• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61726 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : budget

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61158 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question orale sans débat n° 1388 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 23 mai 2001
• 14 mai 2001

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  Question écrite n° 61002 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Question sans réponse
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60840 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60816 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 30 avril 2001

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  Question écrite n° 60563 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60386 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60338 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60241 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : agriculture

  Titre : labels

  Réponse publiée le 30 juillet 2001