• 2 août 1999

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  Question écrite n° 33418 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Réponse publiée le 29 novembre 1999
• 26 juillet 1999

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  Question écrite n° 33403 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 4 octobre 1999
• 12 juillet 1999

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  Question écrite n° 32733 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 27 septembre 1999
• 12 juillet 1999

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  Question écrite n° 32594 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 8 novembre 1999
• 12 juillet 1999

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  Question écrite n° 32585 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 1er novembre 1999
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32413 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 28 juin 1999

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  Question écrite n° 31997 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de métiers

  Réponse publiée le 20 décembre 1999
• 21 juin 1999

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  Question écrite n° 31755 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 septembre 1999
• 14 juin 1999

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  Question écrite n° 31558 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : sports

  Titre : tir

  Réponse publiée le 26 juillet 1999
• 14 juin 1999

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  Question écrite n° 31557 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 30 août 1999