-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 2
- Mme Elsa Faucillon
- M. David Taupiac
- M. Marc Ferracci
- M. Victor Catteau
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Stéphane Viry
- M. Bruno Fuchs
- M. Mickaël Bouloux
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Hubert Wulfranc
- M. Bertrand Pancher
- M. Thomas Rudigoz
- Mme Julie Lechanteux
- M. Loïc Prud’homme
- Mme Véronique Louwagie
- M. Nicolas Turquois
- M. Hubert Julien-Laferrière
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 439, 1093, 1177, 1341, 1985, 2155, 3069, 3804, 4040, 5974, 8693, 11189, 13104, 14418, 14971 et 20286
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Première partie (suite)
- 2. Censure avec exclusion temporaire d’un député
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 18044
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 1134, 20067, 1047, 1081, 1269, 1559, 2115, 2143, 4006, 5961, 13059, 14875, 18045, 1049, 1082, 1158, 1562, 2125, 2144, 4007, 5962, 13102, 14916, 18046, 1050, 1083, 1230, 1564, 2145, 2373, 4008, 5963, 13144, 15237, 18047, 20072, 683, 1078, 1211, 1547, 2101, 2146, 4003, 5958, 13265, 14736 et 18080
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 17447, 1053, 1085, 1195, 1570, 2148, 2387, 4010, 5965, 13225, 15317, 17448, 7464, 7460 et 1054
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1086, 1212, 1572, 2149, 2623, 4011, 5966, 13266 et 15352
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 17451
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1055, 1087, 1176, 1573, 2150, 4012, 5967, 13267, 15488
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1088, 1140, 1576, 2151, 2931 et 4013
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 5968, 13302, 20073, 736, 20382, 20077, 20079, 689, 20583, 20080, 1001 et 20094
- Après l’article 1er
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 867
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Article 4 bis A
- M. Andy Kerbrat
- Amendement no 511
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 452 et 796
- Article 4 bis B
- Amendement no 1102
- Après l’article 4 bis B
- Article 4 bis C
- Amendement no 519
- Article 4 bis
- Article 5
- Article 6
- Mme Marietta Karamanli
- Mme Caroline Yadan
- Mme Béatrice Roullaud
- M. Jean-François Coulomme
- Mme Sandra Regol
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 525, 667, 55, 1036, 377, 504, 191, 1093, 1155, 250, 761 et 421
- Sous-amendement no 1305
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Dépôt de deux motions de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Anne Genetet, suppléant M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Favennec-Bécot (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Steve Chailloux (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Christian Girard (RN)
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- Amendement no 923
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1119, 1114 et 938
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 935, 931, 1215 et 1177, 1176
- Rappel au règlement
- Mission Défense (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Défense (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1128, 611, 630, 961 et 879, 880, 924, 939
- Mission Défense (état G)
- Article 42
- Après l’article 42
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Justice (suite)
- Mission Justice (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 305, 1882, 1797, 1794, 1801, 1892, 1918, 1891, 1863, 1859, 1860, 1862, 1805, 1775, 1241, 1315, 1800, 1913, 1907, 1848, 1798, 1799, 1795 et 1802
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1803, 1804 et 1900
- Mission Justice (état G)
- Article 44
- Amendement no 1071
- Après l’article 44
- Rappels au règlement
- Après l’article 44 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 44 (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 388 rectifié, 391 rectifié, 392 rectifié et 393 rectifié
- Sous-amendement no 401
- M. Marc Ferracci, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Amendements nos 192 rectifié, 359 et 205
- Sous-amendement no 405
- Amendements nos 124, 94, 40, 350, 227 et 27
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 242, 271, 304, 326,31, 82, 7, 49, 70, 327, 41, 44, 283, 81, 273 et 279
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Article 2
- M. Éric Alauzet
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Hendrik Davi
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 208, 209, 262, 199, 264 et 120
- Après l’article 2
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- M. Hadrien Clouet
- Amendements nos 254, 348
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 351
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 219, 255 rectifié, 352, 363 rectifié et 353 rectifié
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Souhaits de bienvenue à de nouveaux députés
- 3. Déclaration du Gouvernement relative à la guerre en Ukraine et aux conséquences pour la France
- Mme la présidente
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- Mme Aurore Bergé (RE)
- M. Jérôme Buisson (RN)
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Fabien Lainé (Dem)
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- M. Hubert Julien-Laferrière (Écolo-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Anne Genetet (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Hadrien Ghomi (RE)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- M. Charles Sitzenstuhl (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Expulsion des étrangers condamnés
- Politique du Gouvernement en matière de sécurité
- « Uber Files »
- Pouvoir d’achat
- Pouvoir d’achat
- Situation des urgences à l’hôpital
- Situation des urgences à l’hôpital
- Conséquences de la canicule
- Situation des urgences à l’hôpital
- Pouvoir d’achat outre-mer
- Pouvoir d’achat
- Politique éducative du Gouvernement
- Signature de la convention canne
- Priorités gouvernementales en matière de santé
- Prix des carburants
- Conséquences de la canicule
- Recrutement d’enseignants
- Soignants non vaccinés
- Inflation et pouvoir d’achat
- Tension des prix dans le secteur agroalimentaire
- Algues sargasses
- Guerre en Ukraine
- Lutte contre le dérèglement climatique
- Manque d’enseignants
- Délais de délivrance des documents d’identité
- Bilan de la présidence française de l’Union européenne
- Politique en matière de sécurité
- 2. Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er
- M. Thomas Rudigoz
- M. Jordan Guitton
- M. Ugo Bernalicis
- M. Aurélien Pradié
- M. Erwan Balanant
- M. Henri Alfandari
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Amendements nos 16, 40, 70, 74, 103, 112, 168 et 178
- Mme Caroline Abadie, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Amendements nos 174 rectifié, 102, 114 et 113
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Communication de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière d’emploi
- Situation en Ukraine
- Bilan de la politique environnementale du Gouvernement
- Parrainage des candidats à l’élection présidentielle
- Situation en Ukraine
- M. Guillaume Garot
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Finances publiques
- Activité du groupe Agir ensemble
- Levée des mesures sanitaires
- Situation en Ukraine
- Pouvoir d’achat
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière d’environnement
- Hausse du prix de l’énergie
- Déserts médicaux
- Remplacement des Rafale de l’armée de l’air
- Bilan de la politique culturelle du Gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Revalorisation des missions de contrôle et d’évaluation du Parlement
- Traitement des maladies rares
- Réduction de l’artificialisation des sols
- Risque de rupture énergétique en Corse
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière de santé
- Mon espace santé
- Accidents du travail
- Difficultés des artisans
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. le président
- Politique du Gouvernement en faveur de l’égalité
- 5. Déclaration du Gouvernement relative à l’engagement de la France au Sahel
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Christophe Castaner
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Bruno Joncour
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Becht
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Frédérique Dumas
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Nicolas Démoulin
- M. François Cornut-Gentille
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Mme Josy Poueyto
- M. David Habib
- Présidence de M. David Habib
- M. Sébastien Nadot
- M. Aurélien Taché
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Claude de Ganay
- Mme Françoise Ballet-Blu
- Mme Amélia Lakrafi
- M. Jacques Maire
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance