M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 mars 2001

Question écrite n° 59384 de M. Philippe Briand

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
12 mars 2001

Question écrite n° 58945 de M. Philippe Briand

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 mai 2001
12 mars 2001

Question écrite n° 58936 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
12 mars 2001

Question écrite n° 58935 de M. Philippe Briand

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 2 avril 2001
12 mars 2001

Question écrite n° 58898 de M. Philippe Briand

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Question sans réponse
12 mars 2001

Question écrite n° 58894 de M. Philippe Briand

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à la personnalité

Réponse publiée le 25 juin 2001
12 mars 2001

Question écrite n° 58893 de M. Philippe Briand

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 4 février 2002
5 mars 2001

Question écrite n° 58518 de M. Philippe Briand

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse
26 février 2001

Question écrite n° 58403 de M. Philippe Briand

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 25 juin 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58402 de M. Philippe Briand

Rubrique : gendarmerie

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 30 avril 2001

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)