-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Jean Garat, Michel Escalin et Norbert Savornin
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Opération Barkhane
- Inondations dans le Var
- Prise en charge de l’obésité
- Réforme des retraites
- Attentat de la rue des Rosiers
- Réforme des retraites
- Taxation des entreprises du numérique
- Consigne des bouteilles en plastique
- lutte contre la radicalisation
- Emploi des personnes handicapées
- Réforme des retraites
- Journée internationale des personnes handicapées
- Répression en Iran
- Accès aux emplois publics
- Femmes et enfants sans abri
- Effets des changements climatiques
- Journée mondiale de lutte contre le SIDA
- Accès aux soins
- Politique spatiale européenne
- Situation en Bolivie
- Installation d’éoliennes
- Sapeurs-pompiers
- Conséquences des mouvements sociaux
- Candidatures aux élections municipales
- Violences intrafamiliales et consommation d’alcool
- Sapeurs-pompiers
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- 4. Lutte contre l’antisémitisme
- 5. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux treize soldats tués au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Violences conjugales
- Intervention de la France au Mali
- Violences conjugales
- Réforme des aides au logement
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Situation des hôpitaux
- Violences conjugales
- Inondations dans le Sud-Est
- Situation de l’emploi à Riom
- Intervention de la France au Mali
- Violences à Mayotte
- Vandalisation des églises
- Chlordécone
- Avenir de l’industrie française
- Chlordécone
- Revenus des agriculteurs
- Lutte contre la pauvreté
- Plan d’urgence pour l’hôpital public
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Violences conjugales
- Cancers pédiatriques
- Situation des personnels hospitaliers
- Situation à Hong Kong
- Mouvements populaires dans le monde
- Tarifs des mutuelles
- 5. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
- 6. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- Quatrième partie (suite)
- Article 29 (suite)
- Article 29 bis
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 385, 389
- Article 30
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 229 et 387
- Article 31
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 336 et 230
- Article 32
- Article 33
- Amendement no 390
- Article 34
- Article 35
- Article 35 bis
- Article 36
- Amendement no 305
- Article 37
- Article 37 bis
- Article 38
- Mme Isabelle Valentin
- Amendement no 148
- Article 38 bis
- Amendement no 268
- Article 38 ter
- Articles 39 et 39 bis
- Article 40
- Amendements nos 257, 260
- Article 40 bis
- Amendement no 509
- Article 41
- Article 41 bis
- Article 41 ter
- Amendement no 307
- Article 42
- Article 43
- Article 44
- Amendements nos 530 rectifié, 195, 182, 236 et 286
- Article 44 bis
- Article 45
- Mme Isabelle Valentin
- Amendements nos 85, 152, 278 et 365
- Article 45 bis
- Article 46
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 419, 158, 426 et 464
- Article 47
- Article 48
- M. Gilles Lurton
- Amendements nos 485 et 480
- Rappel au règlement
- Article 49
- Quatrième partie (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2019
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 7
- Article 8
- Article 8 bis
- Article 8 ter
- M. Vincent Rolland
- Amendement no 349
- Article 8 quater
- Amendement no 96
- Article 8 quinquies
- Article 9
- Amendements nos 326, 213 et 536 rectifié
- Article 9 bis
- M. Gilles Lurton
- Amendement no 136
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Caroline Fiat, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Joël Aviragnet
- M. Paul Christophe
- Mme Jeanine Dubié
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Pierre Dharréville
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Gilles Lurton
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul-André Colombani
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Perrine Goulet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Sébastien Chenu
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mission « Santé » (état B)
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Santé ; solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
- Mission « Santé » (état B) (suite)
- Amendement no 1611
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Caroline Fiat, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1482, 1698 et 1723
- Après l’article 78
- Amendements nos 49, 1727, 1701, 48, 59, 2233, 2155, 2228 (sous-amendement), 2324 (sous-amendement), 2211 (sous-amendement), 2227 (sous-amendement), 2344 (sous-amendement), 2237 (sous-amendement), 2238 (sous-amendement), 2239, 2247 (sous-amendements), 2261 (sous-amendement), 2241 (sous-amendement), 2234 (sous-amendement), 2226 (sous-amendement), 2373 (sous-amendement), 2240 (sous-amendement), 2236 (sous-amendement), 2244 (sous-amendement), 2245, 2246 (sous-amendements), 2346 (sous-amendement), 2235 (sous-amendement), 2243 (sous-amendement), 2242 (sous-amendement), 2262 (sous-amendement), 2277 (sous-amendement), 1768, 2156 rectifié, 2280 (sous-amendement), 2197, 594, 1350, 1351, 1411, 1497, 1498, 898, 593, 1429, 1480, 1614, 1702, 1693 et 1700
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (état B)
- Amendement no 2196 rectifié
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 2199
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 2201, 1761, 900, 1243 et 1412
- Mme Delphine Bagarry, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1736, 1763, 1142, 1151, 1353, 1432, 1460, 1560, 1802, 1767, 1707, 1720, 1751, 1752, 1760 et 1762
- Après l’article 78
- Amendements nos 2200, 1414 rectifié, 1565, 2195, 1748, 598, 1709, 1741 et 1212
- Suspension et reprise de la séance
- Cohésion des territoires
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Patrice Anato, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Peu
- M. Pascal Lavergne
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au Brigadier Ronan Pointeau
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation du groupe d’amitié Slovaquie-France
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Violences à Chanteloup-les-Vignes
- Violences à Chanteloup-les-Vignes
- Difficultés du système de santé dans les territoires ruraux
- Plan d’action pour la Seine-Saint-Denis
- Quotas pour l’immigration économique
- Trentième anniversaire de la chute du mur de Berlin
- Logement et exclusion
- Hébergement d’urgence
- Privatisation de la Française des jeux
- Réforme des retraites
- Revalorisation des métiers du secteur de la dépendance
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme des retraites
- Lutte contre le harcèlement à l’école
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de l’assurance chômage
- Situation de l’industrie automobile
- Situation des sapeurs-pompiers
- Situation en Haïti
- Réforme de l’administration fiscale
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Droits d’inscription à l’université
- Réforme du baccalauréat
- Retrait des États-Unis de l’accord de Paris
- Organisation territoriale de la justice
- Réforme du financement de la psychiatrie
- Inégalité salariale entre hommes et femmes
- 5. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier
- M. Jacques Savatier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Louis Masson, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Arnaud Viala, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stéphane Peu
- M. le président
- M. Éric Diard
- M. Philippe Latombe
- Mme George Pau-Langevin
- M. Christophe Naegelen
- M. Paul Molac
- M. Ugo Bernalicis
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- M. Didier Quentin
- M. Christophe Castaner, ministre
- Mission « Administration générale et territoriale de l’État » (état B)
- M. le président
- Amendements nos 1417, 1418, 1419, 1811, 1115, 318, 1026, 1344, 1345 et 1495
- Avant l’article 73
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier
- Seconde partie (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réorganisation des pôles d’instruction
- Attaque de la mosquée de Bayonne
- Lettre de la Commission européenne sur la politique budgétaire de la France
- Attaque de la mosquée de Bayonne
- Attaque de la mosquée de Bayonne
- Réorganisation des pôles d’instruction
- Réforme de l’hôpital public
- Annulation de la conférence de Mme Sylviane Agacinski
- Situation au Liban
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme des retraites
- Visite présidentielle à La Réunion
- Baisse du Chômage et réforme de l’apprentissage
- Attaques visant les forces de l’ordre
- Stratégie « agir pour les aidants »
- Soutien aux entreprises en Martinique
- Réorganisation des pôles d’instruction
- Visite présidentielle à La Réunion
- Aides à domicile pour les seniors
- Intempéries dans l’Hérault
- Attaque de la mosquée de Bayonne
- Plafonnement des frais bancaires
- Permis de conduire international
- Mouvement social
- Réforme de l’assurance chômage
- Avenir de l’EPR
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- 3. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Justice
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Dimitri Houbron, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Paul Molac
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- Mme Alexandra Louis
- M. Antoine Savignat
- M. Erwan Balanant
- M. Alain David
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Naïma Moutchou
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mission « Justice » (état B)
- Justice
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Article 29 (suite)
- Amendements nos 1368, 1952 et 1513
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 1178, 241, 390, 899, 351, 762, 642 rectifié, 1789 rectifié, 556 rectifié, 1614 rectifié, 1179 rectifié, 1181, 2072, 2073 et 1182
- Après l’article 29
- Article 30
- M. Jean-Pierre Door
- M. Bertrand Bouyx
- Amendements nos 1296, 466, 353, 809, 1397, 339, 342, 977, 1308, 1309, 765, 767 et 1388, 1390, 1391, 1394
- Article 31
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 955 et 1490
- Article 32
- Amendements nos 1168, 2015 rectifié, 1084, 1057 et 1170
- Après l’article 32
- Article 33
- Article 34
- Article 35
- Mme Monique Limon
- M. Alain Ramadier
- Mme Nathalie Elimas
- Amendements nos 770, 473, 3, 680 et 1645
- Après l’article 35
- Amendement no 1962 rectifié
- Article 36
- M. Pierre Dharréville
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 1172, 2071, 1171, 1734, 772, 1318, 1173, 1650 et 1174
- Suspension et reprise de la séance
- Article 37
- Mme Stéphanie Rist
- Amendement no 663
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 664, 2026, 2028 et 1372
- Après l’article 37
- Amendements nos 713 rectifié, 736, 1208, 1272, 1273, 2045 et 777
- Article 38
- Après l’article 38
- Article 39
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 938 et 1165, 1166
- Après l’article 39
- Article 29 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Article 40
- Après l’article 40
- Article 41
- M. Paul Christophe
- M. Pierre Dharréville
- M. Jean-Pierre Door
- Amendements nos 159, 645, 654, 849, 1071, 1195, 1479, 1494, 1816, 1809, 1671, 1856, 1072 et 667
- Après l’article 41
- Amendements nos 1963 rectifié, 1961
- Article 42
- Après l’article 42
- Amendements nos 224 rectifié et 1849 rectifié
- Article 43
- Article 44
- Après l’article 44
- Article 45
- Après l’article 45
- Article 46
- Après l’article 46
- Amendement no 1694
- Suspension et reprise de la séance
- Article 47
- Après l’article 47
- Amendements nos 62, 693
- Article 48
- Article 49
- Après l’article 49
- Article 50
- Après l’article 50
- Article 51
- Amendement no 1902
- Après l’article 51
- Amendements nos 2039 rectifié, 2038, 2040 et 2037
- Article 52
- Après l’article 52
- Amendement no 2022
- Article 53
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Amendements nos 460, 1673, 1969 et 1524
- Après l’article 53
- Amendements nos 674, 1077, 1122 et 1475 rectifié
- Article 54
- Amendements nos 797, 1897, 1899, 1797, 1906, 1627 et 799
- Article 55
- Amendements nos 1175, 1176 et 1970
- Après l’article 55
- Amendement no 675
- Article 56
- Après l’article 56
- Article 57
- Après l’article 57
- Amendement no 1972
- Article 58
- Amendement no 783
- Article 59
- Après l’article 59
- Articles 60 à 64
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance