-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Perquisitions visant La France insoumise
- Plan pauvreté
- Communautarisme musulman dans les écoles
- Exonération de la taxe d’habitation
- Amiante dans les établissements scolaires
- Brexit
- Recrudescence des agressions homophobes
- Politique à l’égard des collectivités territoriales
- Lutte contre la pauvreté
- Accouchements par césarienne
- Plan pauvreté
- Sécurité en Seine-Saint-Denis
- Résultats des évaluations en CP et CE1
- Politique en faveur de la montagne
- Prix du carburant
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1649, 1650
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 498
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1595, 2356, 1227, 948, 634, 2385, 583, 2582 (sous-amendement), 1720, 1084 rectifié et 1905 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1030, 1875 et 698 rectifié
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Delatte
- M. Marc Le Fur
- M. Philippe Gosselin
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 1994, 1554, 614 rectifié, 1645 rectifié, 1996, 10, 11, 13, 14, 574, 1315, 1526, 2077, 2354, 1902, 2416, 15, 16, 18, 618, 694, 733, 1107, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 1567, 47, 54, 500, 734, 2078, 2287, 143, 370, 957, 897, 1319, 697, 739, 619, 695, 737, 793, 620, 696, 738, 736, 1647, 742, 363, 1568 rectifié, 1118, 150, 298, 478, 551, 573, 885, 1569 et 2563 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans l’Aude
- Remaniement ministériel
- Inondations dans l’Aude
- Politique économique en Guyane
- Handicap à l’école
- Perquisitions visant la France insoumise
- Fonderies du Poitou
- Lutte contre les inégalités
- Cancers pédiatriques
- Budget 2019
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Énergies marines renouvelables
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Francophonie
- Cancers pédiatriques
- Mobilité internationale des Français
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 712, 1423, 2285, 302 et 1263
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 613, 2286 et 2076
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 71, 849, 1210, 703, 1854, 2430, 714, 74, 76 et 78
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Après l’article 2
- Amendements nos 570, 66, 1256, 417 et 404
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1525, 1383, 1896, 1770, 2238, 1489 et 2338
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Inondations dans le sud de la France
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 51
- Amendement no 2050
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2563 et 910
- Article 51 bis
- Amendements nos 1473 rectifié, 1508 rectifié, 1475 deuxième rectification et 1509 deuxième rectification
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 1477 rectifié, 1513 rectifié, 997, 1511 rectifié et 1476
- Article 52
- Après l’article 52
- Amendement no 2334
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1197, 2299 et 2867, 2868 rectifié (sous-amendements)
- Article 52 bis
- Article 52 ter
- Article 52 quater
- Article 52 quinquies
- Amendement no 999
- Après l’article 52 quinquies
- Amendement no 2365
- Article 53
- Amendements nos 156, 2394, 2395, 239 rectifié, 1227 rectifié et 1909
- Après l’article 53
- Article 53 bis
- Article 53 ter
- Article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Article 54 (suite)
- Amendements nos 2250, 1001, 998, 1002 et 2587
- Après l’article 54
- Article 55
- Mme Patricia Mirallès
- M. Denis Masséglia
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Ian Boucard
- M. Dominique Potier
- M. Boris Vallaud
- M. Daniel Fasquelle
- M. Bastien Lachaud
- M. Roland Lescure, rapporteur
- Amendements nos 1326, 1993, 1992, 1599, 1655, 1181, 1991, 1658, 158, 166, 1659, 602, 2215, 2216, 1833, 626, 802, 603, 255, 1994, 264, 605 et 1179
- Après l’article 55
- Article 55 bis
- M. Guillaume Kasbarian
- Amendement no 1005
- Article 55 ter
- M. Guillaume Kasbarian
- Amendements nos 1008, 2376, 1006, 1007, 1112, 1004, 1010, 1011, 1180, 2825 et 2899 (sous-amendement)
- Article 56
- Amendements nos 818 et 1012, 1013, 1009, 1014
- Après l’article 51
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 48
- Article 49
- Article 50
- Après l’article 50
- Amendements nos 572 et 1108, 1107
- Article 51
- Rappel au règlement
- Article 51 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2415, 2448, 1862, 151, 1279, 2473, 994, 2320, 2317, 1579, 2414, 1863, 778, 2416, 1280, 2419, 2420, 2321 rectifié, 2928 (sous-amendement), 2921 (sous-amendement), 995 rectifié, 2466, 2750, 2869, 2897 (sous-amendements), 2920 (sous-amendement), 2898 (sous-amendement), 1608 et 2417
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 44 (suite)
- Amendements nos 551, 550, 549 et 772
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2792 et 2789
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- Amendements nos 554, 1276, 2458, 2459, 2362, 2896 (sous-amendement), 773, 2551, 552, 1997, 553, 1277 et 982
- Article 45
- Suspension et reprise de la séance
- Article 46
- Article 47
- Article 44 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attribution du prix Nobel de physique à M. Gérard Mourou
- 2. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
- 3. Questions au Gouvernement
- Démission refusée du ministre de l’intérieur
- Incendie criminel d’un abattoir de l’Ain
- Avenir des métropoles et des départements
- Traumatismes physiques liés à la pratique du rugby
- Séparation des pouvoirs
- Engagement politique
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Politique environnementale
- Violences conjugales
- Aides aux agriculteurs
- Prise en charge des personnes âgées dépendantes
- Politique économique
- Procédure dématérialisée de délivrance des cartes grises et des permis de conduire
- Meurtre d’un responsable de la municipalité de Rodez
- Démission refusée du ministre de l’intérieur
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- 4. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 5. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 29
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Anne-Laurence Petel
- M. Pierre Dharréville
- M. Dominique Potier
- M. Charles de Courson
- Amendement no 1431
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2359, 2206, 2447, 2356, 2548, 2733, 2651, 1429, 1788, 2382, 2207, 2384, 2652, 2288, 2572 et 1373
- Après l’article 29
- Article 29 bis
- Après l’article 29 bis
- Amendement no 2428
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendement no 2600
- Article 29
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendement no 642
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1043, 36, 1055, 18, 1301 et 643
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 979, 1446, 326, 2779, 644, 645, 1302, 671 et 646, 647
- Après l’article 6
- Amendements nos 1528, 1066, 1068, 1070, 1072, 1073, 857 et 368
- Article 6 bis
- Amendement no 2118
- Article 7
- M. Nicolas Forissier
- M. Denis Masséglia
- Amendements nos 225, 2633, 913 et 2632
- Articles 7 bis et 7 ter
- Article 8
- M. Fabrice Brun
- M. Benoit Potterie
- M. Sébastien Leclerc
- Amendements nos 791, 322, 2171, 2634, 754, 1094, 1253 rectifié, 1843, 2178, 1904, 1978, 453, 1182 et 1254
- Après l’article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- M. Fabrice Brun
- M. Éric Woerth
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Cendra Motin
- Mme Véronique Louwagie
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 730, 755, 858, 2635, 756, 757, 89, 864, 209, 2581, 41 et 2732 rectifié
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2230, 2255, 2085, 91, 865, 2849 (sous-amendement), 42, 2482, 1892, 2758, 1891, 2760, 438, 43, 307, 202, 203, 588, 2745, 1604, 44 et 1255
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 2131
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Mme Cendra Motin
- Amendements nos 308, 311, 312
- Après l’article 10
- Amendement no 1937
- Articles 10 bis et 10 ter
- Article 10 quater
- Amendement no 2487
- Article 11
- Amendements nos 335 et 313, 314, 2818, 316, 318
- Après l’article 11
- Amendement no 1811
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 6 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Amendements nos 1410 et 2297
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendement no 184
- Article 5
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Après l’article 5 ter
- Amendement no 2850
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 105, 189, 476 rectifié, 52 et 2285
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Adrien Taquet
- M. Nicolas Forissier
- M. Arnaud Viala
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Véronique Louwagie
- M. Adrien Quatennens
- M. Sébastien Leclerc
- M. Boris Vallaud
- M. Daniel Fasquelle
- M. Fabien Di Filippo
- M. Michel Castellani
- M. Charles de Courson
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Amendements nos 331, 2629, 1851, 1852, 309, 1965, 304, 1461, 1561, 2187, 1563, 2128, 17, 2399, 2400, 2438, 2401 et 2228
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 1243, 1244 et 2746
- Après l’article 3
- Amendement no 708
- Article 4
- Mme Fadila Khattabi
- M. Cédric Roussel
- M. Michel Castellani
- M. Jérôme Nury
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Vincent Descoeur
- M. Dominique Potier
- M. Daniel Fasquelle
- M. Frédéric Reiss
- M. Charles de Courson
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos2, 12, 79, 98, 160, 371, 412, 638, 715, 718, 727, 753, 846, 1093, 1131, 1164, 1206, 1300, 1336, 1383, 1432, 1983 et 2624
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Allier (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)