-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 7 quinquies (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 161, 74, 634, 1689, 1991, 79, 184, 677, 928, 1204, 664 rectifié, 1718, 1883, 77, 76, 152, 919, 1205, 1882, 454, 756 rectifié, 1884 rectifié, 336, 78, 138, 144, 241, 383, 558, 755, 914, 1567, 1710, 1206, 229, 525, 547, 745, 819, 2014, 673, 326, 458, 457, 251, 377, 1119, 1702, 1035, 1881, 1911, 1039, 1202, 1666, 630, 1667, 167, 633, 631, 632, 177, 80, 127, 180, 832 rectifié, 916, 1203, 1340, 635 et 1439
- Article 7 sexies
- Article 7 septies
- Après l’article 7 septies
- Amendement no 1765
- Avant l’article 8
- Amendement no 1547
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- Mme Justine Benin
- M. Pascal Brindeau
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Joël Aviragnet
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Gilles Lurton
- Mme Marietta Karamanli
- M. Bernard Perrut
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Paul Molac
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean-Carles Grelier
- Mme Caroline Fiat
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Pierre Dharréville
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Amendements nos 81, 182, 249, 366, 1051, 1140, 1159 et 1237
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 7 D (suite)
- Article 7
- Mme Justine Benin
- M. Pascal Brindeau
- M. Alexandre Freschi
- M. Joël Aviragnet
- M. Jean-Pierre Door
- M. Joaquim Pueyo
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Bernard Perrut
- M. Jean-Carles Grelier
- M. Adrien Quatennens
- M. Sébastien Jumel
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Paul Christophe
- Mme Delphine Bagarry
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos 439, 1522, 1743, 283, 62, 606, 750, 1103, 1197, 63, 1570, 124, 511, 752, 1931, 64, 270, 900, 1875, 792, 274, 1768, 512, 1450, 422, 1638, 451, 941, 181, 1879, 1198, 65, 921, 1242, 2049, 1170, 1089, 186, 256, 1949, 1375, 68, 257, 423, 793, 868, 1007, 1476, 1092, 1333, 1663, 1888, 1665, 513, 1529, 1530, 1613, 1614, 2030, 1778, 255, 794, 939, 1597, 69, 189, 797, 1434, 718 et 1243
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Amendements nos 672, 20, 139, 376, 239, 763, 671 rectifié, 1427, 887, 36, 1568, 710, 1745, 1746, 75 rectifié, 163 rectifié, 192 rectifié, 217 rectifié, 915 rectifié, 1207 rectifié, 1566 rectifié, 1711 deuxième rectification, 1006 rectifié, 1313, 22, 1569, 1001, 230 et 1648
- Article 7 bis
- M. François Jolivet
- Amendement no 1107
- Article 7 ter
- Amendement no 1813
- Article 7 quater
- Amendement no 1600
- Article 7 quinquies
- Rappel au règlement
- Article 7 quinquies (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Amendements nos 351, 1128, 2073 (sous-amendement), 653, 2074 rectifié (sous-amendement), 652, 1542 et 1541
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes des attaques terroristes en Nouvelle-Zélande et aux Pays-Bas
- 2. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Politique sociale
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Clôture du grand débat national
- Maintien de l’ordre lors des manifestations
- Naufrage du Grande America
- Profanations de lieux de culte et de sépultures catholiques
- Fonderies du Poitou
- Réponse du Gouvernement aux mobilisations sociales
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Journée mondiale du travail social
- Augmentation des droits d’inscription à l’université pour les étudiants non européens
- Francophonie
- 3. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 998
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 1151, 304, 309, 401, 978, 337, 1652, 197, 813, 1512 rectifié, 2047, 5, 45, 121, 502, 1185, 1321, 1897, 1915, 1997, 46, 137, 1186 et 198
- Article 2
- M. Paul-André Colombani
- M. Jean-Pierre Door
- M. Pierre Dharréville
- M. Paul Christophe
- M. Gilles Lurton
- M. Bernard Perrut
- Mme Anne Brugnera
- Mme Delphine Bagarry
- M. Laurent Furst
- M. Jean-Carles Grelier
- Mme Caroline Fiat
- M. Sébastien Leclerc
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Joachim Son-Forget
- M. Joël Aviragnet
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 712, 1693, 430 et 1734
- M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Gaël Le Bohec, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Questions orales sans débat
- Conseillers techniques sportifs
- Centre GSMC
- Plan Famille pour les militaires
- Conséquences de la sécheresse pour les éleveurs
- Pêche à l’anguille
- Pré-enseignes publicitaires
- Gestion des cours d’eau et des abords
- Transports dans le territoire de l’Auxerrois
- Contournement ferroviaire de l’agglomération lyonnaise
- Mobilités en région bordelaise
- Ligne Angoulême-Limoges
- Expérimentation des trains à hydrogène
- Liaison « Charles-de-Gaulle Express »
- Fusion des ports de l’axe Seine
- Ligne Caen-Le Mans-Tours
- Zones de revitalisation rurale
- Abandon des quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Création d’une collectivité d’Alsace et coopération transfrontalière
- Contractualisation réelle pour le développement des jeunes communautés urbaines
- Privatisation partielle de l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Stratégie "France logistique 2025"
- Conditions de vie des retraités
- Effectifs de la police nationale à Toulon
- Arrondissement de Neufchâteau
- Attribution des bourses aux étudiants de Nouvelle-Calédonie
- Réforme constitutionnelle et statut de la Guyane
- Lutte contre le trafic international d’organes
- Conduites addictologiques
- Accès aux soins visuels des Manceaux et Sarthois
- Prise en charge des capteurs en continu du taux de glycémie
- Certificat de décès à domicile
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Communication de M. le président
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Rappels au règlement
- Présentation
- Présentation (suite)
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 3. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 42 bis AA
- Rappel au règlement
- Article 42 bis AA (suite)
- Amendements nos 899, 900, 1525, 579, 1216 et 600
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1217, 581, 901, 1215, 1218, 1097, 1098, 483, 1219, 902, 1220, 1099, 1223, 903, 1221, 904 rectifié, 1222 et 1100
- Articles 42 bis AB et 42 bis AC
- Après l’article 42 bis AC
- Amendement no 498
- Article 42 bis A
- Amendement no 1381
- Après l’article 42 bis A
- Amendement no 1007
- Article 42 bis B
- Amendement no 1382
- Article 42 bis C
- Après l’article 42 bis C
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Troisième partie (suite)
- Article 8 (précédemment réservé - suite)
- Amendement no 268
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 176, 177, 184, 278, 106, 306 et 263
- Article 11
- Rappel au règlement
- Article 11 bis A
- Amendement no 182
- Article 11 ter
- Article 12
- Article 12 bis
- Article 12 ter
- Article 13
- Amendement no 53
- Article 13 bis
- M. Francis Vercamer
- Amendement no 54
- Article 13 ter
- Article 15 bis
- Article 16
- Article 17 bis
- Article 19
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Martial Saddier
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 121, 296, 297 et 344 rectifié
- Article 20
- Article 20 ter
- Article 22 (pour coordination)
- Amendement no 346 rectifié
- Article 23 (pour coordination)
- Amendement no 347 rectifié.
- Article 26 et annexe B
- Article 8 (précédemment réservé - suite)
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Article 27
- Article 29
- Article 29 bis A
- Amendement no 61
- Article 29 bis B
- M. Francis Vercamer
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 62 et 288
- Article 29 bis C
- M. Francis Vercamer
- Amendement no 63
- Article 29 bis
- Article 29 ter
- Amendement no 314
- Article 29 quater
- M. Thibault Bazin
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 159 et 64, 65 rectifié, 66 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 29 quater (suite)
- Article 29 quinquies
- Amendement no 67
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Troisième partie
- Article 7 bis A
- Amendement no 180
- Article 7 bis B
- Amendement no 29
- Article 7 bis
- Article 8 bis A
- Article 8 bis
- Article 9 bis
- Article 9 ter
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 316, 2, 25 et 279
- Article 9 quater
- Article 10 bis A
- Amendement no 47
- Article 7 bis A
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- M. le président
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Rappel au règlement
- Après l’article 26
- Article 26 bis
- Amendement no 326
- Après l’article 26 bis
- Article 26 ter
- Article 27
- Mme Émilie Guerel
- Amendements nos 201, 496, 467 et 1571
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Laurence Vichnievsky
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 27
- Amendement no 497
- Article 28
- Mme Typhanie Degois
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 202, 468, 479 et 203
- Après l’article 28
- Amendement no 204
- Article 29
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 206, 499, 143, 1095, 327, 147, 150 et 1096
- Article 30
- Après l’article 30
- Amendement no 205
- Article 31
- Article 31 bis
- Après l’article 31 bis
- Amendement no 208
- Article 32
- Après l’article 32
- Amendement no 14
- Article 32 bis
- Mme Alice Thourot
- Amendement no 1484
- Après l’article 32 bis
- Amendement no 1517
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Charente (1re circonscription)
| Mandat clos le 2 décembre 2022 (16e législature)