-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 1673, 1676, 1677, 1680, 1682, 1683, 1685, 1687, 1688, 1689, 1690, 1694, 1766, 1886, 1888, 1890, 1891
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2543 et 3956
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 25616, 25619, 25620, 25621, 25622, 25623, 25624, 25625, 25626, 25627, 25628, 25629, 25630, 25632, 25633, 25634, 42269 (sous-amendement), 3726, 3911, 24615, 7 et 20393
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 10043
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Amendements nos 2548, 23160, 23161, 23162, 23163, 23164, 23165, 23166, 23167, 23168, 23169, 23170, 23171, 23172, 23173, 23174, 23175, 23176, 42100 (sous-amendement), 42101 (sous-amendement), 42102, 42153, 42155 (sous-amendements), 42133 (sous-amendement) et 42154 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Fait personnel
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- M. Guillaume Larrivé
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Laurence Dumont
- M. Éric Woerth
- M. Gilles Le Gendre
- M. Philippe Vigier
- M. Patrick Mignola
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. le président
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission spéciale
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Gel des matchs de football le 5 mai
- 2. Financement des infrastructures de téléphonie mobile
- 3. Justice sociale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de François André
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Congé de deuil pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Restructuration de Presstalis
- Pénurie de médicaments
- Projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche
- Conférence nationale du handicap
- Brexit et zones franches économiques
- Réforme des retraites
- Conférence nationale du handicap
- Retraite des avocats
- Lutte contre la pauvreté
- Grève des avocats
- Approvisionnement en médicaments
- Évaluation des politiques publiques
- Calcul de l’allocation aux adultes handicapés
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Retraites des femmes
- Situation de la pédopsychiatrie
- Vente en ligne de médicaments
- Urgence climatique
- Politique du handicap
- Effectifs de police à Aix-en-Provence
- Éducation prioritaire
- Violences sexuelles dans le sport
- Actions de la police
- Chiffres de la délinquance
- Incendie de l’usine Lubrizol
- 3. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution - Prorogation du mandat des membres de la Hadopi
- 4. Code de l’urbanisme de Saint-Martin
- 5. Remplacement d’un député
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions sur les politiques de réponses aux personnels hospitaliers en grève
- Mme Mathilde Panot
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Éric Coquerel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Alain Bruneel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Mireille Robert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Janvier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Typhanie Degois
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Pierre Cabaré
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Martial Saddier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Christophe Naegelen
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Thierry Benoit
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul Molac
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Ludovic Pajot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur les allégements de la fiscalité au profit du capital et des entreprises
- M. Vincent Drezet
- M. Fabrice Lenglart
- M. Henri Sterdyniak
- M. Fabien Roussel
- M. Fabrice Lenglart
- M. Vincent Drezet
- Mme Typhanie Degois
- M. Fabrice Lenglart
- M. Henri Sterdyniak
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Vincent Drezet
- M. Fabrice Lenglart
- M. Henri Sterdyniak
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Fabrice Lenglart
- M. Vincent Drezet
- M. François Ruffin
- M. Fabrice Lenglart
- M. Henri Sterdyniak
- M. Michel Castellani
- M. Vincent Drezet
- Mme Émilie Cariou
- M. Vincent Drezet
- M. Fabrice Lenglart
- Mme Olivia Gregoire
- M. Henri Sterdyniak
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. François Ruffin
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Michel Castellani
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Fabien Roussel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Typhanie Degois
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. le président
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- M. Fabien Roussel
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Mme Émilie Cariou
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Épreuves communes de contrôle continu
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Islam politique
- Conséquences du Brexit sur la pêche
- Épreuves communes de contrôle continu
- Réforme des retraites
- Gouvernance d’Engie
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Grand âge
- Retraite des avocats
- Hébergement d’urgence
- Élections municipales
- Congé pour le décès d’un enfant mineur
- Violences sexuelles dans le sport
- Bilan des 35 heures
- Accueil des ressortissants français de Wuhan
- Conséquences du Brexit
- Immigration professionnelle
- Téléphonie 5G
- Situation dans les prisons françaises
- Conséquences du Brexit sur la pêche
- Situation des résidents britanniques en France
- Mutations outre-mer dans l’éducation nationale
- 2. Débat sur la politique maritime de la France
- Mme Sophie Panonacle
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jimmy Pahun
- M. Paul Christophe
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Moetai Brotherson
- Mme Liliana Tanguy
- M. Christian Hutin
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- M. François de Rugy
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Stéphanie Atger
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Jean-Jacques Ferrara
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Stéphane Baudu
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Christian Hutin
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Danièle Obono
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Inscription d’office sur la liste électorale spéciale de la Nouvelle-Calédonie
- 2. Interdiction du cumul d’une pension de retraite et de certaines indemnités d’activité
- M. Thierry Benoit, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 2
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Amendement no 4
- M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Ouverture du marché du travail aux personnes atteintes de diabète
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendements nos 1, 2, 3, 4
- Article 2
- Amendement no 9 rectifié
- Article 3
- Amendement no 7
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 13
- Titre
- Amendement no 8
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 4. Déshérence des retraites supplémentaires
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions orales sans débat
- Situation du groupe Conforama
- Lutte contre le suremballage
- Contournement routier du Puy-en-Velay
- Contournement ouest de Nîmes
- Soutien aux énergies renouvelables
- Fiscalité de l’huile de palme
- Urgence écologique
- Contournement sud d’Auxerre
- Accueil des personnes handicapées
- Salariés de la SNCF
- Inclusion des élèves handicapés
- Métier de garde champêtre
- Rendez-vous en préfecture
- Matériel des forces de l’ordre
- Dégâts liés à la sécheresse dans la Sarthe
- Retraites des personnels de la police technique et scientifique
- Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
- Conséquences du Brexit sur les marchés de défense et de sécurité
- Autonomie de l’université de Saint-Étienne
- Directions d’école en Seine-Saint-Denis
- Cités éducatives
- Mesures en faveur des enseignants
- Expérimentation de la démonétisation du revenu de solidarité active
- Ouverture des commerces les dimanches et jours fériés
- Dotation globale de fonctionnement des communes minières
- Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Hôpital de Beaumont
- Centre hospitalier de l’Ouest Vosgien
- Dangers de l’usage du gaz hilarant
- Publicité sur l’alcool à La Réunion
- Agents de sécurité incendie des hôpitaux
- Clinique de Bruay-la-Buissière
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution - Prorogation du mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
- 2. Haine sur internet
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er ter A
- Article 1er ter B
- Article 2
- Article 3
- Mme Anissa Khedher
- Amendements nos 32, 106, 47, 147, 33, 58 et 125
- M. le président
- Amendement no 107
- Article 3 bis
- Avant l’article 4
- Amendement no 22
- Article 4
- Article 6
- Article 6 bis AA
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 167 et 135, 136
- Article 6 bis A
- Article 6 bis B
- Article 6 bis C
- Amendement no 84
- Article 6 ter A
- Article 6 ter
- Amendement no 3
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 9
- Amendement no 128 rectifié
- Article 10
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Débat sur les politiques de l’emploi
- Mme Carole Grandjean
- M. Stéphane Viry
- M. Patrick Loiseau
- M. Joël Aviragnet
- M. Francis Vercamer
- M. Philippe Vigier
- M. Adrien Quatennens
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- M. Patrice Anato
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Albane Gaillot
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Régis Juanico
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Stéphane Demilly
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Paul Molac
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Alexis Corbière
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Sébastien Chenu
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Questions sur la politique de lutte contre le chômage
- M. Adrien Quatennens
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Éric Coquerel
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Mathilde Panot
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Danielle Brulebois
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Sophie Panonacle
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Nicolas Démoulin
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Gaël Le Bohec
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Stéphane Viry
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Julien Dive
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Sylvain Waserman
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Justine Benin
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Valérie Rabault
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Paul Christophe
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Christophe Naegelen
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Sébastien Chenu
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Débat sur la mise en œuvre des ordonnances de la loi travail
- M. Boris Vallaud
- M. Pierre Dharréville
- M. Bruno Fuchs
- M. Adrien Quatennens
- M. Paul Christophe
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Gérard Cherpion
- M. Michel Castellani
- Mme Valérie Rabault
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- M. Boris Vallaud
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Paul Christophe
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Alexis Corbière
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Stéphane Peu
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Mireille Clapot
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Marjolaine Meynier-Millefert
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Réforme des retraites
- Dérèglement climatique
- Réforme des retraites
- Lutte contre le terrorisme
- Tensions au Moyen-Orient
- Tensions au Moyen-Orient
- Lutte européenne contre l’évasion fiscale
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Incendies en Australie
- Violences contre les sapeurs-pompiers
- Usage des pesticides
- Taxation de l’huile de palme et de ses résidus
- Politique du Gouvernement
- Priorités pour l’Union européenne
- Aéroport de Toulouse
- Participation de la Chine à la restauration de Notre-Dame de Paris
- Prise en charge de la dépendance
- Réforme des retraites
- Incendies en Australie
- 3. Questions sur la loi de programmation militaire
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. Stéphane Baudu
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Josy Poueyto
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Régis Juanico
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Florence Parly, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- M. Alexis Corbière
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Florence Parly, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Françoise Dumas
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Anissa Khedher
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Christophe Lejeune
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Thibault Bazin
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Charles de la Verpillière
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État
- Mme Frédérique Meunier
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Ludovic Pajot
- Mme Florence Parly, ministre
- 4. Financement de l’économie dans le cadre de la transposition de l’accord du comité de Bâle de 2017
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Corse (1re circonscription)
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