-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Politique environnementale
- Lutte contre la fraude sociale
- Propos du premier ministre
- Stade de France
- Meurtre d’Elias et politique pénale
- Cessez-le-feu à Gaza
- Mort d’Elias
- Antisémitisme
- Situation des internes en médecine
- Politique environnementale
- Propos du premier ministre
- Sanctions contre les constructeurs de véhicules thermiques et hybrides
- Difficultés du monde rural
- Fermeture de PhotoWatt en Isère
- Directive européenne sur l’intelligence artificielle
- Taxation des travailleurs et des retraités
- Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna
- Budget des universités
- 2. Prorogation de la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
- 3. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 4 deuxième rectification, 10 deuxième rectification et 40
- Après l’article 2
- Amendements nos 1 et 6, 8, 2, 9
- Article 3
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Crise agricole
- Vie chère en outre-mer
- Filières nucléaire et éolienne
- Augmentation des droits de mutation
- Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Situation des enfants sans domicile
- Difficultés de la filière noix
- Votes intervenus lors des débats budgétaires
- Budget des collectivités territoriales
- Refondation de la politique de protection de l’enfance
- Baisse du financement des missions locales
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Sécurisation du mécanisme de purge des nullités
- 4. Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Frédéric Weber
- M. Thomas Lam
- Mme Françoise Buffet
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- M. Jean-Luc Bourgeaux
- M. Boris Tavernier
- M. Richard Ramos
- M. Stéphane Peu
- M. Christophe Naegelen
- Mme Anne-Laure Blin, rapporteure
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Boris Tavernier
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- Amendements nos 30, 1, 19, 24, 33, 31, 13 et 34
- Article 2
- M. Boris Tavernier
- Amendement no 26
- Titre
- Amendement no 10
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Première partie (suite)
- Article 3 et état A (suite)
- Amendement no 139, 26
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 6 et 60
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 61, 7, 23, 62 et 25
- Article 3 et état A (suite)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- Première partie (suite)
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Article 9 (suite)
- Amendement no 2051
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2290, 2203, 2052, 1555, 2197 rectifié, 2053, 2324, 1083, 375, 1544, 2175, 1067, 2295 et 376
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Amendements nos 860, 129, 2012, 1082 rectifié, 1084, 858, 1066, 2307, 124, 1080 et 1736
- Sous-amendement no 2409 rectifié
- Amendements nos 1425 et 2265
- Sous-amendement no 2426
- Amendement no 2185
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Sous-amendement no 2368
- Amendement no 1735
- Sous-amendement no 2386
- Amendement no 123, 2031 rectifié, 2122 rectifié
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 822 et 1576
- Sous-amendement nos 2416
- Amendements nos 846, 894, 2004, 740, 1707, 297, 1525, 1681, 2145, 198 et 1737
- Sous-amendements nos 2376, 2381, 2369 et 2373
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 884, 880, 871, 1474, 2689 et 3130
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 548, 2615, 3133 rectifié et 3274
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2809, 1870, 1872, 468 rectifié, 3409, 2612, 910, 2552, 3417, 1458, 3080 et 916, 919
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 1044, 1184, 848, 1386, 850, 1017, 1016, 316, 1267 et 1313, 1397, 2664, 2849
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1237, 1039, 1264, 326, 1036, 1312, 1396, 1836, 2848, 3247, 3248, 1148, 1146, 2799, 1150, 2670, 1253, 134, 137, 136, 135, 138, 1529, 3595, 174, 439, 2297, 2627, 2626, 1543, 1581, 3286, 582, 143, 2616, 470, 2617, 2621, 1134, 1135 et 2628 rectifié
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- Amendements nos 1874, 471, 3676, 2597, 2598, 261, 473 rectifié, 1488 rectifié, 2534, 3128, 1400, 1767, 1572, 1288, 34, 1883, 2205 et 3471, 3477
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- Mme Mathilde Panot
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. David Amiel
- Mme Stella Dupont
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Mathilde Panot
- Mme Danielle Simonnet
- M. Philippe Brun
- M. Erwan Balanant
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Woerth
- M. Sébastien Chenu
- M. Nicolas Sansu
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 2205, 3471
- Sous-amendement no 3692
- Suspension et reprise de la séance
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3477, 1569, 3078, 3389, 3556, 3561, 242, 1885, 35, 1886, 475, 3072, 1887, 1890, 476, 1254 et 2915
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- 3. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 4. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
- 5. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
- 7. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance