-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Soutien à l’Ukraine et condamnation de la guerre menée par la Russie
- Discussion générale
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Laurence Robert-Dehault
- M. Aurélien Saintoul
- Mme Nathalie Serre
- Mme Maud Gatel
- M. Alain David
- Mme Stéphanie Kochert
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Défendre un accord ambitieux lors de la conférence sur la diversité biologique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Mme Raquel Garrido
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Mme Farida Amrani (LFI-NUPES)
- Mme Justine Gruet (LR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Thomas Mesnier (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet (RE)
- M. Christophe Bentz (RN)
- Discussion générale
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Agression de l’Azerbaïdjan à l’encontre de l’Arménie
- Discussion générale
- Mme Anne-Laurence Petel
- M. Franck Allisio
- M. Sébastien Delogu
- Mme Alexandra Martin
- M. Emmanuel Mandon
- Mme Isabelle Santiago
- M. Christophe Plassard
- M. Aurélien Taché
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Amélioration de l’encadrement des centres de santé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Protection des logements contre l’occupation illicite
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. François Piquemal
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Stéphane Peu (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Paul Midy (RE)
- M. William Martinet (LFI-NUPES)
- Mme Annie Genevard (LR)
- M. Jean-Paul Mattei (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à des personnalités franco-iraniennes
- 2. Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Protéger et garantir le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- Discussion des articles (suite)
- Amendement no 134
- Mme Mathilde Panot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 95, 91, 126, 131, 132 et 273
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no 223
- Suspension et reprise de la séance
- Titre
- Amendements nos 10, 11, 12 et 232
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Abolition de la corrida
- 3. Réintégration du personnel des établissements de santé non vacciné
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protéger et garantir le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Pascale Martin
- M. Laurent Panifous
- M. Erwan Balanant
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Anne-Cécile Violland
- M. Jérémie Iordanoff
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Sarah Tanzilli
- Mme Pascale Bordes
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Avant l’article unique
- Amendement no 48
- Rappel au règlement
- Avant l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Article unique
- M. Erwan Balanant
- M. Xavier Breton
- Mme Soumya Bourouaha
- Mme Prisca Thevenot
- Amendements nos 1, 192 et 264
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Avant l’article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Article 3
- M. Thibault Bazin
- M. Pierre Dharréville
- Amendement no 414
- Sous-amendement no 845
- Article 4
- Article 3
- Après l’article 4
- Amendement no 415
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Amendement no 1042
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 548, 1190, 424, 1043, 1045, 1124, 765, 641, 869, 871, 228, 523, 1184, 1232, 524, 527, 952, 219, 845, 537, 1077, 538, 539, 592, 642, 68, 1208, 1209, 1067, 745 et 730
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Amendements nos 1074, 1055, 748, 1075, 1076, 951, 1210, 824, 662, 271, 881, 821, 1035, 1126, 1233, 1137, 1144, 492, 236, 883, 1264, 804, 297, 1278, 793 et 882
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 666, 953, 954, 955, 956, 704, 703, 702, 957, 1046, 593, 624, 287, 1194, 619, 1017, 681, 1240, 301 et 705, 706
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 594, 1186, 299, 958 rectifié, 961 rectifié, 959 rectifié, 1234, 1120, 1119, 272 rectifié, 934 rectifié, 1256, 950, 690, 692, 856, 573, 212, 574, 638, 675, 792, 933 et 226
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 13
- Article 13 bis
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 549, 673, 931 et 1041
- Article 14
- M. Christophe Naegelen
- Mme Pascale Bordes
- Mme Mathilde Panot
- M. Éric Poulliat
- Mme Sandra Regol
- M. Roger Vicot
- M. Ian Boucard
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 550, 674 et 939
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Amendements nos 898 rectifié, 396 rectifié, 290, 582, 1060, 314 et 1288 rectifié
- Sous-amendement no 1310
- Amendement no 94
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Fait personnel
- Article 14 (suite)
- Amendements nos 1270, 1272, 1273, 1276, 327 et 465
- Sous-amendement no 1307
- Amendements nos 1109, 937, 605 et 833
- Sous-amendement no 1311
- Amendements nos 557, 835, 836, 313, 838 rectifié, 1290, 837 rectifié, 150, 303 et 938
- Sous-amendement no 1312
- Amendements nos 148 rectifié, 1280, 1281, 268, 267, 187, 182, 269, 891, 67, 1121, 1162, 234, 366, 1136, 839 et 852
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 1245
- Article 15
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)