-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Réforme de la PAC
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Lutte contre l’endométriose
- Dérèglement climatique
- Réunions non mixtes
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Prise en charge des personnes autistes en Belgique
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Réforme de la PAC
- Université des Antilles
- Exploitations agricoles en difficulté
- Mesures de transition écologique
- Ratification de la convention de Saint-Jacques-de-Compostelle
- Campagne vaccinale
- Propriété intellectuelle du vaccin contre la covid-19
- Instauration d’un chèque « bien manger »
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Régime de garantie des créances des salariés
- Cannabis thérapeutique
- Statut des infirmiers anesthésistes
- Indication de l’origine du lait
- Avenir des sites industriels de FerroPem
- Situation du secteur culturel
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’azote
- Discussion des articles
- Article 2
- Amendement no 9
- Mme Valérie Six, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 3, 13, 28 rectifié et 30
- Sous-amendement no 33
- Amendements nos 7, 8, 21, 1, 23, 22, 29 rectifié, 18, 12, 2, 27, 6, 24, 17, 26, 4, 14, 25, 31 et 11
- Article 2 ter
- Article 3
- Amendement no 20
- Article 4
- Amendement no 5
- Après l’article 4
- Amendement no 16
- Titre
- Amendement no 15 rectifié
- Article 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Musées d’Orsay et de l’Orangerie
- 3. Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sereine Mauborgne
- Amendements nos 9 et 3
- Après l’article 1er
- Amendement no 34 rectifié
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Mme Jacqueline Dubois
- M. François Ruffin
- Amendement no 41 rectifié
- Mme Béatrice Descamps, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Nathalie Elimas, secrétaire d’État chargée de l’éducation prioritaire
- Amendements nos 38, 30, 42 rectifié, 40 et 44
- Sous-amendement no 47
- Amendement no 27
- Sous-amendement no 46
- Amendements nos 11, 4, 5 et 43
- Après l’article 2
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 49
- Titre
- Amendement no 8
- Article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Lutte contre la fraude à l’identité et mineurs non accompagnés
- 3. Lutte contre les individus violents lors de manifestations
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Effets de la crise sur les associations
- Mme Christine Pires Beaune (SOC)
- Mme Lise Magnier (Agir ens)
- Mme Béatrice Descamps (UDI-I)
- M. Paul Molac (LT)
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Bertrand Sorre (LaREM)
- M. Xavier Breton (LR)
- M. Jean-Pierre Cubertafon (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Paul Molac (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing (LaREM)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- Mme Florence Morlighem (LaREM)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. Éric Pauget (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Suivi de la crise sanitaire
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Sereine Mauborgne, représentante de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Danielle Brulebois, représentante de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Véronique Louwagie, représentante de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Cédric Villani, président de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
- M. Jean-Jacques Gaultier (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Michel Zumkeller (UDI-I)
- M. Paul-André Colombani (LT)
- M. François Ruffin (FI)
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Julien Borowczyk (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Jean-Pierre Door (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Laurence Trastour-Isnart (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alexis Corbière (FI)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-François Eliaou (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Patricia Mirallès (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Nicolas Meizonnet
- M. Olivier Véran, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Mme Sandrine Josso, rapporteure de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Paul Molac (LT)
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Martine Wonner (LT)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yves Daniel (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yannick Haury (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Frédéric Reiss (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Réforme du courtage
- 2. Justice de proximité et réponse pénale
- 3. Démocratiser le sport en France
- Présentation
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre II
- M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre III
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Denis Masséglia
- M. Maxime Minot
- Mme Perrine Goulet
- M. Michel Larive
- Amendements nos 326, 296, 3, 375, 291 rectifié, 314, 315, 297, 376, 449, 137, 124, 308, 306, 377, 1, 378, 169, 175, 126 et 309, 307
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Jean Lassalle
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 328, 171, 281, 380 et 294
- Article 2 ter
- M. Maxime Minot
- Amendement no 381
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 310
- Article 2 quater
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 385 et 170
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Amendements nos 129, 386, 172 et 283
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Simplification des expérimentations article 72, alinéa 4 de la Constitution
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendements nos 3, 10 et 13
- M. Stéphane Mazars, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 12, 11, 14 et 6
- Après l’article 1er
- Articles 2 à 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)