-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Stéphanie Montfermé
- 2. Bicentenaire de la mort de Napoléon Bonaparte
- 3. Questions au Gouvernement
- Irresponsabilité pénale
- Assassinat de Stéphanie Montfermé
- Politique écologique
- Règles de visite dans les EHPAD
- Prix des vaccins
- Affaire Sarah Halimi
- Lutte contre les paradis fiscaux
- Violences urbaines dans la Drôme
- Réouverture des lieux de culture
- Stratégie vaccinale
- Proposition de loi relative aux langues régionales
- FerroPem
- Stratégie de déconfinement
- Réforme de l’assurance chômage
- Sanctions diplomatiques de la Russie
- Coût des matières premières dans le secteur du BTP
- Aides aux agriculteurs de la Drôme
- Déprogrammation d’un documentaire sur France Télévisions
- Situation au Tchad
- Débat national sur la consommation de drogue
- Lutte contre la dengue et le covid-19 à La Réunion
- Négociations sur la pêche dans le cadre du Brexit
- Sauvegarde de l’emploi sur le site General Electric de Belfort
- Situation de la pédopsychiatrie
- Réforme de l’irresponsabilité pénale
- 4. Lutte contre le dérèglement climatique
- 5. Action de l’État à l’égard des plus précaires durant la crise sanitaire
- M. Belkhir Belhaddad (LaREM)
- M. Philippe Benassaya (LR)
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- M. Alain David (SOC)
- M. Paul Christophe (Agir ens)
- M. Luc Geismar (Dem)
- Mme Martine Wonner (LT)
- M. Adrien Quatennens (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Fadila Khattabi (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Danièle Hérin (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Déprogrammations de soins
- Production de vaccins en France
- Coupe du monde de football au Qatar
- Stratégie vaccinale
- Continuité pédagogique
- Déprogrammations de soins
- Vaccination des personnels éducatifs
- Activité partielle pour les parents dans l’impossibilité de télétravailler
- Sécurité publique
- Réforme de l’assurance chômage
- Statut des infirmiers anesthésistes
- Reprise de la vie culturelle
- Santé mentale des Français
- Beauvau de la sécurité dans les départements
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de la politique agricole commune
- Continuité de l’accompagnement des enfants autistes
- Coup d’État militaire en Birmanie
- Rationalisation de l’organisation de l’État
- Précarité des salariés du secteur social et médico-social
- Organisation du baccalauréat 2021
- Classement Green Future Index
- Spéculations foncière et immobilière en Corse
- Avenir de l’agriculture française
- Plan de relance
- 2. Remplacement d’une députée
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (suite)
- Amendement no 5620
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II
- Sous-amendement no 7335
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 5100, 4226, 5099, 7041, 787, 5623, 2385 rectifié, 427, 1784, 5102, 6525, 4200, 6957, 4197, 6511, 7194, 3961, 4313, 5628, 2387, 422, 1780, 5633, 1131, 4892, 6713, 1256, 4233, 4349, 617, 1216, 5635 et 248
- Après l’article 15
- Amendements nos 1223, 3771, 2518, 2519, 736, 37, 252, 458, 901, 1161, 2142, 2192, 2202, 2590, 2647, 2670, 5185, 5901, 2141,, 5676 rectifié et 7195 rectifié
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 72, 4239, 7246, 1046, 3774, 1408, 4559, 5050, 4483, 4929 et 5543, 5594
- Sous-amendement no 7338
- Amendement no 6716
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 7020, 7013, 7012, 6717, 365, 1146, 4989, , 1789, 2390, 431, 5101, 6419, 5621, 158, 694, 879, 2513, 2558, 2698, 2826, 3400, 4624, 5524, 5704, 6418, 6723, 7181, 2580, 749 et 954
- Article 15 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Questions orales sans débat
- Nouvelles techniques d’édition génomique
- Exonération de contribution économique territoriale pour les viticulteurs
- Plan régional de prévention et de gestion des déchets
- Stratégie de lutte contre l’artificialisation des sols
- Qualité de l’air dans les établissements scolaires
- Ralentisseurs de vitesse non conformes
- Secteurs de l’aéronautique et du transport aérien
- Gare de triage de Somain
- Conditions de vie des personnes migrantes sur le littoral nord
- Assistants de service social dans l’Éducation nationale
- Agressions contre les enseignants dans l’Oise
- Bilinguisme et partenariats franco-allemands
- Extension du dispositif des cités éducatives aux zones de revitalisation rurale
- Injustice subie par les lycéens inscrits au CNED en classe complète réglementée
- Fermeture de classes dans le Gard
- Détresse étudiante
- Transferts de compétences des douanes
- Taxe sur les pompes à chaleur et chauffe-eau thermodynamiques
- Filière transmanche
- Ségur de la santé et personnels médico-sociaux du privé
- Fusion du FIVA avec l’ONIAM
- Prime grand âge
- Alternatives au confinement
- Ségur de la santé
- Fonctionnement des centres de vaccination municipaux
- Ségur de la santé et secteur de l’aide à domicile
- Stages en alternance pour les étudiants
- Insécurité dans le 13e arrondissement de Paris
- Maison d’arrêt de Limoges
- Placement des personnes handicapées en Belgique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Effets de la crise sur les associations
- Mme Christine Pires Beaune (SOC)
- Mme Lise Magnier (Agir ens)
- Mme Béatrice Descamps (UDI-I)
- M. Paul Molac (LT)
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Bertrand Sorre (LaREM)
- M. Xavier Breton (LR)
- M. Jean-Pierre Cubertafon (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Paul Molac (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing (LaREM)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- Mme Florence Morlighem (LaREM)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État
- M. Éric Pauget (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Explosion de la pauvreté à la faveur de la pandémie de covid-19
- Mme Mathilde Panot
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Alexis Corbière
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Adrien Quatennens
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Hubert Wulfranc
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Patrice Anato
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Marc Delatte
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Catherine Osson
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Sylvain Templier
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Luc Geismar
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Sophie Mette
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Sophie Mette
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Chantal Jourdan
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Petit
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Stéphane Viry
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Fiona Lazaar
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 2. Effets de la crise de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- M. François-Michel Lambert
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. François-Michel Lambert
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Martine Wonner
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Benoit Simian
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Karine Lebon
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Yannick Kerlogot
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Florence Provendier
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sandra Boëlle
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Stéphane Viry
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Vincent Bru
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. David Corceiro
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Joël Aviragnet
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Chantal Jourdan
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sabine Rubin
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Albane Gaillot
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- 2. Délais de paiement
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Vincent Ledoux
- M. Christophe Naegelen
- M. Ugo Bernalicis
- M. Michel Castellani
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- M. David Corceiro
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Alain David
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. M’jid El Guerrab
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Mireille Clapot
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Nicole Trisse
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Josiane Corneloup
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Rémi Delatte
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Situation dans les EHPAD
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Six
- M. Michel Larive
- Mme Jeanine Dubié
- M. Pierre Dharréville
- M. Didier Martin
- M. Bernard Perrut
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Michèle Victory
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Christophe Naegelen
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Mathilde Panot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Falorni
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Anne-Laure Cattelot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Maxime Minot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Luc Geismar
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Sébastien Nadot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 1er à 4
- Article 4 bis
- Amendement no 3
- Articles 5 à 12
- Article 13
- Amendement no 2
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 1
- Articles 16 à 24
- Article 24 bis
- Mme Constance Le Grip
- Amendements nos 4 et 6
- Article 24 ter A
- Article 24 ter
- Amendement no 5
- Articles 25 à 27 bis
- Article 28
- Amendement no 7
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Béatrice Piron
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Luc Geismar
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- Mme Florence Provendier
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Après l’article 55
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 58
- Amendement no 2612
- Cohésion des territoires
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1276
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1275, 1350, 1343, 1349, 1351, 1337, 1068, 1243, 1063, 1197, 1013, 1297, 1352, 1299, 1298, 1097, 1069 et 1292
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1344, 1247, 1284, 1283, 1146, 1282, 1281, 1248, 1279, 1071, 1280, 1070, 628, 1340, 1143, 1142, 1144, 1345, 554, 1172, 544, 555, 1358, 979, 1293, 1354, 1278, 1353, 1086, 1273, 1285, 1065, 1064, 1274 et 527
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Sandrine Josso
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Zivka Park
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Intempéries ayant touché la France
- 2. Questions au Gouvernement
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Décision du conseil d’administration d’Engie
- Lutte contre la grande pauvreté
- Budget de la justice
- Diminution du budget du POSEI
- Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
- Personnel soignant de la fonction publique territoriale
- Personnel des EHPAD
- Droit de vote à seize ans
- Projet de loi contre le séparatisme
- Lutte contre le communautarisme
- Surpopulation carcérale
- Journée nationale des aidants
- Séparatisme
- Séparatisme
- Situation de la minorité ouïghoure en Chine
- Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
- Budget de la justice
- Obligation de scolarisation dès trois ans
- Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
- Attaques de loup en Saône-et-Loire
- Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
- Manque de moyens dans les hôpitaux
- Situation de l’usine Daimler à Hambach
- Mesures de soutien aux PME et TPE
- 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 4. Accélération et simplification de l’action publique
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire-Atlantique (5e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)