-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’incendie de la rue Erlanger à Paris
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Prime d’activité
- Fermetures de classes et suppressions de postes
- Politique de la ville
- Liberté de manifester et usage de certaines armes
- Frais d’inscription à l’université
- Droit de pêche et Brexit
- Taxation des GAFA
- Maternité de Creil
- Explosion de gaz dans le IXe arrondissement de Paris
- Tentative de perquisition au journal Mediapart
- Commémoration du génocide arménien
- Projet de loi pour une école de la confiance
- Fonds européens
- Tri des déchets
- 5. Prévention et sanction des violences lors des manifestations
- 6. Débat sur l’accès aux droits sociaux
- Mme Brigitte Bourguignon
- M. Fabrice Brun
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Caroline Fiat
- M. Sébastien Jumel
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Amélie de Montchalin
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Mme Christine Cloarec
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Claire Pitollat
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Emmanuel Maquet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Vincent Rolland
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Régis Juanico
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Francis Vercamer
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Mathilde Panot
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Gabriel Serville
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Bruno Bilde
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences à l’école
- Liberté de la presse
- Accompagnement des victimes
- Violences à l’école
- Lutte contre la fraude fiscale
- Violences à l’école
- Exonération de cotisations patronales pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Travailleurs saisonniers
- Politique fiscale
- Enseignement des langues vivantes
- Cloud et libertés publiques
- Modes de transport alternatifs
- Violences à l’école
- Suppression d’emplois industriels
- Situation des agriculteurs
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- Accord entre la France et la Bosnie-Herzégovine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier
- Accord entre la France et la Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes
- Conventions d’entraide judiciaire et d’extradition en matière pénale entre la France et Sainte-Lucie
- Accord entre la France et le Chili relatif à l’emploi rémunéré des personnes à charge des agents des missions officielles et accord entre la France et la Bolivie relatif à l’emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles.
- 2. Adaptation à la Polynésie française de dispositions en matière de commerce
- 3. Agriculture durable pour l’Union européenne
- 4. Clôture de la session ordinaire
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions au Gouvernement
- Construction de logements
- Plan d’accompagnement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Avenir de l’agriculture
- Directive européenne sur les travailleurs détachés
- Gestion des déchets en Corse
- Valorisation des filières professionnelles
- Suicides dans l’administration pénitentiaire
- Schéma directeur de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Développement de l’énergie à base d’hydrogène
- Suivi des terroristes et des détenus radicalisés après leur libération
- Visite officielle du Président de la République en Russie
- Suicides dans l’administration pénitentiaire
- Gratuité des autoroutes
- Aides sociales
- Politique agricole commune
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 3. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Rappels au règlement
- Présentation
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Paul Mattei
- Suspension et reprise de la séance
- Motion de rejet préalable
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Noël Barrot
- Présidence de M. Sacha Houlié
- M. Guy Bricout
- M. François Pupponi
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Peu
- Mme Christelle Dubos
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Vincent Thiébaut
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- M. Alain Ramadier
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Alexandre Freschi
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mission « Cohésion des territoires » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (suite)
- Amendement no353
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (suite)
- Article 52
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Cohésion des territoires
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Maud Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. Régis Juanico
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Alexandre Freschi
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Rappel au règlement
- Article 29 et état B (suite)
- Après l’article 63
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique du logement
- Fonction publique
- Glyphosate
- Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
- Fonction publique
- Périmètre du Grand Paris
- Fiscalité applicable aux retraités vivant en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Réhabilitation de l’étang de Berre
- Aéroport de Notre-Dame-des-Landes
- Projet de réforme de la carte judiciaire
- Manifestation des fonctionnaires
- Refondation de l’Europe
- Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
- Transformation de l’opération Sentinelle
- Tour de France de l’égalité
- 2. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur l’avenir de l’Union européenne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Présidence de M. Sacha Houlié
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Sophie Auconie
- Mme Marietta Karamanli
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. André Chassaigne
- Mme Nicole Trisse
- Mme Constance Le Grip
- M. Olivier Becht
- Mme Valérie Gomez-Bassac
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Michel Castellani
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Carole Grandjean
- M. Alexandre Freschi
- Mme Christine Hennion
- M. Thierry Michels
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Ludovic Mendes
- Présidence de M. Hugues Renson
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Lot-et-Garonne (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)