-
Version provisoire établie à 14:05
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 40
- Sous-amendement no 134
- M. Guillaume Garot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Amendement no 44
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 110
- Article 4
- Mme Claire Marais-Beuil
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 2, 46, 62, 102, 43, 53 et 29
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 56 rectifié, 68 rectifié et 84 rectifié
- Sous-amendement no 133 rectifié
- Amendement no 17
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Explosion de l’antisémitisme
- Inégalités sociales
- Lutte contre le racisme
- Situation de la sidérurgie
- Agression du rabbin d’Orléans
- Explosion de l’antisémitisme
- Justice des mineurs
- Lutte contre le narcotrafic
- Politique du gouvernement
- Enseignement privé agricole
- Politique énergétique
- Mortalité infantile
- Simplification administrative
- Endométriose
- Incarcération de Boualem Sansal
- Coopération européenne en matière d’équipements militaires
- Hébergement d’urgence
- 2. Lutte contre les fraudes aux prestations sociales
- Mme Sandra Delannoy, rapporteure
- M. Patrick Hetzel, rapporteur
- M. Patrick Hetzel (DR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Jordan Guitton (RN)
- Mme Christine Le Nabour (EPR)
- Mme Zahia Hamdane (LFI-NFP)
- Mme Sandrine Runel (SOC)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
- M. Fabien Di Filippo (DR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Antoine Vermorel-Marques (DR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Philippe Vigier (Dem)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Romain Daubié (Dem)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Xavier Roseren (HOR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Bernard Chaix (UDR)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- Mme Katiana Levavasseur (RN)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Jérôme Buisson (RN)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Sébastien Delogu (LFI-NFP)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NFP)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- Mme Béatrice Bellay (SOC)
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Volonté de paix
- Simplification administrative
- Reprise de l’usine Sanofi d’Amilly
- Agressions de soignants
- Situation en République démocratique du Congo
- Moyens alloués à la justice
- Attitude du groupe LFI à l’Assemblée nationale
- Demandeurs d’asile syriens
- Quart d’heure lecture
- Filière photovoltaïque
- Santé auditive
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Supprimer le vote par assis et levé
- 4. Renforcement du soutien à l’Ukraine
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique (suite)
- Amendements nos 43, 52, 46, 2, 20 et 64
- Sous-amendement no 72
- Amendement no 23, 24
- Sous-amendement no 70
- Amendements nos 66 et 8
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Profession d’infirmier
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Thierry Frappé
- Amendement no 182
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 142, 159, 98, 109, 23, 37, 38, 22, 102, 13, 53, 45, 116, 133, 78, 152, 15, 16, 75, 44, 62, 136, 170, 93, 171, 89, 30, 70, 155, 12, 25, 69, 71, 33, 118, 54, 31, 64, 72, 120, 153, 174, 51, 123, 135, 18, 56, 104, 83, 73, 139, 32, 157, 124, 43, 150, 161 et 147
- Article 1er bis
- Amendement no 19
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Après l’article 1er quater
- Amendement no 138
- Article 2
- M. Julien Gokel
- Amendements nos 169, 26, 52, 129, 130, 34, 134, 162, 94 et 165, 128
- Après l’article 2
- Article 3
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Eaux contaminées
- Europe de la défense
- Airbags Takata
- Gel de la part collective du pass culture
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Défense européenne
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Diagnostic de performance énergétique
- Tarifs de l’électricité
- Devoir de vigilance des entreprises
- Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- 2. Motion de censure
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Emmanuel Grégoire
- M. Philippe Juvin
- Mme Christine Arrighi
- M. Marc Fesneau
- M. Paul Christophe
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Maxime Michelet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Pradié
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fermeture de sites ArcelorMittal
- Motions de censure
- AME
- Motions de censure
- Éducation à la vie sexuelle
- Grève des taxis
- Budget de la sécurité sociale
- Situation de la filière automobile
- Motions de censure
- Mouvements sociaux
- Crise agricole
- Situation politique
- Plateforme des achats de l’État
- Conflit au Moyen-Orient
- Situation politique
- Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
- Quotas de pêche européens
- 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 531
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 828, 829, 830 et 765
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 65, 209, 215, 251 et 973
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 66
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 216, 252
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 67
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Mme la présidente
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 869
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendement no 877
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 873
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 872
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 603
- M. Ugo Bernalicis, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 602 et 601
- Sous-amendement no 1000
- Amendement no 876
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 881
- Présidence de M. Roland Lescure
- Amendement no 875
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 4, 11, 54, 72, 77, 78, 128, 187, 198, 240, 286, 318, 366 et 719
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 57 et 188, 243, 283, 314
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 392
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 336
- Avant l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance