-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député
- 2. Comités sociaux et économiques de La Poste
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme du lycée professionnel
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Article de Disclose
- Rapport de la Miviludes
- Article de Disclose
- Situation des AESH
- Violences contre les femmes
- Rapport de la Miviludes
- Planification écologique
- Relations bilatérales entre la France et le Brésil
- Article de Disclose
- Hausse des prix de l’automobile
- Fonds dédié aux pertes et dommages
- Titre de travail « métiers en tension »
- Harcèlement scolaire
- Surpopulation carcérale
- COP27
- Transports en commun
- Attaques contre des œuvres d’art
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Offre publique d’achat de l’État sur le groupe EDF
- Situation du bénévolat
- Secteur de la petite enfance
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Médecine d’urgence
- Précarité étudiante
- Prix de l’électricité dans le secteur agricole
- Encadrement militaire par décision de justice
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Recours au 49.3
- Pénurie de carburants
- Revalorisation du pouvoir d’achat
- Aide sociale à l’enfance
- Mort de Lola
- Augmentation des salaires
- Risque de fermeture du site d’AstraZeneca à Reims
- Mort de Lola
- Soutien aux viticulteurs
- Arenh et prix de l’énergie
- Grève nationale pour l’augmentation des salaires
- Hausse des prix de l’énergie
- Commémoration de l’assassinat de Samuel Paty
- Pénuries énergétiques
- Production de voitures électriques sur le site de Stellantis à Mulhouse
- Formation des professionnels de santé
- Infirmiers en pratique avancée
- Droit de grève
- Anniversaire de la mort de Samuel Paty
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Droit de grève
- Aides énergétiques aux entreprises
- Réforme du lycée professionnel
- Réforme du lycée professionnel
- Qualité de l’air et décision du Conseil d’État
- Remboursement des cures thermales
- Protection de l’enfance
- Réforme de la police judiciaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 908
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 4
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Félicitations à Mme Annie Ernaux, lauréate du prix Nobel de littérature
- 2. Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 12 rectifié
- Article 1er bis
- Amendements nos 42, 48, 81, 13 et 59 deuxième rectification
- Sous-amendement no 99
- Article 1er ter A
- Amendement no 68 rectifié
- Articles 1er ter et 1er quater
- Article 1er quinquies
- Amendements nos 82, 53 deuxième rectification, 67 deuxième rectification et 14
- Article 1er sexies
- Amendements nos 5 et 66 rectifié, 65
- Après l’article 1er sexies
- Amendement no 26
- Article 2
- Amendements nos 6, 43, 27 rectifié, 21, 44, 22, 45, 7, 46, 101 et 64
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Amendements nos 10, 56 deuxième rectification, 63 deuxième rectification et 25
- Après l’article 4
- Article 5
- Amendements nos 47, 8, 50 et 58 deuxième rectification
- Titre
- Amendement no 38
- Vote sur l’ensemble
- 3. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Freddy Sertin
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 5, 7 et 1
- Article 2
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 3 et 17
- Sous-amendement no 19
- Amendement no 4, 16
- Après l’article 2
- Amendement no 12
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 13 rectifié
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Charge fiscale de la pension alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Caroline Yadan
- Amendement no 1
- Article 2
- Amendements nos 2, 4
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos6, 5
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 388 rectifié, 391 rectifié, 392 rectifié et 393 rectifié
- Sous-amendement no 401
- M. Marc Ferracci, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Amendements nos 192 rectifié, 359 et 205
- Sous-amendement no 405
- Amendements nos 124, 94, 40, 350, 227 et 27
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 242, 271, 304, 326,31, 82, 7, 49, 70, 327, 41, 44, 283, 81, 273 et 279
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Article 2
- M. Éric Alauzet
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Hendrik Davi
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 208, 209, 262, 199, 264 et 120
- Après l’article 2
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- M. Hadrien Clouet
- Amendements nos 254, 348
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 351
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 219, 255 rectifié, 352, 363 rectifié et 353 rectifié
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 374 rectifié
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Sous-amendements nos 408 et 412
- M. Marc Ferracci, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 368 rectifié, 365 rectifié, 155, 384, 158, 200, 230 et 207
- Après l’article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 95 rectifié, 268, 382 rectifié, 130, 132, 218, 237, 246, 369, 372 et 103
- Rappels au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no281
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Titre
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 238
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 217, 24, 315, 313, 13, 15, 39, 358, 48, 265 et 65
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Hadrien Clouet
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Éric Alauzet (RE)
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- Mme Karen Erodi (LFI-NUPES)
- Mme Annie Genevard (LR)
- M. Nicolas Turquois (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- M. François Ruffin
- Mme Josiane Corneloup
- M. Gérard Leseul
- Mme Francesca Pasquini
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Nicolas Turquois
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth
- M. Pierre Dharréville
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendement no 621
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 840, 954, 191, 920, 918, 115 et 917
- Après l’article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Amendements nos 933 et 930
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Meurthe-et-Moselle (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)