-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Questions orales sans débat
- Accompagnement scolaire des enfants handicapés
- Effectifs des auxiliaires de vie scolaire
- Situation des EHPAD dans le département de l’Ain
- Centre hospitalier de Châteaudun
- Lutte contre la maladie de Lyme
- Centre hospitalier de Cayenne
- Filière nautique dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Emprunts toxiques souscrits par les collectivités territoriales
- Imposition des salariés transfrontaliers intérimaires
- Formation professionnelle dans le bâtiment
- Situation du personnel de direction des écoles primaires et maternelles
- Retranscription en France des unions entre personnes de même sexe conclues au Royaume-Uni
- Réforme de la justice et maintien des tribunaux
- Création d’un CAPES ou d’une agrégation d’informatique
- Fonds de concours des communes membres d’un syndicat d’électricité
- Lutte contre le trafic et la consommation de crack dans le métro
- Rôle des élus dans les redécoupages territoriaux
- Compteurs Linky
- Centre industriel de stockage géologique CIGEO à Bure
- Avenir de la centrale thermique du Havre
- Nuisances sonores liées aux infrastructures ferroviaires
- Prolifération du sanglier dans le Gard
- Développement de la méthanisation
- Liaison ferroviaire Clermond-Ferrrand-Paris
- Desserte de Nevers par la SNCF
- Desserte de Gisors par la ligne J de la SNCF
- Sécurité de la route Centre-Europe Atlantique
- Réalisation du barreau ferroviaire entre Creil et Roissy-Charles-de-Gaulle
- Dysfonctionnements sur le RER A
- Difficultés rencontrées par les réseaux d’initiative publique pour la fibre optique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Pour un État au service d’une société de confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Julien Dive
- Amendements nos617, 745, 620, 732, 301, 618, 802, 428, 987, 651, 725 rectifié, 949, 1047, 94, 78, 449, 395, 510, 803, 40, 76, 89, 286, 306, 328, 908, 722, 32, 391, 460, 1004, 333, 69, 202, 287, 118, 444, 204, 688, 793, 624, 530, 578, 804, 55, 93, 540, 344, 335, 596, 805, 134, 290, 203, 292, 338, 1061, 383, 70, 806, 724, 766, 771 et 778
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions sur la politique du Gouvernement à l’égard des migrants
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Marietta Karamanli
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Laurence Dumont
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Mathilde Panot
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Danièle Obono
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Marie Guévenoux
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Florent Boudié
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Élise Fajgeles
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Hélène Zannier
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Patrick Hetzel
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Laurent Furst
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Éric Ciotti
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Bruno Fuchs
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Josy Poueyto
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Vincent Ledoux
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- 2. Questions sur la situation des hôpitaux
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Alain Bruneel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Mireille Robert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Corinne Vignon
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Arnaud Viala
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Martial Saddier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Yves Bony
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jimmy Pahun
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Brahim Hammouche
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marine Brenier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Olivier Becht
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Bastien Lachaud
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Création de l’établissement public Paris La Défense
- 2. Orientation et réussite des étudiants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pérennité des sites de production d’Alstom
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Entreprise Gemalto
- Pêche électrique
- One Planet Summit
- Fusion des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat
- Statut de la Corse
- Office national d’indemnisation des accidents médicaux
- Crédits de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Prise en charge des personnes âgées dépendantes
- Revitalisation des centres-villes
- Sécurité routière en Guyane
- G5 Sahel
- Crédits d’équipement des armées
- Dons aux associations
- 2. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 59
- M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 140, 245 rectifié, 176, 128, 44, 76, 138, 100, 60 rectifié, 164, 165, 222, 4, 228, 70, 181 et 219
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 217 rectifié, 63, 233, 255 (sous-amendement), 254 (sous-amendement), 214, 235, 230, 34, 43, 113, 62, 237 rectifié, 112 rectifié, 36, 6, 35, 93, 41, 225 et 75
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Mme Anne Brugnera
- Mme Laurence Dumont
- Amendements nos 193 et 194
- Article 2 ter
- Article 3
- M. Régis Juanico
- Mme Fannette Charvier
- M. Philippe Berta
- M. Bertrand Sorre
- Mme Martine Wonner
- Mme Caroline Fiat
- M. Arnaud Viala
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos 155, 250, 89, 203, 216, 48, 135, 215, 111, 206, 258, 9, 249, 190 rectifié et 209
- Mme Christine Cloarec, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Après l’article 3
- Amendement no200
- Article 3 bis
- Amendement no50
- Après l’article 3 bis
- Amendement no227
- Article 4
- M. Régis Juanico
- Mme Stéphanie Rist
- M. Philippe Berta
- M. Gilles Lurton
- Mme Anne Brugnera
- M. Michel Larive
- Mme Danièle Obono
- M. Alexis Corbière
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos20, 243, 257, 246, 115, 208, 159, 82, 21, 47, 141, 92, 198, 119, 192 rectifié, 118, 189 rectifié, 91, 251 (sous-amendement), 196, 120, 184, 244, 121, 232, 247, 90, 116, 105, 124, 98 et 130
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Damien Adam
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabrice Brun
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Anne Brugnera
- M. Ludovic Pajot
- M. Joaquim Pueyo
- M. Julien Dive
- M. Philippe Berta
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Michel Castellani
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Patrick Hetzel
- M. Ugo Bernalicis
- M. Bernard Perrut
- M. François Ruffin
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 72, 174, 109, 175, 1, 2, 223, 212, 161, 23, 99, 169 et 96
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Amendement no593
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendement no346
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos286, 98 et 231
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos409, 408, 407, 209, 544, 468, 80, 79, 264, 263, 252, 513, 126 et 347
- Article 17
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Amendement no537
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 17 (suite)
- Après l’article 17
- Article 18
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 75
- Article 20
- Après l’article 20
- Amendements nos 320 rectifié et 374
- Article 21
- Après l’article 21
- Amendement no 319 rectifié
- Article 22
- Article 23
- Après l’article 16 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Communication de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Hébergement d’urgence
- Journée mondiale contre le sida
- Niveau scolaire des élèves Français
- Dysfonctionnements du trafic ferroviaire
- Dysfonctionnements du trafic ferroviaire
- Formation des enseignants
- Déplacement du Président de la République en Afrique
- Situation des fonctionnaires
- Niveau de lecture des élèves français
- Contrôle des structures des exploitations agricoles
- Politique en faveur des associations
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Entreprises adaptées aux personnes en situation de handicap
- Plateformes de location et fraude fiscale
- Accompagnement des élèves en situation de handicap
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 22, 258, 2 et 100
- Mme Émilie Cariou, Vice-présidente de la commission des finances
- Amendements nos 169, 185 rectifié, 188, 191 rectifié, 171, 173, 174, 181 rectifié, 189 rectifié, 193 rectifié, 175, 176, 178, 179, 194, 197, 200, 201, 206, 224, 225, 226, 227, 239, 229, 234, 235, 236, 241, 182, 566, 384, 568, 338 rectifié, 561 (sous-amendement), 339, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 183, 270, 41, 42, 43 et 44, 45, 46, 29, 30
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Quatrième partie (suite)
- Assurance vieillesse
- Article 28
- Accidents du travail et maladies professionnelles
- Article 32 bis
- Article 32 ter
- Amendement no328
- Assurance maladie
- Article 34
- Mme Caroline Fiat
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Amendements nos110, 208, 111 et 112
- Article 35
- Article 35 bis A
- Article 35 bis B
- Amendement no332
- Article 35 bis C
- Amendement no305
- Article 35 bis
- Article 36
- Article 36 bis
- Amendement no334
- Article 37
- Article 38
- Mme Nathalie Elimas
- Amendements nos90 et 91
- Article 39
- Mme Annie Vidal
- M. Fabien Roussel
- Amendements nos114 et 244
- Article 40
- Article 41
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos338, 339 et 231, 232
- Article 42
- Article 43
- Article 43 bis
- Article 44 bis
- Article 44 ter
- Amendement no187
- Article 47 bis
- Amendement no342
- Article 48
- Amendement no195
- Article 50
- Article 50 bis
- Article 50 ter
- Article 51
- Dispositions communes aux différentes branches
- Article 57
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Meurthe-et-Moselle (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)