-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Suivi de la crise sanitaire
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Sereine Mauborgne, représentante de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Danielle Brulebois, représentante de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Véronique Louwagie, représentante de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Cédric Villani, président de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
- M. Jean-Jacques Gaultier (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Michel Zumkeller (UDI-I)
- M. Paul-André Colombani (LT)
- M. François Ruffin (FI)
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Julien Borowczyk (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Jean-Pierre Door (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Laurence Trastour-Isnart (LR)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Bertrand Pancher (LT)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Alexis Corbière (FI)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Sébastien Jumel (GDR)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Jean-François Eliaou (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Patricia Mirallès (LaREM)
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Nicolas Meizonnet
- M. Olivier Véran, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Mme Sandrine Josso, rapporteure de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Paul Molac (LT)
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- Mme Élisabeth Toutut-Picard (LaREM)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Thomas Gassilloud (Agir ens)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Martine Wonner (LT)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yves Daniel (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Yannick Haury (LaREM)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- M. Frédéric Reiss (LR)
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Politique du Gouvernement en faveur des associations
- M. Christophe Lejeune (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sophie Mette (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Pascal Brindeau (UDI-I)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Bertrand Pancher (LT)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Manuéla Kéclard-Mondésir (GDR)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- 2. Seniors face à la crise sanitaire
- M. Arnaud Viala (LR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Valérie Six (UDI-I)
- M. Jean Lassalle (LT)
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Stéphanie Atger (LaREM)
- M. Bernard Perrut (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Constance Le Grip (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Pierre Cordier (LR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Dominique Potier (SOC)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Rudigoz (LaREM)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Laurence Vanceunebrock (LaREM)
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- UNEF
- UNEF
- Vaccination des enseignants
- Lutte contre le racisme
- Projet de loi climat et résilience
- Stratégie sanitaire du Gouvernement
- Stratégie sanitaire du Gouvernement
- Politique en faveur des sans-abri
- Projet Hercule
- Vaccination outre-mer contre la covid-19
- Stratégie vaccinale
- Révision de la loi SRU
- Reprise de la Fonderie de Bretagne à Caudan
- Projet de loi climat et résilience
- Français détenus en Syrie
- Stratégie vaccinale
- Lutte contre l’obésité
- Carnaval de La Plaine à Marseille
- Stratégie sanitaire du Gouvernement
- Conséquences de la crise sanitaire pour les Français établis à l’étranger
- Prix agricoles
- Maîtrise de la dette
- Renouvellement de l’agrément de l’association Anticor
- Relations entre l’Europe et la Turquie
- Place de la langue française dans le monde
- Avenir de la Mutualité sociale agricole
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- M. le président
- M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Politique du Gouvernement en faveur des associations
- M. Benjamin Dirx (LaREM)
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- M. Laurent Garcia (Dem)
- M. Régis Juanico (SOC)
- M. Pierre-Yves Bournazel (Agir ens)
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- M. Charles de Courson (LT)
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- Mme Caroline Janvier (LaREM)
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- Amendement no 121
- Article 4 quinquies
- Article 5
- Article 5 bis A
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 6 bis
- Amendement no 168
- Article 7 bis B
- Article 7 bis
- Article 8
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 161, 21, 96 et 129
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Article 9
- Article 9 bis
- Article 9 ter A
- Amendement no 1 rectifié
- Article 9 ter
- Amendement no 72
- Article 10
- Article 11
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 27, 73 et 116
- Article 11 ter
- Mme Chantal Jourdan
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 41, 166 et
- Article 13 quater
- Article 14
- Amendement no 146
- Article 14 bis A
- Amendement no 76
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Seconde délibération
- Amendement no 1 rectifié
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 311
- Sous-amendement no 460
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Amendements nos 387, 118, 128, 448, 388, 275, 282, 389, 390, 416, 391 et 473
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Après l’article 3
- Amendements nos 98 et 35 rectifié, 36, 34
- Article 3 bis
- M. Maxime Minot
- Amendement no 250
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 ter
- Mme Sylvie Charrière
- Amendements nos 284 et 393
- Après l’article 3 ter
- Amendement no 441
- Article 4
- M. François Cormier-Bouligeon
- Amendements nos 119, 228, 229, 354, 356, 355, 353, 268, 317 et 324
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs
- 2. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis AA
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 162
- Article 1er bis A
- Article 1er bis
- Amendement no 11 rectifié
- Article 1er ter A
- Article 2 bis
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies AA
- Amendement no 114
- Articles 2 quinquies A et 2 quinquies B
- Article 2 quinquies
- Amendement no 167
- Article 2 sexies
- Amendement no 65
- Article 2 septies
- Article 2 octies
- Amendement no 157
- Article 2 nonies
- M. Thibault Bazin
- Mme Valérie Six
- Amendement no 165
- Article 2 decies
- Article 2 undecies
- Amendement no 107
- Article 3
- Amendement no 120
- Article 4
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19
- 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- 3. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 18
- Après l’article 18
- Article 19
- Article 20
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Amendements nos 340, 81 rectifié, 444 rectifié, 445, 261, 361, 93 et 446, 556
- Article 21
- M. Michel Castellani
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 14, 109, 168, 190, 321, 549, 417, 475, 511, 528, 88, 418, 477, 512, 447, 260, 228 et 420, 482, 513
- Après l’article 21
- Amendement no 132
- Article 22
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 399, 421, 507 et 328
- Sous-amendement no 562
- Amendement no 330
- Article 23
- Mme Michèle Peyron
- Amendements nos 283, 204, 322 et 552 rectifié
- Après l’article 23
- Article 24
- Article 25
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 18, 274, 284, 372, 461, 490, 517, 115, 373, 465, 492, 518, 530, 448, 41, 51, 499 et 450
- Article 26
- Après l’article 26
- Amendement no 551
- Article 27
- Amendement no 375
- Article 28
- Amendements nos 20, 277, 45, 50, 114, 203 et 248, 308, 311
- Sous-amendement no 560
- Après l’article 28
- Article 29
- Article 30
- Amendement no 377
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 11
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 10, 86, 144, 350 et 381
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites et de la santé au travail
- Amendements nos 267, 156, 268, 479, 357, 358, 481 rectifié et 480
- Après l’article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no 94
- Article 13
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendement no 90
- Article 17
- Après l’article 17
- Article 11
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Union européenne
- Conséquences maritimes du Brexit
- Présence militaire au Sahel
- Avenir des relations entre la France et le Royaume-Uni
- Politique de l’Union européenne
- Responsabilité des entreprises en matière de droits humains
- Situation de l’Irlande après le Brexit
- Protection des langues régionales
- Attractivité financière de la France
- Gestion de la situation sanitaire
- Situation sanitaire en Moselle
- Soutien aux patients touchés par l’épidémie de covid-19
- Kits de séquençage des variants de la covid-19
- Prorogation de l’aide exceptionnelle aux travailleurs précaires
- Situation des établissements thermaux
- Politique agricole commune
- Présidence française de l’Union européenne
- Secteur de l’aide à domicile
- Aide personnalisée au logement
- Aide publique au développement
- Pratique sportive
- Recherche universitaire
- Égalité des chances dans la fonction publique
- Agressions à l’encontre d’élus locaux
- Recherche contre la covid-19 en outre-mer
- 2. Respect des principes de la République
- 3. Justice pénale des mineurs
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Report du renouvellement des assemblées territoriales
- 5. Santé au travail
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Santé au travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 196
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites et de la santé au travail
- Amendements nos 71, 180, 181, 72, 182, 73, 184, 74, 75, 344, 185, 221, 345, 385, 393, 411, 503, 456, 455, 532 et 298
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 458
- Article 2 ter
- Amendement no 362
- Article 3
- M. Stéphane Viry
- Mme Valérie Six
- Amendements nos 155, 464 rectifié , 386, 394, 504, 135 rectifié, 540, 142, 257, 97, 179, 466, 366, 395, 505, 467 et 171
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 84, 380, 396, 506, 468 et 302
- Article 6
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 150, 376 et 152
- Article 7
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 60 et 469
- Article 8
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (7e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)