Mme Isabelle Rauch

Horizons & Indépendants

Moselle (9^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Présidente
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 6 juillet 2022 au 9 juin 2024
  - Vice-présidente
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 1er octobre 2019 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 30 juin 2017 au 30 septembre 2019
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 30 juin 2022 au 9 juin 2024
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Présidente
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 4 juin 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
      - Du 13 novembre 2018 au 17 janvier 2019
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
      - Du 8 février 2018 au 28 juin 2018
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
      - Du 8 février 2018 au 28 juin 2018
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 6 juillet 2022 au 6 juillet 2022
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Présidente
    - Enjeux frontaliers et transfrontaliers
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
  - Co-Présidente
    - Statut des travailleurs mobiles en Europe
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
  - Vice-Présidente
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 14 février 2023 au 9 juin 2024
    - Jeu vidéo
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Fin de vie
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Jeu vidéo
      - Du 31 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Économie du livre et du papier
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Enjeux frontaliers et transfrontaliers
      - Du 12 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Statut des travailleurs mobiles en Europe
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 26 février 2018 au 21 juin 2022
    - Startup, PME et ETI
      - Du 6 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Attractivité de la France – export – investissement – compétitivité
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Villes moyennes
      - Du 13 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Objectifs de développement durable
      - Du 27 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
      - Du 2 juillet 2019 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 22 février 2018 au 21 juin 2022
    - Pratiques innovantes pour l'emploi
      - Du 6 mars 2018 au 15 janvier 2020
    - Internet et société numérique
      - Du 21 mars 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Luxembourg
      - Du 22 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 14 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Kosovo
      - Du 2 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Slovaquie
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - France-Belgique
      - Du 21 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Allemagne
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 14 mars 2023 au 9 juin 2024
    - France-Belgique
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Luxembourg
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Suisse
      - Du 9 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 16 mai 2018 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 14 mars 2023 au 9 juin 2024
    - France-Kosovo
      - Du 2 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-São Tomé et Príncipe
      - Du 24 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Slovaquie
      - Du 13 novembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Vice-Présidente
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 2 octobre 2020 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Assemblée parlementaire franco-allemande
      - Du 25 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 janvier 2023 au 9 juin 2024
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 15 octobre 2019 au 21 juin 2022
  - Membre suppléante
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 2 août 2017 au 14 octobre 2019
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022

Mme Isabelle Rauch

Fonctions (archives)