-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 7
- Mme Martine Etienne
- M. Thibault Bazin
- M. Jérôme Guedj
- Mme Sandrine Dogor-Such
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 954, 957, 23, 1381, 1383 et 1384
- Sous-amendement no 1398
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1027, 994, 372, 678, 368, 675, 367, 673, 676, 366, 672, 373, 679, 370, 677, 329, 563 et 357
- Article 7 bis
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 863
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 9
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Discussion générale
- M. Charles de Courson
- M. Louis Margueritte
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. David Guiraud
- Mme Véronique Louwagie
- M. Pascal Lecamp
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Lise Magnier
- Mme Christine Arrighi
- M. Jean-Marc Tellier
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Marina Ferrari
- M. François Jolivet
- M. Tematai Le Gayic
- Mme Perrine Goulet
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 2. Baisse de la facture énergétique des Français et des entreprises
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Anaïs Sabatini
- Mme Alma Dufour
- M. Pascal Lecamp
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Xavier Albertini
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Maud Bregeon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- Discussion des articles
- 3. Interdiction de l’écriture dite inclusive
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 930, 931 et 932
- Sous-amendement nos 1125, 1116
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- Amendements nos737, 928 et 929
- Sous-amendement nos 1123, 1117
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5 bis
- Article 5 ter A
- Article 5 ter
- Après l’article 5 ter
- Amendements nos 519, 1126 rectifié, 1128 rectifié, 1129 rectifié, 1131 rectifié, 1132 rectifié, 1134 rectifié, 1136, 70, 337, 540, 962, 71, 295, 334, 546 et 954
- Article 5 quater
- Amendement no 13
- Après l’article 5 quater
- Amendement no 770
- Article 6
- M. Philippe Ballard
- Mme Sophia Chikirou
- M. Éric Bothorel
- M. Paul Midy, rapporteur général
- Amendements nos 565, 151, 1035, 305, 108, 14, 15, 564, 623, 91, 567, 773 rectifié, 784 rectifié, 610, 774, 16, 775, 772, 785, 776, 574 et 17, 18
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16 (appelé par priorité)
- Amendement no 942
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission spéciale
- Amendement no 717
- Article 17 (appelé par priorité)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 276, 277, 278, 373, 381 et 375
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 602, 601, 342, 74, 379, 341, 993, 374, 787, 554, 217, 884 rectifié et 444
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 145, 919, 1255, 1335, 1438 et 1614
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1305, 362, 364, 839, 363, 366, 279, 1452, 361, 1434, 164, 346, 462, 505, 370, 1172, 851, 1151, 1257, 359, 1168, 7, 1837, 782, 1075, 367, 1194, 131, 894, 64, 1749, 1756, 1082, 1193, 1256, 1729, 1239, 1093, 1714, 1615, 38, 998, 292, 1473, 1469, 1500, 1501, 1534, 942, 1508, 508 et 1396
- Titre
- Amendements nos 1041, 1042 et 1086
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Anne Le Hénanff, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission spéciale
- M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
- M. Luc Lamirault, président de la commission spéciale
- Mme Marietta Karamanli
- Motion de rejet préalable
- Mme Sophia Chikirou
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme la présidente
- M. Paul Midy, rapporteur général
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Marie Guévenoux (RE)
- M. Aurélien Lopez-Liguori (RN)
- M. Jean-François Coulomme (LFI-NUPES)
- M. Victor Habert-Dassault (LR)
- M. Laurent Esquenet-Goxes (Dem)
- M. Hervé Saulignac (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 802
- Article 1er
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- Mme Ségolène Amiot
- Mme Perrine Goulet
- Amendements nos 72 et 362
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 72, 362
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- M. Paul Midy, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 302, 364, 376, 195, 209, 196, 358, 887, 992, 366, 197, 340, 1, 603, 1039 et 844
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 bis (suite)
- Amendement no 1538
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 1570
- Sous-amendements nos 1968 et 1969
- Amendements nos 1547, 1320, 1245, 1727, 1404, 1216, 899, 1536 et 909
- Sous-amendement no 1950
- Amendements nos 914, 1446, 918, 1253, 1355, 1230, 1578, 924, 1532, 1484, 422, 468, 583, 672, 804, 854, 858, 867, 1165, 1613, 927, 1549, 795, 930 et 936
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Mme Emeline K/Bidi
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Josiane Corneloup
- M. Christian Baptiste
- Amendements nos 19, 148, 149, 1098 et 1401
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 417 et 1188
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Prix Nobel de physique 2023
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique de sécurité
- Création de brigades de gendarmerie
- Punaises de lit
- Crise du logement
- Lutte contre l’endométriose
- Situation des Ehpad
- Liquidation d’Air Guyane
- Situation en Arménie et dans le Haut-Karabakh
- Politique éducative
- Pénurie d’eau à Mayotte
- Avenir de la pêche
- Menaces contre les élus
- Détaxe du gazole non routier
- Crise du logement
- Glyphosate
- Prix de l’énergie
- Filière laitière
- Antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Éducation à la sexualité
- Prix du carburant pour les marins-pêcheurs
- Lutte contre les punaises de lit
- Plan de lutte contre le harcèlement solaire
- Réautorisation du glyphosate
- Suppression des moyens alloués aux Sdis
- Financement des chambres de métiers et de l’artisanat
- Plan d’accessibilité des commerces de proximité
- Pénurie de vaccins contre la bronchiolite
- Fermeture de services des urgences
- 3. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 bis
- Article 9
- M. Didier Le Gac
- M. Thibault Bazin
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 693, 1103, 1632, 1800, 79, 1002, 1085, 469 et 1757
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 68, 1715, 1744, 1745, 1743, 1752, 1746, 1747, 1386, 1748, 470 et 1089
- Après l’article 9
- Amendements nos 1802 rectifié, 1504 et 1965 (deuxième rectification)
- Article 9 bis
- Amendements nos 1385, 1384 et 1692
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1463
- Après l’article 10
- Article 10 bis
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Fonctionnement des institutions
- Harcèlement scolaire
- Lutte contre la fraude aux prestations sociales
- Crise du logement
- Ingérences de puissances étrangères
- Crise du logement
- Navigation aérienne en Polynésie
- Parcoursup
- Crise du logement
- Soutien de l’État aux métiers d’art
- Harcèlement scolaire
- Militants écologistes
- Droits de l’enfant
- Difficultés de fonctionnement des Ehpad
- Abandon du projet d’implantation d’une usine Bridor en Bretagne
- Fermeture de services hospitaliers et renouveau démocratique
- Maîtrise des dépenses publiques
- Élèves en situation de handicap intellectuel
- Sécheresse
- Détenus atteints de troubles psychiatriques en outre-mer
- Petite enfance
- Crise du logement
- Situation de Sanofi
- Contrôle technique des deux-roues motorisés
- Sabotage du barrage de Kakhovka
- Situation politique au Sénégal
- Intelligence artificielle
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1, 5, 12 et 18
- Article 1er
- Article 2
- Article 3 et rapport annexé
- Article liminaire
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance