-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- M. Jean-Pierre Door
- M. Bertrand Pancher
- Amendements nos 25, 99, 276 et 496
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 251, 287, 403, 450, 215, 68, 258, 193, 250, 346 et 297
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Nathalie Sarles
- M. Jean-Pierre Door
- M. Philippe Vigier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 490, 82 rectifié, 347, 451 et 325
- Après l’article 10
- Amendement no 491
- Article 11
- Après l’article 11
- Article 12
- M. Jean Lassalle
- Amendement no 263
- Article 13
- Amendements nos 237, 238
- Articles 13 bis et 13 ter
- Article 13 quater
- Amendement no 495
- Article 14
- M. Thierry Michels
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Annie Chapelier
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 169, 415, 418, 165, 158, 159, 166, 180 et 170
- Après l’article 14
- Article 15
- Amendement no 520
- Article 9
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Réforme de l’adoption
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Philippe Vigier
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Annie Chapelier
- Amendements nos 190, 310, 337, 26, 35, 124, 151 et 234, 232
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 479
- Sous-amendements nos, 512 et 506, 507
- Amendements nos 33, 349, 195, 152, 123, 89, 90, 194 et 285
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er bis
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 354 et 356
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 502
- Avant l’article 2
- Amendement no 266
- Article 2
- Mme Aurore Bergé
- Mme Annie Chapelier
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 135, 183, 475 et 236, 275
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 133, 184
- Article 2 ter
- Mme Annie Chapelier
- Amendements nos 509, 36, 62, 331 et 421, 448
- Article 2 quater
- Après l’article 2 quater
- Article 2 quinquies
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Justice (suite)
- Mission « Justice » (état B) (suite)
- Après l’article 55
- Amendements nos 2005 et 2032
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1891
- M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1882, 808 et 809
- Suspension et reprise de la séance
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Jeanine Dubié, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Michel Clément
- M. Éric Coquerel
- Mme Karine Lebon
- Mme Stéphanie Atger
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Perrine Goulet
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Six
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État
- M. Éric Coquerel
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Zivka Park
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Isabelle Santiago
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État
- Mission « Santé » (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
- Mission « Santé » (état B) (suite)
- Après l’article 58
- Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (état B)
- Amendement no 1849
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1984, 1888, 1987, 1892, 1910, 1923, 1989, 536, 1869 et 1954
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 1990, 1955, 1936, 1943, 1925, 1919 et 1920
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1797, 2030, 2035, 1792 et 1681
- Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances
- Amendements nos 1682, 1198, 1803, 1029, 1188, 1195, 1947, 1850, 1940, 1679, 1678, 1680, 1185, 1257, 1983, 1791, 1794, 2033, 2031, 2040, 1932, 1911 et 537
- Après l’article 58
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie(suite)
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier (suite)
- Mission « Administration générale et territoriale de l’État » (état B)
- Mission « Sécurités » (état B)
- Amendement no 1170
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 986, 987, 982, 985, 734, 984, 737, 981, 742, 743, 1025, 983 et 1163
- M. Xavier Batut, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 302
- M. Arnaud Viala, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Duvergé, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1159, 1033, 1024, 1139, 1091, 1094, 1092, 1093, 1129 et 1140, 1148
- Après l’article 58
- Compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (état D)
- Seconde partie(suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10
- Amendements nos 393, 548, 622, 864 rectifié, 1143 rectifié, 663, 389, 547, 617, 621, 879, 1495, 2127, 788 et 577
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendements nos 1901, 1327, 716, 717, 938, 1197, 804, 2287, 1145, 805, 395, 418, 654, 1970 et 591
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11
- Amendements nos 52, 810 et 1824
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 970, 1105, 1094 et 965
- Après l’article 11
- Amendement no 2303
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no 1640
- Article 13
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Amendements nos 1886, , 574, 699, 712, 726, 886, 1458, 2640, 2639, 572, 573, 698, 881, 1457, 2518 et 2514
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 13
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Orientales (2e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)