-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendements nos 4, 23, 37, 3, 12, 7, 15, 51 rectifié et 52 rectifié, 53 rectifié
- Article 1er bis
- Amendement no 41
- Article 2
- Amendements nos 42, 30, 31 rectifié, 33 rectifié et 43
- Article 3
- Article 4
- Amendements nos 45, 46, 47, 48
- Après l’article 4
- Titre
- Vote sur l’ensemble
- 2. Condamnation de l’oppression et de la terreur imposées aux femmes iraniennes
- Discussion générale
- Mme Constance Le Grip
- Mme Ayda Hadizadeh
- M. Arnaud Le Gall
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Claude Raux
- Mme Delphine Lingemann
- Mme Anne Le Hénanff
- M. Laurent Mazaury
- M. Yannick Monnet
- Mme Sophie Ricourt Vaginay
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- M. Laurent Saint-Martin, ministre délégué chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger
- Explication de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Prévention des litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécurisation de leur application en copropriété
- 3. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Cessez-le-feu à Gaza
- Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump
- Pouvoir d’achat
- Réseau social X
- Vie démocratique
- Application HelloQuitteX
- Protection de l’enfance
- Difficultés du secteur agroécologique
- Conséquences en Europe et en France de l’élection de Donald Trump
- Retrait militaire de la France au Tchad
- Budget des collectivités territoriales
- Méthode de gouvernement
- Accès au logement
- Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump
- Réforme des retraites
- Sécheresse à La Réunion
- Désindustrialisation de la France
- 2. Urgence pour Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Article 10
- Mme Anchya Bamana
- Mme Nadège Abomangoli
- Amendements nos 322 et 21
- Après l’article 10
- Article 11
- Article 12
- Amendement no 157
- Article 13
- Amendements nos 289
- Sous-amendement no 311
- Amendements nos 158 rectifié et 270, 287
- Après l’article 13
- Amendement no 34
- Article 13 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 13 ter
- Article 14
- Amendements nos 162, 280
- Article 14 bis
- Amendements nos 281, 110, 142 et 269
- Article 15
- Mme Louise Morel
- M. Hervé de Lépinau
- Amendement no 5
- Article 16
- Après l’article 16
- Article 17
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Urgence pour Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendements nos 46 et 13
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 176 rectifié, 133, 177, 24, 274 et 135
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendements nos 83 et 82
- Sous-amendement no 321
- Amendements nos 32, 81 rectifié, 112 rectifié, 146 rectifié et 173 rectifié
- Article 6 bis
- Après l’article 6 bis
- Article 7
- Article 8
- M. Hervé de Lépinau
- Amendements nos 181 et 150
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Élection d’une députée
- 2. Urgence pour Mayotte
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Philippe Gosselin
- Mme Mathilde Hignet
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Dominique Voynet
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 41, 116, 188, 271, 235, 251, 192 et 203
- Sous-amendement no 329
- Amendements nos 124, 8 et 9
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 3
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Taché
- Amendement no 120
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Relations entre la France et l’Algérie
- Réforme des retraites
- Rémunération du travail
- Réchauffement climatique
- Stratégie pluriannuelle de santé
- Usine de canne à sucre de Marie-Galante
- Situation des urgences
- Éducation nationale
- Relations entre l’Algérie et la France
- Situation sécuritaire à Mayotte
- Crédits des ministères régaliens
- 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
- Mme Hélène Laporte, rapporteure
- M. Stéphane Travert, rapporteur
- M. David Taupiac, rapporteur
- M. Emmanuel Blairy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NFP)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Julien Dive (DR)
- M. Benoît Biteau (EcoS)
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Martine Froger (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Vincent Trébuchet (UDR)
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Robert Le Bourgeois (RN)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. David Magnier (RN)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Jean-Luc Fugit (EPR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Christophe Marion (EPR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Christophe Bex (LFI-NFP)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Laurent Alexandre (LFI-NFP)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Peio Dufau (SOC)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Fabien Di Filippo (DR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Guillaume Lepers (DR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Hubert Ott (Dem)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. David Guerin (HOR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Bertrand Bouyx (HOR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Yannick Monnet (GDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Éric Michoux (UDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- M. Bartolomé Lenoir (UDR)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- Mme Annie Genevard, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Hanane Mansouri (UDR)
- M. Guillaume Bigot (RN)
- M. Pieyre-Alexandre Anglade (EPR)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NFP)
- Mme Sandrine Runel (SOC)
- Mme Virginie Duby-Muller (DR)
- Mme Dominique Voynet (EcoS)
- M. Bruno Fuchs (Dem)
- M. Bertrand Bouyx (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Mme Manon Bouquin (RN)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Frank Giletti (RN)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Mme Eléonore Caroit (EPR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Mme Brigitte Klinkert (EPR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NFP)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Aurélien Taché (LFI-NFP)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- M. Bertrand Bouyx (HOR)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Violence dans les établissements scolaires
- Situation du Coq sportif
- Conséquences de la censure sur le budget de la défense
- Massacre des tirailleurs sénégalais en 1944
- Climat social et fonction publique
- Motion de censure
- Motion de censure
- Conséquences du rejet du PLFSS
- Situation financière des collectivités locales
- Conséquences de la censure sur le bâtiment et le logement
- Situation en Guyane
- 2. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
- 3. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ajournement des travaux
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Pôle de santé de Wiwersheim
- Hôpital de Saint-Nazaire
- Hôpital de Carhaix
- Établissements de santé dans la Loire
- Registre national des cancers
- CHU de Caen
- Difficultés des résidences services senior
- Abattoir de Blancafort
- Situation des exploitations céréalières dans les zones intermédiaires
- Liaison ferroviaire Saint-Étienne-Lyon
- Transports en commun dans le Val-d’Oise
- Route nationale 57
- Ligne ferroviaire Paris-Normandie
- Groupe Valeo
- MaPrimeRénov’
- Groupe Auchan
- Gendarmerie de Monthureux-sur-Saône
- Commissariat de Vendôme
- Gendarmerie
- Renouvellement des titres de séjour
- Trafic d’armes à feu en Martinique et en Guadeloupe
- Antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Rénovation des espaces publics dans le Nord-Pas-de-Calais
- Logement
- École de musique du Conflent
- Artificialisation des sols dans la plaine du Var
- Dotation de soutien à l’investissement local
- Entretien des ponts dans l’Oise
- Situation des Kurdes en Turquie
- Instituts régionaux d’administration
- Création de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection
- Conversion de la centrale de Saint-Avold.
- Stockage de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (10e circonscription)
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