-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 487, 701, 1064, 1116, 1323, 1538, 1551, 1878, 2079, 2080 et 2081
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 488, 699, 1113, 1563, 1564, 700, 1117, 2237, 489, 1552 et 1304
- Après l’article 4
- Amendements nos 1377, 1051 et 1079 rectifié, 1119, 1184, 1230, 1293, 1322, 1354, 1362
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 1570, 2087, 2167 et 2459
- Article 6
- Mme Justine Benin
- Amendement no 2088
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. le rapporteur général
- Amendements nos 1623, 2418, 2089, 1312, 1529, 1556, 2352, 1313 et 2570 (sous-amendement)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos 1311, 1530, 1557, 2590 (sous-amendement), 2359, 2090 et 1571
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Amendements nos 1572, 2483, 1345, 1765, 1574, 2611 (sous-amendement), 2220, 2553 rectifié (sous-amendement), 2325, 2319, 2332, 1780, 2271, 1531, 1760, 106 et 998
- Article 7
- M. Jean-René Cazeneuve
- Amendements nos 2221, 161 et 481
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Perquisitions visant La France insoumise
- Plan pauvreté
- Communautarisme musulman dans les écoles
- Exonération de la taxe d’habitation
- Amiante dans les établissements scolaires
- Brexit
- Recrudescence des agressions homophobes
- Politique à l’égard des collectivités territoriales
- Lutte contre la pauvreté
- Accouchements par césarienne
- Plan pauvreté
- Sécurité en Seine-Saint-Denis
- Résultats des évaluations en CP et CE1
- Politique en faveur de la montagne
- Prix du carburant
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1649, 1650
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 498
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1595, 2356, 1227, 948, 634, 2385, 583, 2582 (sous-amendement), 1720, 1084 rectifié et 1905 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1030, 1875 et 698 rectifié
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Delatte
- M. Marc Le Fur
- M. Philippe Gosselin
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 1994, 1554, 614 rectifié, 1645 rectifié, 1996, 10, 11, 13, 14, 574, 1315, 1526, 2077, 2354, 1902, 2416, 15, 16, 18, 618, 694, 733, 1107, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 1567, 47, 54, 500, 734, 2078, 2287, 143, 370, 957, 897, 1319, 697, 739, 619, 695, 737, 793, 620, 696, 738, 736, 1647, 742, 363, 1568 rectifié, 1118, 150, 298, 478, 551, 573, 885, 1569 et 2563 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Nomination de deux secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Questions sur la politique du Gouvernement en matière de pouvoir d’achat des Français.
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Jean-Yves Bony
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Arnaud Viala
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Patrick Hetzel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Aude Luquet
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Mohamed Laqhila
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Brahim Hammouche
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Guy Bricout
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Mathilde Panot
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Elsa Faucillon
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Cendra Motin
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Olivier Serva
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Caroline Janvier
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Valérie Petit
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean Lassalle
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Débat sur les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Mme Monique Iborra, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Fiat, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin
- M. Pierre Dharréville
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- Mme Isabelle Valentin
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Clémentine Autain
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Alain Bruneel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Charlotte Lecocq
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Alain Ramadier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Gilles Lurton
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Brahim Hammouche
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul Christophe
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Joël Aviragnet
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique agricole
- Installation des jeunes agriculteurs
- Filière bovine
- Traitement des demandes d’asile
- Rapprochement entre Fincantieri et Naval Group
- Asile et immigration
- Financement des infrastructures de transport
- Chiffres du chômage
- Difficultés du monde agricole
- Accord Union européenne-Mercosur
- Négociations sur les prix agricoles
- Loi de programmation militaire
- Avenir du transport ferroviaire
- Protection des entreprises stratégiques
- Restauration scolaire
- 2. Questions sur la politique économique en outre-mer
- M. Mohamed Laqhila
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Mme Justine Benin
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Max Mathiasin
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Maud Petit
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Thierry Robert
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Hélène Vainqueur-Christophe
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Huguette Bello
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Olivier Serva
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Olivier Serva
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Sophie Panonacle
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. David Lorion
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Claire Guion-Firmin
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Nadia Ramassamy
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mme Marine Le Pen
- Mme Annick Girardin, ministre
- 3. Questions sur la politique nationale en matière de sécurité routière et d’aménagement des infrastructures de transport
- M. Thierry Benoit
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Charles de Courson
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Lise Magnier
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Bastien Lachaud
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Loïc Prud’homme
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Hubert Wulfranc
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Typhanie Degois
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Yannick Haury
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Sacha Houlié
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Danielle Brulebois
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Marie-Pierre Rixain
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Valérie Beauvais
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Pierre Vatin
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Brahim Hammouche
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Dominique Potier
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances
- Discussion générale (suite)
- Mme Laetitia Avia
- Mme Danièle Obono
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Stanislas Guerini
- M. Stéphane Viry
- M. Pacôme Rupin
- Mme Stéphanie Kerbarh
- M. Dominique Potier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale (suite)
- 2. Modalités de dépôt de candidature aux élections
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- Amendement no1
- Article 1er
- Amendement no2
- Article 1erbis
- Article 2
- Amendement no3
- Article 2 bis A
- Amendement no4
- Article 2 bis
- Amendement no5
- Article 3
- Amendement no6
- Article 4 bis
- Amendements nos7, 8
- Article 5
- Amendements nos9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16
- Article 1er A
- Vote sur l’ensemble
- 3. Indivision successorale et politique du logement outre-mer
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 38
- Article 39
- M. Ian Boucard
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. François Pupponi
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Valérie Lacroute
- M. Thibault Bazin
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Gilles Carrez
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 1305, 1652, 1553, 1487, 283, 1700, 1486, 757, 1807, 1078, 741, 739, 804, 826, 1343, 1666, 1042, 1345, 1346, 1347, 1349, 46, 471, 1044, 1043, 1554, 1555, 1462, 1814, 1815, 1728, 1699, 965, 1167, 1556, 1719, 1804, 1720, 1759, 1701, 1897, 1908 et 1917 (sous-amendement)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no1908
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 39
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1530, 683, 1705, 1263, 515, 1490, 1921 (sous-amendement), 1924 (sous-amendement), 1900 (sous-amendement), 1902 (sous-amendement), 1925 (sous-amendement), 1616, 1617, 866 rectifié, 1824 rectifié, 1618, 1619, 1521, 812, 1819, 1614, 1610, 1927, 1823, 814, 1860, 1491, 843, 844, 842, 1492, 1726, 1920 rectifié, 1922 rectifié, 1923 (sous-amendements), 1603, 1847, 1755, 1818, 1522, 1551, 817, 959 rectifié, 1525, 1360, 1915 (sous-amendement), 1696, 1695, 1166, 1557, 1493, 1899 (sous-amendement), 960, 1813 et 1708, 1707
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Thierry Robert
- Mme Maina Sage
- Mme Ericka Bareigts
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Naïma Moutchou
- M. David Lorion
- M. Max Mathiasin
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Philippe Dunoyer
- Présidence de M. François de Rugy
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Après l’article 57
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Après l’article 57 (suite)
- Amendements nos927, 938
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendement no928
- M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no929
- Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos946, 931, 935 et 936
- Mme Annick Girardin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Écologie, développement et mobilité durables
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Gayte, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Fabrice Brun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Bouillon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Christophe Bouillon
- M. Loïc Prud’homme
- M. Gabriel Serville
- M. Vincent Thiébaut
- M. Bertrand Pancher
- M. Bruno Millienne
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B)
- Article 53
- Article 54
- Après l’article 54
- Amendements nos659, 639, 1037 rectifié et 636
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Ouverture de la session ordinaire
- 2. Hommage aux victimes des attentats de Marseille et de Las Vegas
- 3. Questions au Gouvernement
- Attentat de Marseille
- Attentat de Marseille
- Compensation de la baisse de l’aide personnalisée au logement
- Projet de loi de finances pour 2018
- Projet de loi de finances pour 2018
- Assises des outre-mer
- Projet de loi de finances pour 2018
- Lutte contre le terrorisme
- Projet de loi de finances pour 2018
- Situation en Espagne
- Horaires d’ouverture des bibliothèques
- Dotations aux collectivités territoriales
- Enjeux de la francophonie
- Lutte contre le terrorisme
- Bilan de la rentrée scolaire
- Fusion Alstom-Siemens
- 4. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- 5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Guadeloupe (1re circonscription)
| Mandat en cours