-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendement no 3086
- Article 10
- M. Anthony Boulogne
- Amendements nos 1199, 1449 et 3090
- M. Philippe Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3665, 3666, 1154, 564, 1318, 1902, 3481, 787, 2935, 2564, 1320, 1484, 1485, 270, 723, 1198, 3281, 3568, 786 et 3523
- Après l’article 10
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Amendements nos 115, 1201, 3258, 2666, 2939, 1447, 3432, 1273, 2544, 487, 2046, 2265, 2555, 1826, 2186, 1828, 2263, 3283, 2195, 2197, 1832, 918, 1754, 3412, 77, 324, 2973, 2251, 954, 2257, 3219, 3176, 310, 2225, 2691, 2259, 565, 966, 1276, 1548, 2078, 2206, 99, 542, 2997, 3029, 544, 488, 965, 3007, 1824, 280, 2267, 229, 685, 1069, 1339, 1398, 3263 et 3655
- Sous-amendement no 3706
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 12
- Rappel au règlement
- Après l’article 12 (suite)
- Amendements nos 1636, 3253 et 3511
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 773
- Article 13
- Amendements nos 2772, 935, 1604, 1605 et 3669
- Après l’article 13
- Amendements nos 2436, 591, 1224 et 3492, 3622
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 504, 2080, 2914, 3564, 3165, 2437, 295, 2455, 2016, 2506, 1714, 2017, 2707, 2019, 2175, 3262, 89, 3656, 3698, 2687, 2844, 2858, 3570, 2824, 616, 593, 1392, 1390, 1919, 2499, 1373 et 2403, 2379
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1433, 2560, 2780, 1429, 284, 1221, 1966, 2678, 1417 et 2013
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3426, 2332, 2405, 2305, 1304, 936, 3657, 3278, 1366, 3221, 612, 1222, 3648, 2840, 3427, 2833, 3261, 951, 3259, 3548, 1302, 2325, 2457 et 3414, 3415
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 40 et débat sur le prélèvement européen
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Philippe Tanguy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Véronique Louwagie (DR)
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- Mme Manon Bouquin (RN)
- Mme Constance Le Grip (EPR)
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué
- Amendements nos 1180, 1012 et 1181
- Rappel au règlement
- Article 40 (suite)
- Amendement no 3110
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 40 (suite)
- Article 7
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Article 40 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 141
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 297 et 1283
- Sous-amendement no 3681
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 402, 3563, 1564, 3181, 478, 745, 1455, 2549, 1933, 1967, 1976, 2594 et 1586, 784
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Article 5
- M. Maxime Amblard
- Amendement no 1938
- Article 6
- Article 7
- Rappel au règlement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 56, 101, 1550, 2098 et 3535
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3250, 1791, 2679, 489 rectifié, 1709 rectifié, 2528 rectifié, 3376 rectifié, 1551, 3553, 104 et 2099
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2101
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Débat sur les finances locales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emmanuel Mandon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Stéphane Delautrette, président de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Nicolas Ray (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. Didier Le Gac (EPR)
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- Mme Stella Dupont (NI)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 255, 703 et 2779
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3472, 615, 2424, 3053, 3054, 3055, 3056, 3575, 3572, 2694 rectifié, 1086, 2133, 2219, 3634, 3300, 3516, 3298, 3517, 3299, 2044, 3633, 3457, 2891, 1084, 2134, 2222, 2131, 2215, 2977, 1087, 2135, 2221, 2220 rectifié, 2971 rectifié, 3020 rectifié, 2987 , 2210, 1424, 1085, 2132, 2213, 2136, 2217, 2983, 3019, 3408, 559, 1416 et 1377
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 884, 880, 871, 1474, 2689 et 3130
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 548, 2615, 3133 rectifié et 3274
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2809, 1870, 1872, 468 rectifié, 3409, 2612, 910, 2552, 3417, 1458, 3080 et 916, 919
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 1044, 1184, 848, 1386, 850, 1017, 1016, 316, 1267 et 1313, 1397, 2664, 2849
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1237, 1039, 1264, 326, 1036, 1312, 1396, 1836, 2848, 3247, 3248, 1148, 1146, 2799, 1150, 2670, 1253, 134, 137, 136, 135, 138, 1529, 3595, 174, 439, 2297, 2627, 2626, 1543, 1581, 3286, 582, 143, 2616, 470, 2617, 2621, 1134, 1135 et 2628 rectifié
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- Amendements nos 1874, 471, 3676, 2597, 2598, 261, 473 rectifié, 1488 rectifié, 2534, 3128, 1400, 1767, 1572, 1288, 34, 1883, 2205 et 3471, 3477
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- Mme Mathilde Panot
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- M. David Amiel
- Mme Stella Dupont
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Mathilde Panot
- Mme Danielle Simonnet
- M. Philippe Brun
- M. Erwan Balanant
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Woerth
- M. Sébastien Chenu
- M. Nicolas Sansu
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 2205, 3471
- Sous-amendement no 3692
- Suspension et reprise de la séance
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3477, 1569, 3078, 3389, 3556, 3561, 242, 1885, 35, 1886, 475, 3072, 1887, 1890, 476, 1254 et 2915
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 1891
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendement no 1978
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendement no 3678
- Amendements nos 2908 et 3588
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 678 rectifié, 1786, 679 rectifié, 1794, 775 rectifié, 1459, 1837, 2611, 933, 854, 1879, 2307, 2311, 1545, 1547, 3122, 2625, 3591, 1987, 1175, 1143, 2883, 2053, 1747, 3164 et 734
- Après l’article 3
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2565
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3599, 1167, 1730, 2050, 2049, 2316, 788, 3592, 3424, 3632, 3209, 2448, 1777, 3301, 2096, 1873, 1308, 2613, 3157, 3167, 785 et 3590
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1772, 3600, 1729, 556, 3593 et 3527
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2954
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (1re circonscription)
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