-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Pour une école de la confiance
- Présentation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Débat sur l’action de l’État dans l’exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Rodrigue Kokouendo, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Alain Ramadier
- M. Laurent Garcia
- Mme Cécile Untermaier
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Clémentine Autain
- M. Stéphane Peu
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Patrice Anato
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- M. François Cornut-Gentille
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. François Cornut-Gentille
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme George Pau-Langevin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Bastien Lachaud
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Marie-George Buffet
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Sylvie Charrière
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- M. Stéphane Testé
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Bruno Bilde
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Questions sur l’action policière pendant les mobilisations des gilets jaunes
- M. Alexis Corbière
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
- Mme Danièle Obono
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Adrien Quatennens
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Ugo Bernalicis
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Typhanie Degois
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Thomas Rudigoz
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Hugues Renson
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Émilie Guerel
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Sébastien Leclerc
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Maxime Minot
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Nathalie Elimas
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Josy Poueyto
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. David Habib
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. David Habib
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- Mme Sophie Auconie
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Laurent Nunez, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Prévention et sanction des violences lors des manifestations
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Pour une école vraiment inclusive
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Amendements nos 24, 25 et 78 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 96 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 83, 84, 85 (sous-amendements) et 47
- M. Christophe Bouillon, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 60 et 44
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Stéphane Testé
- Mme Delphine Bagarry
- Amendements nos 55, 28, 32, 20, 48 et 61
- Après l’article 3
- Article 4
- Mme Jacqueline Dubois
- Amendements nos 89 et 92, 94 (sous-amendements)
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 18
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7
- Amendements nos 6, 88, 93 (sous-amendement) et 91 (sous-amendement)
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- Amendement no 86
- Titre
- Amendement no 31
- Article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme du réseau des consulats
- Diabète
- Taxation des carburants
- Moratoire sur la taxe carbone
- Lutte contre la radicalisation
- Utilisation des réseaux sociaux pour lutter contre la fraude fiscale
- Plan d’investissement dans les compétences
- Financement de la politique de l’eau
- Fiscalité écologique
- Taxes sur les carburants
- Situation des TPE et PME face à l’e-commerce
- Développement des énergies renouvelables dans les outre-mer
- Politique industrielle en Moselle
- Appel pour la paix dans le cyberespace
- Dossier médical partagé
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Action extérieure de l’État
- Rappel au règlement
- Action extérieure de l’État (suite)
- M. Vincent Ledoux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Marc Le Fur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. M’jid El Guerrab
- M. Hervé Berville
- Mme Bérengère Poletti
- M. Michel Fanget
- M. Alain David
- M. Meyer Habib
- Mme Clémentine Autain
- M. Alexandre Holroyd
- Mission « Action extérieure de l’État » (état B)
- Avant l’article 72
- Mission « Aide publique au développement » (état B)
- Amendement no 1790
- Article 72
- Après l’article 72
- Amendement no 1872
- Compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (état D)
- Amendement no 1927
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attentats du 13 novembre 2015
- 2. Questions au Gouvernement
- Fiscalité sur les carburants
- Financement du surcoût des OPEX
- attentats du 13 novembre 2015
- Suppressions de postes dans l’éducation nationale
- Suppressions de postes chez ArianeGroup
- Lutte contre la pauvreté et le mal logement
- Crédits de l’enseignement scolaire
- Lutte contre la haine sur les réseaux sociaux
- Suicide de Maggy Biskupski
- Suicide de Maggy Biskupski
- Armée européenne
- ISF
- Réforme de la justice
- Fermeture de maternités
- Fonds de développement de la vie associative
- 3. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Elsa Faucillon
- M. Michel Castellani
- Mme Anne-Christine Lang
- M. Frédéric Reiss
- Mme Sophie Mette
- M. Régis Juanico
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Benjamin Dirx
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Maxime Minot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Éric Pauget
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- Mme Nadia Essayan
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Article 79
- Amendement no 49
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
- Amendement no 799
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1113, 1617, 1654 (sous-amendements), 875, 1071, 1294, 1165, 854, 1290, 855, 856, 1291, 1273, 876, 1006, 1072, 877, 1001, 1032, 1073 et 1153
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial
- Amendements nos 1270, 355, 1083, 1262, 800, 1761 (sous-amendement), 44, 1292, 1311, 1274, 1293, 48, 1154, 1679, 1709 (sous-amendement) et 354
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 79 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 79
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 802, 1678 (sous-amendement), 1265 et 1309, 1310
- Article 80
- Rappel au règlement
- Article 80 (suite)
- Amendement no 65
- Article 81
- Amendement no 863
- Suspension et reprise de la séance
- Présidence de M. Richard Ferrand
- Amendements nos 864, 865, 866, 867, 868, 869, 807, 1306, 1624 (sous-amendement), 1646 (sous-amendement), 1626 (sous-amendement), 1645 (sous-amendement), 1174, 1039, 808, 1146, 1307, 707, 780, 998, 1157, 1158, 1282, 1337, 1277, 1279, 1299, 1278, 708, 781, 999, 1159, 1160, 1237 et 1300
- Après l’article 81
- Amendements nos 1754, 1771 (sous-amendement), 1315, 506, 507, 505, 1151, 1298 et 1142
- M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1770, 1283, 858, 1284, 983, 1147, 709, 782, 842, 1162, 1339, 1213 et 1217, 1218, 1219
- Compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement
- 2. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 61 (suite)
- Amendement no 2658
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1850, 785, 786, 2403, 2402, 2605, 342, 2220, 2065, 344, 2659, 2660, 2066, 228, 2793, 653, 1883, 654, 825 et 2219
- Après l’article 61
- Article 61 bis
- Amendements nos 2446 et 2527 rectifié
- Articles 61 ter et 61 quater
- Après l’article 61 quater
- Article 61 quinquies
- Amendement no 826
- Article 61 sexies
- Article 61 septies
- Mme Sylvie Charrière
- Amendements nos 2388, 1566, 2840, 2857, 2893, 2900 (sous-amendements), 2389, 2533, 2534, 2535, 2536, 2537, 2905, 1804, 1805 et 2538
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 2539 deuxième rectification et 2906
- Après l’article 61 septies
- Amendement no 1460
- Article 61 octies
- Amendements nos 1806, 2947 (sous-amendement), 829, 830, 1807 et 832
- Après l’article 61 octies
- Amendements nos 2786, 1808, 2783 rectifié, 2742, 2932, 2933, 2934 (sous-amendements) et 2784
- Article 61 nonies
- Après l’article 61 nonies
- Article 62
- M. Dominique Potier
- Amendements nos 743, 2812, 744, 2151, 834, 2153, 230, 347, 2661, 350, 231, 232, 233, 1568, 2515, 833, 234 et 655
- Après l’article 62
- Amendements nos 1287, 1212, 1731, 2892 (sous-amendement) et 2568
- Article 62 bis
- Article 61 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Lutte contre la fraude (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 9 bis(suite)
- Rappels au règlement
- Article 9 bis(suite)
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendement no 43
- Article 10 bis
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 104 et 128
- Après l’article 10 bis
- Amendement no 42
- Article 10 ter
- Après l’article 10 ter
- Amendement no 19
- Article 10 quater
- Article 10 quinquies
- Amendements nos 88, 89, 215 et 90, 91, 92, 102, 93, 94, 103, 97, 95, 96, 98, 99, 100, 101, 247
- Article 11
- Mme Sylvie Charrière
- M. Fabien Roussel
- Mme Christine Pires Beaune
- Amendements nos 272, 64, 149, 207, 195, 216, 194, 193, 174, 66 et 175
- Après l’article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 bis A
- Amendement no 214
- Article 11 bis B
- Amendement no 196
- Article 11 bis C
- Amendement no 197
- Après l’article 11 bis C
- Article 11 bis
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no 50
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)