-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Lutte contre la manipulation de l’information
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (proposition de loi)
- Article 1er
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Sylvie Charrière
- M. Guillaume Vuilletet
- Mme Valérie Gomez-Bassac
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Sébastien Chenu
- Mme Marine Le Pen
- M. Ludovic Pajot
- M. Jean Lassalle
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Bruno Bilde
- Mme Danièle Obono
- Mme Aurore Bergé
- M. Alexis Corbière
- Amendements nos 23, 55 et 81
- Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no220
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos10, 72 rectifié et 25
- M. le président
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions au Gouvernement
- Construction de logements
- Plan d’accompagnement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Avenir de l’agriculture
- Directive européenne sur les travailleurs détachés
- Gestion des déchets en Corse
- Valorisation des filières professionnelles
- Suicides dans l’administration pénitentiaire
- Schéma directeur de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Développement de l’énergie à base d’hydrogène
- Suivi des terroristes et des détenus radicalisés après leur libération
- Visite officielle du Président de la République en Russie
- Suicides dans l’administration pénitentiaire
- Gratuité des autoroutes
- Aides sociales
- Politique agricole commune
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 3. Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
- Rappels au règlement
- Présentation
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Richard Lioger, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Paul Mattei
- Suspension et reprise de la séance
- Motion de rejet préalable
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Article 2
- M. Bertrand Sorre
- Mme Anne Brugnera
- Amendements nos 60, 46, 6, 47, 58, 48, 59 et 35
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Titre
- Amendement no 13
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Mme Michèle Victory
- M. Alexis Corbière
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Sylvie Charrière
- M. Patrick Hetzel
- Mme Géraldine Bannier
- M. Christophe Naegelen
- Mme Josette Manin
- M. Stéphane Testé
- Mme Annie Genevard
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Sécurisation de la RN 25
- Installations classées à La Réunion
- Plan gouvernemental pour le Marais Poitevin
- Financement des retenues de substitution par les agences de l’eau
- Site Wipelec à Romainville
- Liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
- Échangeur autoroutier entre Genlis et Dijon
- Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales
- Aménagement de la RN 88
- Mise en œuvre du projet Grand Paris Express
- Versements des fonds FEADER et LEADER
- Viticulture dans le Gard et concurrence des pays d’Europe du Sud
- Conséquences du CETA sur l’agriculture française
- Remboursement des traitements de la maladie d’Alzheimer
- Pictogramme mentionnant la présence de perturbateurs endocriniens
- Centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse à Dijon
- Pénurie de médecins dans le Vaucluse
- Coopération sanitaire transfrontalière dans le Nord Mosellan
- Charte européenne des langues régionales et minoritaires
- Avenir de la base aérienne de Châteaudun
- Affaire d’escroquerie immobilière "Apollonia"
- Application de la loi littoral dans l’Hérault
- Immobilier de loisir
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Limitation de la vitesse à 80 km/h sur le réseau secondaire
- Vente à la sauvette et occupation illégale du domaine public à Paris
- Indemnités de fonction des présidents de syndicats intercommunaux et de syndicats mixtes de gestion forestière
- Fermeture du site de Nestlé à Noisiel
- Aciérie d’Hagondange
- Industries hyper électro-intensives
- Statut des écoles hors contrat
- Insertion des élèves handicapés
- Regroupements pédagogiques intercommunaux
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Situation à Calais et politique migratoire
- Couverture mobile et numérique du territoire
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Politique migratoire
- Situation dans les prisons
- Obsolescence programmée
- Sécurité dans les établissements pénitentiaires
- Accès à l’IVG
- Chantiers de la justice
- Centre pénitentiaire de Remire-Montjoly
- Plan loup 2018-2023
- Politique migratoire à Calais
- 2. Questions sur l’enseignement du premier degré
- Mme Fannette Charvier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Mme Béatrice Piron
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Claire O’Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Agnès Thill
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Gaël Le Bohec
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sylvie Charrière
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Anne-Christine Lang
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Guillaume Larrivé
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Julien Aubert
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sophie Mette
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Lise Magnier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme George Pau-Langevin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Marie-George Buffet
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Pérennité des sites de production d’Alstom
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Entreprise Gemalto
- Pêche électrique
- One Planet Summit
- Fusion des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat
- Statut de la Corse
- Office national d’indemnisation des accidents médicaux
- Crédits de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
- Prise en charge des personnes âgées dépendantes
- Revitalisation des centres-villes
- Sécurité routière en Guyane
- G5 Sahel
- Crédits d’équipement des armées
- Dons aux associations
- 2. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 59
- M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 140, 245 rectifié, 176, 128, 44, 76, 138, 100, 60 rectifié, 164, 165, 222, 4, 228, 70, 181 et 219
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 217 rectifié, 63, 233, 255 (sous-amendement), 254 (sous-amendement), 214, 235, 230, 34, 43, 113, 62, 237 rectifié, 112 rectifié, 36, 6, 35, 93, 41, 225 et 75
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Damien Adam
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabrice Brun
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Anne Brugnera
- M. Ludovic Pajot
- M. Joaquim Pueyo
- M. Julien Dive
- M. Philippe Berta
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Michel Castellani
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Patrick Hetzel
- M. Ugo Bernalicis
- M. Bernard Perrut
- M. François Ruffin
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 72, 174, 109, 175, 1, 2, 223, 212, 161, 23, 99, 169 et 96
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Filière française du biodiesel
- Situation d’EDF
- Retour des djihadistes en France
- Écriture inclusive
- Politique culturelle
- Paradis fiscaux
- Situation de Salah Hamouri
- Prières de rue
- Politique de la ville
- Accord de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada
- Pollution de l’Isère par le groupe Lactalis
- Conséquences du projet régional de santé dans l’Yonne
- Négociations climatiques internationales
- Subventions aux associations de consommateurs
- Situation des gens du voyage
- Conditions de vie des militaires et de leurs familles
- 2. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Article 59
- Amendement no 490
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 1463
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1228 rectifié
- M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1418, 1583, 532, 532, 1461, 1352, 1351, 534, 442, 489, 1348, 1449, 1538 et 1467
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 59 (suite)
- Après l’article 59
- Amendements nos 1471, 1543, 1229 rectifié, 1596 et 1470
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 59 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 59 (suite)
- Article 60
- Après l’article 60
- Amendements nos1478, 1444, 1233 rectifié, 1537, 1312 et 1446, 1447
- Article 61
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)