-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Mobilité internationale des alternants, pour un "Erasmus de l’apprentissage"
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 20 rectifié, 34 rectifié et 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 23, 1 rectifié et 8
- Article 3 bis
- Amendements nos 29, 30, 31, 32
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Amendement no 21
- Vote sur l’ensemble
- 2. Lutte contre les surtranspositions en matière agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Article 5
- Mme Béatrice Piron
- Amendements nos 580, 581, 582 et 1008
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Amendements nos 1009, 1010
- Article 5 ter
- Amendement no 584
- Article 5 quater
- Rappel au règlement
- Article 5 quater (suite)
- Amendements nos 1012, 1013
- Article 5 quinquies
- Amendements nos 274, 1173 et 1014, 1022
- Article 5 sexies
- Après l’article 5 sexies
- Amendements nos 1078, 1081 rectifié, 1323 rectifié, 1079, 1080, 1082 rectifié et 306
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 6
- Amendement no 427
- Article 6
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Amendements à la convention portant création de l’Organisation maritime internationale
- 2. Accord France-Andorre concernant l’amélioration de la résilience climatique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Article 1er
- M. Elie Califer
- M. Freddy Sertin
- M. Marc Le Fur
- M. Pierre Dharréville
- Mme Caroline Fiat
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 14, 101, 137, 434, 569, 609, 617, 686, 865, 902, 973, 1085, 406, 29, 1, 618, 1126, 66 rectifié, 73, 377, 103, 1086, 1102, 138, 148, 214, 344, 436, 1135, 1188, 15, 1088, 67, 570, 891, 557, 64, 289 et 1159
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Gestion de l’eau
- Plan d’avenir pour les transports
- Réforme des retraites
- Récupération des eaux usées
- Réforme des retraites
- Lutte contre l’inflation
- Soutien aux agriculteurs
- Aide de la France à l’Ukraine
- Réforme des retraites
- Crise énergétique
- Droits des travailleurs des plateformes
- Protection des enseignants
- Politique agricole
- Exposition des enfants aux écrans
- Service national universel
- Grippe aviaire
- Renforcement des moyens de la justice
- Système hospitalier en Guyane
- Situation de l’éducation nationale
- Sécurité dans les écoles
- Lutte contre la sécheresse
- Lutte contre la sécheresse
- Service national universel
- Rapport du Conseil d’orientation des infrastructures
- Tarif de la consultation médicale
- Droits de la défense
- Situation au Haut-Karabakh
- Situation migratoire dans les Alpes-Maritimes
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- 3. Baisse démographique en France
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- M. Alain David (SOC)
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- M. Philippe Gosselin (LR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Maud Petit (Dem)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Christophe Bentz (RN)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Bénédicte Auzanot (RN)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Élise Leboucher (LFI-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. François Piquemal (LFI-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Xavier Breton (LR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Coût de la vie en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Christian Baptiste
- M. Perceval Gaillard
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 6 et 7
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2 et 5
- Titre
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Interdiction de la maltraitance sur les chiens et les chats par colliers étrangleurs
- 2. Évolution de la formation de sage-femme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Application de la loi « climat et résilience »
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Barbara Pompili (RE)
- Mme Alexandra Masson (RN)
- M. Sylvain Carrière (LFI-NUPES)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Karine Lebon (GDR-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Lionel Causse (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Sandrine Le Feur (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Véronique Riotton (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Jérôme Buisson (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Loïc Prud’homme (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Murielle Lepvraud (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Maud Petit (Dem)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Christophe Béchu, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. La vie chère dans les outre-mer
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Nathalie Bassire (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Mikaele Seo (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Mikaele Seo (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Stéphane Rambaud (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Julien Dive (LR)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Aurélien Pradié (LR)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Maud Petit (Dem)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Mathilde Desjonquères (Dem)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Philippe Naillet (SOC)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Hubert Julien-Laferrière (Écolo-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à des personnalités franco-iraniennes
- 2. Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance