Mme Anne Brugnera

Renaissance

Rhône (4^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 3 juin 2023 au 5 juin 2023
      - Du 29 mars 2023 au 29 mars 2023
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 11 mai 2023 au 2 juin 2023
      - Du 30 mars 2023 au 9 mai 2023
      - Du 30 juin 2022 au 28 mars 2023
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 mai 2023 au 10 mai 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteure
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 16 décembre 2020 au 24 août 2021
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
      - Du 13 décembre 2020 au 24 août 2021
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Présidente
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 14 juillet 2017 au 14 mars 2019
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - Mission flash sur le financement du CROUS
      - Du 3 juin 2020 au 10 juin 2020
  - Membre
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 14 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
      - Du 24 juillet 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
      - Du 5 mai 2021 au 21 juin 2022
    - Mission flash sur le financement du CROUS
      - Du 3 juin 2020 au 10 juin 2020
    - Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
      - Du 31 janvier 2018 au 15 novembre 2018
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 9 décembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Maladie de Lyme
      - Du 13 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Santé à l'école
      - Du 18 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Gastronomie
      - Du 22 mai 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Santé à l'école
      - Du 30 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Gastronomie
      - Du 20 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Autisme
      - Du 8 octobre 2020 au 21 juin 2022
    - Maladie de Lyme
      - Du 5 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Illettrisme et illectronisme
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Cancer
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Insertion économique et civique des jeunes
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Maladies rares
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Démocratie participative et e-démocratie
      - Du 11 février 2018 au 15 janvier 2020
    - Enjeux de rénovation des quartiers et habitats dégradés (logement)
      - Du 14 février 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Italie
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Arménie
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Espagne
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
      - Du 16 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022

Mme Anne Brugnera

Fonctions (archives)