M. David Valence

Renaissance

Vosges (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 23 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 11 avril 2024 au 21 mai 2024
      - Du 8 mars 2024 au 9 avril 2024
      - Du 29 février 2024 au 5 mars 2024
      - Du 15 février 2024 au 27 février 2024
      - Du 23 janvier 2024 au 12 février 2024
      - Du 11 janvier 2024 au 19 janvier 2024
      - Du 27 octobre 2022 au 9 janvier 2024
      - Du 30 juin 2022 au 25 octobre 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 22 mai 2024 au 22 mai 2024
      - Du 10 avril 2024 au 10 avril 2024
      - Du 28 février 2024 au 28 février 2024
      - Du 13 février 2024 au 14 février 2024
      - Du 20 janvier 2024 au 22 janvier 2024
      - Du 10 janvier 2024 au 10 janvier 2024
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 7 mars 2024 au 7 mars 2024
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 6 mars 2024 au 6 mars 2024
    - Commission des affaires économiques
      - Du 26 octobre 2022 au 26 octobre 2022
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
      - Du 10 avril 2024 au 9 juin 2024
- Commissions d'enquête
  - Président
    - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
      - Du 19 juillet 2023 au 13 décembre 2023
  - Membre
    - Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
      - Du 8 décembre 2023 au 27 mai 2024
    - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir
      - Du 11 juillet 2023 au 13 décembre 2023
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 29 mai 2024 au 29 mai 2024
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information flash sur les tests de matériel ferroviaire
      - Du 24 janvier 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Mission d'information flash sur les tests de matériel ferroviaire
      - Du 24 janvier 2024 au 9 juin 2024
- Délégations et Office
  - Président
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 20 septembre 2023 au 9 juin 2024
  - Vice-Président
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 19 juillet 2022 au 19 septembre 2023
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Membre
    - Ruralité
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Logement et écoconstruction
      - Du 23 mai 2023 au 9 juin 2024
    - Santé mentale
      - Du 9 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Économie du livre et du papier
      - Du 2 février 2023 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 26 janvier 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Islande
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Turquie
      - Du 19 décembre 2022 au 9 juin 2024
  - Membre
    - France-Islande
      - Du 15 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Turquie
      - Du 19 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Comité des finances locales
      - Du 30 novembre 2023 au 9 juin 2024

M. David Valence

Fonctions (archives)