-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député
- 2. Comités sociaux et économiques de La Poste
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Présentation
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendements nos 478, 482 et 412
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 318 et 558
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 441, 442 et 447
- Sous-amendement nos 600, 601
- Amendements nos 443, 275, 216, 218, 214, 217, 274, 225, 80, 320, 183, 337, 339, 340, 381, 152, 153, 171, 206, 468, 159, 469, 22, 172, 20, 21, 138, 343, 342, 13, 66, 169 et 372
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendements nos 14, 60, 293, 294, 321, 543, 123, 249, 564, 445, 319, 341, 208, 9, 486, 295, 347, 204, 88, 38, 97, 99, 154, 100, 259, 41, 39, 49, 113, 40, 101, 44, 261, 136, 260, 43, 37, 54, 107, 55, 108, 374, 376 rectifié, 375, 59, 75, 221, 191, 541, 286, 81, 76, 409, 194, 323, 223, 224, 345, 348, 262, 90, 74, 73, 479, 118, 11, 490, 61, 95, 12, 8 et 413
- Mme la présidente
- Amendements nos 542, 325 et 414
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques et réforme du système de soin
- Lutte contre l’insécurité
- Tensions dans les services hospitaliers pédiatriques
- Tensions dans les services hospitaliers
- Lutte contre la douleur chronique
- Relation franco-allemande
- Projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur
- Impact de la crise énergétique sur l’agriculture
- Lutte contre l’extrême droite
- Prix du carburant
- Lancement de France nation verte
- Décès d’une magistrate sur son lieu de travail
- Dissolution des groupuscules fascistes et antirépublicains
- Loi « grand âge »
- Coût de l’énergie pour les boulangers
- Contribution exceptionnelle des énergéticiens
- Suicides d’agents des forces de l’ordre
- Crise de l’eau potable en Guadeloupe et à Mayotte
- Aides à domicile
- Tarifs de l’énergie
- Versement des indemnités aux agriculteurs à la suite des incendies estivaux
- Éoliennes en milieu rural
- Tarifs de l’énergie pour les entreprises
- Lutte contre les zones blanches
- Situation des thermes de Plombières
- Gestion de l’eau dans les Deux-Sèvres
- Conséquences du changement climatique
- Accord entre Israël et le Liban
- Manque de places d’hébergement d’urgence
- 2. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie
- Rappels au règlement
- Article 32 (appelé par priorité)
- M. Damien Maudet
- M. Thibault Bazin
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- M. Didier Martin
- M. Alexis Jolly
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Joël Aviragnet
- Amendement no 486
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 582, 866 et 1106
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 591, 566, 568, 594, 3096, 569, 1082, 1590, 567, 2317, 1285, 3098, 2752, 2821, 3128, 2229 et 3101
- Quatrième partie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 3450
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 2640, 2784 et 3005
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3474, 2291, 3122, 2681, 1051, 1316, 819, 1341, 2514, 1410, 1448, 792, 1374, 2472, 3367, 1345, 2470, 3123, 774, 1872, 2471, 1710, 1543, 759, 12, 1342, 1581, 2357, 1261, 19, 749, 2653, 285, 2142, 2308, 1398, 3471, 1357, 1943, 3486, 3523, 3477, 3126, 1882, 2547, 540, 588, 293, 3475, 284, 2139, 2310, 541 et 3465
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Marianne Maximi
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Woerth
- Mme Christine Arrighi
- M. Boris Vallaud
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendement no 3189
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 537, 635, 534, 766, 634 et 538
- Article liminaire
- Première partie
- Avant la première partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Félicitations à Mme Annie Ernaux, lauréate du prix Nobel de littérature
- 2. Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 12 rectifié
- Article 1er bis
- Amendements nos 42, 48, 81, 13 et 59 deuxième rectification
- Sous-amendement no 99
- Article 1er ter A
- Amendement no 68 rectifié
- Articles 1er ter et 1er quater
- Article 1er quinquies
- Amendements nos 82, 53 deuxième rectification, 67 deuxième rectification et 14
- Article 1er sexies
- Amendements nos 5 et 66 rectifié, 65
- Après l’article 1er sexies
- Amendement no 26
- Article 2
- Amendements nos 6, 43, 27 rectifié, 21, 44, 22, 45, 7, 46, 101 et 64
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Amendements nos 10, 56 deuxième rectification, 63 deuxième rectification et 25
- Après l’article 4
- Article 5
- Amendements nos 47, 8, 50 et 58 deuxième rectification
- Titre
- Amendement no 38
- Vote sur l’ensemble
- 3. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Freddy Sertin
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 5, 7 et 1
- Article 2
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 3 et 17
- Sous-amendement no 19
- Amendement no 4, 16
- Après l’article 2
- Amendement no 12
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 13 rectifié
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Charge fiscale de la pension alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Caroline Yadan
- Amendement no 1
- Article 2
- Amendements nos 2, 4
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos6, 5
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
M. Christophe Naegelen
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires Secrétaire de l'Assemblée nationale
Vosges (3e circonscription)
| Mandat en cours