-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- Lecture et temps d’écran chez les jeunes
- Marché européen de l’électricité
- Politique budgétaire
- Réforme de la fonction publique
- Projet de loi sur la fin de vie
- Exportation d’armes vers Israël
- Lutte contre le changement climatique
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme de l’assurance chômage
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- 4. Approbation d’accords internationaux
- 5. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 21, 35 et 93
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- Amendements nos 37 rectifié, 80 rectifié, 33, 69, 34, 36 et 84
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 100, 97, 98, 99 et 124
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 70
- Après l’article 1er
- Amendement no 14
- Article 2
- Article 3
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation des finances publiques
- Politique budgétaire
- Assassinat de Shemseddine
- Chèque énergie
- Lutte contre les violences
- Nouveaux parcours de soins
- Assurance chômage
- Politique fiscale
- Indemnités de stage
- Prise en charge de la maladie de Parkinson
- Pacte sur la migration et l’asile
- Plan ostréiculture
- Insécurité en Guyane
- Trente ans du génocide au Rwanda
- Sécurité des établissements scolaires
- Infractions commises en détention
- Situation de la psychiatrie publique
- Agression d’un brancardier du centre hospitalier de Challans
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Défaillances de l’aide sociale à l’enfance
- Mme Noémie Ninnin, chargée de plaidoyer France et expertise protection à l’Unicef France
- M. Pierre-Alain Sarthou, directeur général de la Cnape
- M. Lyes Louffok, président de l’association Les Oubliés de la République
- Mme Marianne Maximi (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- Mme Noémie Ninnin
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Noémie Ninnin
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- Mme Noémie Ninnin
- Mme Laure Lavalette (RN)
- M. Lyes Louffok
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- Mme Danielle Simonnet (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Noémie Ninnin
- M. Lyes Louffok
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. Lyes Louffok
- Mme Noémie Ninnin
- Mme Béatrice Roullaud (RN)
- M. Lyes Louffok
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Martine Froger (LIOT)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Alexandra Martin (Gironde) (RE)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Conditions d’accueil des enfants placés à l’aide sociale à l’enfance
- M. Lyes Louffok, militant des droits de l’enfant
- Mme Diodio Metro, cheffe de service éducatif, cofondatrice et présidente de l’Adepape du Val d’Oise Repairs!95
- M. Achraf Amer, ancien enfant placé, membre du comité de vigilance des enfants placés
- Mme Marie-Charlotte Garin
- Mme Lina Chamlal, ancienne enfant placée
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- M. Lyes Louffok
- M. Achraf Amer
- Mme Diodio Metro
- Mme Lina Chamlal
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- Mme Diodio Metro
- M. Lyes Louffok
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- Mme Lina Chamlal
- M. Achraf Amer
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Diodio Metro
- M. Lyes Louffok
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Lina Chamlal
- M. Achraf Amer
- M. Lyes Louffok
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Diodio Metro
- M. Lyes Louffok
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- Mme Diodio Metro
- M. Lyes Louffok
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- Mme Diodio Metro
- M. Achraf Amer
- M. Lyes Louffok
- Mme Marianne Maximi (LFI-NUPES)
- M. Lyes Louffok
- Mme Diodio Metro
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Laure Miller (RE)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Marianne Maximi (LFI-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Béatrice Roullaud (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans la Vienne
- Fermeture de la papeterie de Blendecques
- Déficit public
- Réforme de l’assurance chômage
- Instauration d’un arrêt menstruel
- Islamisme dans les établissements scolaires
- Centre chorégraphique national de Rillieux-la-Pape
- Grève des enseignants
- Journée mondiale de l’autisme
- Journée mondiale de l’autisme
- Grève des enseignants
- Élargissement de l’espace Schengen
- Prison de Béziers
- Expulsions locatives
- État du système de santé
- Rachat des turbines Arabelle
- Inondations en Touraine
- Protoxyde d’azote
- Français détenus en Iran
- 2. Prévention en santé
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- Mme Martine Froger (LIOT)
- Mme Laurence Cristol (RE)
- Mme Laure Lavalette (RN)
- Mme Murielle Lepvraud (LFI-NUPES)
- M. Yannick Neuder (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Mireille Clapot (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Lionel Vuibert (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Edwige Diaz (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Révision des traités européens
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Thibaut François (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hervé de Lépinau (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Julien Dive (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Krasnogorsk
- 2. Questions au Gouvernement
- Rejet du Ceta par le Sénat
- Menace terroriste en France
- Opération Place nette XXL
- Dette de la France
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déficit public
- Déficit public
- Situation des finances publiques
- Déficit public
- Cessez-le-feu à Gaza
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Traversée de La Manche par les migrants
- Situation des finances publiques
- Filière industrielle des énergies renouvelables
- Situation des finances publiques
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déplacements de migrants et de SDF hors de Paris
- Première année du plan Eau
- 3. Prévention des ingérences étrangères en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix des carburants
- Fin de vie
- Travailleurs des plateformes numériques
- Carte scolaire
- Inondations dans le Gard
- Grève des enseignants en Seine-Saint-Denis
- Rapport annuel de la Cour des comptes
- Projet de loi sur la fin de vie
- Projet de loi sur la fin de vie
- Aide sociale à l’enfance
- Projet de grand port maritime de Dunkerque
- Situation à Gaza
- Relations franco-allemandes
- MaPrimeRénov’
- Relations avec le Qatar
- Situation en Haïti
- Travailleurs des plateformes numériques
- Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Sylvain Maillard (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- M. Olivier Marleix (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- Mme Anne Genetet (RE)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Jean-Charles Larsonneur (NI)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- M. Lionel Royer-Perreaut (RE)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste, antisémite ou discriminatoire
- M. Mathieu Lefèvre, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Nadège Abomangoli
- Amendement no 18
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 66, 73, 72, 34 rectifié et 38, 39, 40
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 67
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 4
- M. Julien Odoul
- M. Antoine Léaument
- Amendement no 58
- Rappels au règlement
- Article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Amendement no 64
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Article 5
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos 3 et 35
- Après l’article 5
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (10e circonscription)
| Mandat en cours