-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Antoine Léaument
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Erwan Balanant (Dem)
- M. Roger Vicot (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Marie Lebec (RE)
- M. Julien Odoul (RN)
- M. Ugo Bernalicis (LFI-NUPES)
- M. Ian Boucard (LR)
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Rappels au règlement
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er CBA (suite)
- Après l’article 1er CBA
- Amendements nos 801, 1604, 800, 798, 102, 371, 101, 149, 155, 162, 2003, 806, 1440, 1441, 534, 1442, 1443, 3027, 3038, 606, 1019, 1641, 501, 805, 803, 522, 802, 804, 2752, 109, 1992, 213, 375, 2243, 2862, 1722, 27, 305, 1008, 1993, 1994, 1995, 2615, 2141, 1383, 853, 312, 854, 313, 91, 314, 1723, 28, 306, 685, 1048, 1996, 26, 1965, 2244 et 2888
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 713, 1444, 1445, 1322, 1131, 533, 872 et 1654
- Article 1er CB
- Après l’article 1er CB
- Article 1er D
- Avant l’article 1er E
- Amendements nos 1143, 843
- Article 1er E
- Article 1er F
- Article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Bouclier tarifaire pour les boulangers
- Fourniture d’électricité
- Grève des salariés de GRDF
- Bouclier tarifaire pour les boulangers
- Situation en Arménie
- Insécurité à Mayotte
- Coupures d’électricité
- Difficultés des artisans boulangers à la suite de l’augmentation du prix de l’électricité
- Pédopsychiatrie
- Exportations russes
- Prix de l’énergie
- Éventuelles coupures d’électricité
- Coût de la vie outre-mer
- Journée internationale du bénévolat et des volontaires
- Déploiement des éoliennes terrestres
- Politique d’hébergement d’urgence
- Difficultés des commerçants et artisans à la suite de l’augmentation du prix de l’électricité
- Protection des femmes en situation de handicap
- Situation des mineurs non accompagnés
- Mesures de prévention contre le covid-19
- Non-lieu requis dans l’affaire du chlordécone
- Atteintes à la laïcité à l’école
- Politique énergétique de la France
- Mesures à l’encontre de la Russie
- Visite d’État du Président de la République aux États-Unis
- Éventuelles coupures d’électricité
- Programme Petites Villes de demain
- Éventuelles coupures d’électricité dans les établissements scolaires
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à la politique de l’immigration
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- Mme Aurore Bergé (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Élodie Jacquier-Laforge (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Ludovic Mendes (RE)
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Annie Genevard (LR)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er CA
- Amendements nos 2863, 855, 856, 117, 151, 159, 299, 857, 1414, 2941, 1084, 1271, 1603, 2948, 1090, 180, 561, 1186, 1373, 1517, 2013 et 2764
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Rappel au règlement
- Article 1er CA (suite)
- Article 1er CBA
- Article 1er CA
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Présentation
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Liliana Tanguy
- Discussion générale
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Clémence Guetté
- M. Emmanuel Maquet
- M. Bruno Millienne
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Vincent Thiébaut
- M. Charles Fournier
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Nathalie Bassire
- M. Pierre Meurin
- M. Jérôme Nury
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Marcellin Nadeau
- Mme Yaël Menache
- Mme Véronique Besse
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er A
- Amendement no 1270
- Après l’article 1er A
- Amendement no 1310
- Article 1er BA
- Avant l’article 1er A
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendements nos 188, 190
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Amendements nos 251, 688, 1118 rectifié, 56, 22, 880 rectifié, 379 et 528 rectifié
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 bis
- Article 6 (suite)
- Après l’article 6 bis
- Amendements nos 914 et 915
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Déclaration du Gouvernement sur la politique énergétique de la France
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- M. Emmanuel Lacresse (RE)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Olivier Marleix (LR)
- M. Philippe Bolo (Dem)
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Maud Bregeon (RE)
- M. Nicolas Dupont-Aignan (NI)
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie (RE)
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Article 4 et état B (suite)
- Amendement no 506
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 211, 210, 209, 563, 557, 598, 602, 394, 395, 612, 528, 288, 268, 266, 379, 364, 424, 517, 267, 605, 606, 511, 515, 520, 525, 434, 86, 282 et 519
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 296, 618, 422, 488, 185, 518, 522, 463, 465, 425, 427, 278, 609, 207, 448, 571 et 350
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 572, 575, 298, 551, 560, 588, 549, 546, 548, 547, 604, 616, 591, 593, 595, 514, 509, 147, 512, 568, 578, 580, 581, 610, 367, 426, 462 et 383
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 et état C
- Article 6 et état D
- Article 7
- Article 8
- Avant l’article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendement no 160
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendement no 303
- Rappel au règlement
- Avant l’article 9 (suite)
- Amendements nos 246, 308, 111, 103, 356, 361, 328, 105, 444, 471, 446, 439, 110, 109, 304, 539, 369, 460, 470, 484, 583, 382 et 393
- Sous-amendement no 611
- Amendements nos 510, 314, 87, 362, 157, 388, 363, 119, 129, 128, 291, 102 et 566
- Sous-amendement no 617
- Amendements nos 199, 416, 330, 264, 396, 489, 197, 354, 19, 531, 365, 378, 349, 114, 305, 360, 334, 333, 459, 130, 25, 213, 392, 417, 526, 532, 540, 577, 516, 536, 561 et 239
- Article 9
- Mme Nathalie Oziol
- Amendements nos 429, 430, 432, 435, 437, 17, 428 et 438
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 400, 401, 403, 404, 397, 399, 398, 68, 163, 387, 5, 4, 390, 574, 56 rectifié, 562 et 579
- Article 4 et état B (suite)
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendement no 3106
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Rome, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendements nos 2271 et 1943
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 498
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2286 et 403
- Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2546, 404, 2128 et 1400
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 25 et débat sur le prélèvement européen
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexandre Sabatou, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Alexandre Holroyd
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- M. Thibaut François (RN)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Charles de Courson
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Arnaud Le Gall
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Philippe Brun
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
- Amendement no 201
- Suspension et reprise de la séance
- Article 25 et débat sur le prélèvement européen
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Première partie (suite)
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 304
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 303, 927, 463, 1111, 1112, 3437, 926, 231, 1127, 1299, 1370, 2959, 1401, 3139 et 3419
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3228 et 2012, 1956
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- M. David Guiraud
- M. Nicolas Sansu
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Mme Aurore Bergé
- M. Benjamin Lucas
- M. Marc Le Fur
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- M. Sébastien Jumel
- M. Philippe Vigier
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Sabrina Sebaihi
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)