-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Discussion générale commune (suite)
- M. Sébastien Jumel
- M. Gilles Le Gendre
- M. Éric Woerth
- M. Patrick Mignola
- M. Olivier Faure
- M. Thierry Benoit
- M. Adrien Quatennens
- Mme Catherine Fabre
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Hervé Saulignac
- Mme Mathilde Panot
- Mme Monique Limon
- M. Ludovic Pajot
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Discussion générale commune (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de François André
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Congé de deuil pour le décès d’un enfant mineur
- Réforme des retraites
- Restructuration de Presstalis
- Pénurie de médicaments
- Projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche
- Conférence nationale du handicap
- Brexit et zones franches économiques
- Réforme des retraites
- Conférence nationale du handicap
- Retraite des avocats
- Lutte contre la pauvreté
- Grève des avocats
- Approvisionnement en médicaments
- Évaluation des politiques publiques
- Calcul de l’allocation aux adultes handicapés
- Lutte contre le trafic de stupéfiants
- Retraites des femmes
- Situation de la pédopsychiatrie
- Vente en ligne de médicaments
- Urgence climatique
- Politique du handicap
- Effectifs de police à Aix-en-Provence
- Éducation prioritaire
- Violences sexuelles dans le sport
- Actions de la police
- Chiffres de la délinquance
- Incendie de l’usine Lubrizol
- 3. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution - Prorogation du mandat des membres de la Hadopi
- 4. Code de l’urbanisme de Saint-Martin
- 5. Remplacement d’un député
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- G5 Sahel
- Retraite des avocats
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation des hôpitaux publics
- Situation des hôpitaux publics
- Présence militaire au Sahel
- Réforme des retraites
- Agression contre les forces de l’ordre dans le Rhône
- Hôpital public
- Indemnisation des usagers de la SNCF
- Hôpital public
- Politique budgétaire
- Maintien de l’ordre
- Convention citoyenne pour le climat
- Agriculture
- G5 Sahel
- Établissements de travail protégé
- G5 Sahel
- Réforme des retraites
- État du réseau d’assainissement des eaux
- Retour des djihadistes français
- Épreuves communes de contrôle continu
- 2. Homologation des peines d’emprisonnement en Nouvelle-Calédonie
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 2
- Article 4
- Amendement no 3
- Après l’article 4
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Questions sur l’efficacité des mesures prises pour lutter contre la désertification médicale
- M. Philippe Vigier
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Paul Molac
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Thomas Mesnier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Stéphanie Rist
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Stéphane Travert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Delphine Bagarry
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Ramlati Ali
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Maxime Minot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Patrick Loiseau
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Nadia Essayan
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Joël Aviragnet
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Patricia Lemoine
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Christophe Naegelen
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul-André Colombani
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Agnès Thill
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur le projet Hercule
- M. Christophe Carval
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Ramaux
- M. Sébastien Jumel
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Carval
- M. Olivier Marleix
- M. Christophe Carval
- M. Frédéric Petit
- M. François Dos Santos
- M. Christophe Carval
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Christophe Carval
- M. François Dos Santos
- M. François-Michel Lambert
- M. Christophe Ramaux
- M. André Chassaigne
- M. Christophe Carval
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Sébastien Jumel
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Barbara Pompili
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Mathilde Panot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Olivier Marleix
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. André Chassaigne
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Directions départementales des finances publiques
- Fermetures de trésoreries et de centres de finances publiques
- Présence postale dans le Val-de-Marne
- Situation de l’entreprise FerroPem
- Dispositifs isolation à un euro
- Difficultés des communes forestières
- Réforme de la politique agricole commune
- Centres hospitaliers de l’Orne
- Clinique de Cosne-sur-Loire
- Exercice des praticiens titulaires d’un diplôme étranger
- Plan d’urgence pour l’hôpital et centre hospitalier de Dieppe
- Hôpital de Remiremont
- Maladie de Lyme
- SAMU des Deux-Sèvres
- Conciergeries privées dans les hôpitaux
- Vêtements ergonomiques pour personnes handicapées
- Guichets dans les préfectures
- Moyens contre l’insécurité dans le Montargois
- Âge de la retraite des gendarmes
- Mutualisation de la police municipale en cas de catastrophe naturelle
- Lutte contre les punaises de lit
- Politique de la ville
- Plan France Très haut débit en Bretagne
- Plan France très haut débit
- Filière STAPS de l’université du Mans
- Université de Toulouse
- Barrage de Saint-Romain-de-Jalionas
- Prévention des inondations et replantations d’arbres
- Contournement est de Rouen
- Fonctionnement du réseau Transilien
- Arrêt des trains de nuit à Vierzon
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Code de la route dans les lycées
- 2. Qualité de pupille de la nation pour les enfants des sauveteurs en mer décédés et financement de la SNSM
- 3. Prime pour le climat et lutte contre la précarité énergétique
- 4. Reconnaissance du crime d’écocide
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Violences au sein de la famille
- 2. Approbation d’un accord-cadre et de deux accords internationaux
- Accord-cadre France-Monaco relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire, et accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine
- Accord France-RFA sur les modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération dans le domaine du transport tactique aérien
- 3. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 1159
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 81, 1731, 1117, 30, 786, 1350, 1584, 1893, 1047, 2148, 300, 1895, 125, 615, 1641, 2542, 80, 490, 555, 580, 645, 1956, 616, 332, 447, 20, 617, 1048, 17, 96, 1049, 1464 et 1558
- Après l’article 4
- Article 4 bis A
- Amendements nos 31, 18, 478, 619, 699, 1381, 1694, 2205, 2243, 774, 19, 90, 1279 rectifié, 1598 rectifié et 2537
- Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 664, 757, 1084 et 1828, 1278
- Après l’article 4 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis BA
- Après l’article 4 bis BA
- Article 4 bis BB
- Article 4 bis
- Après l’article 4 bis
- Amendement no 334
- Avant l’article 4 ter A
- Amendement no 641 rectifié
- Article 4 ter A
- Amendement no 1587
- Article 4 ter
- Amendement no 1287
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites des enseignants
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Comité interparlementaire du G5 Sahel
- Réforme des retraites
- Fraude fiscale
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation au Chili
- Projet de loi relatif au grand âge et à l’autonomie
- Référendum sur la privatisation d’Aéroports de Paris
- Création d’une cellule nationale de lutte contre la haine
- Présence militaire française au Sahel
- Changement climatique
- Plan d’économies à Radio France
- Qualité de vie au travail des professionnels de santé
- Impact des grèves sur les entreprises
- Institutions d’inclusion des personnes handicapées
- Pénibilité au travail
- Conclusions du dernier Comité interministériel de la mer
- Réforme des retraites
- Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
- 2. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 1044
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 554, 1114, 2379, 40, 348, 370, 1 rectifié, 241, 350, 349, 372, 373, 1383, 71, 842, 2024, 2097, 1560, 2187, 2192, 1566, 1567, 1181, 1182, 1419, 1568, 851, 84, 157 rectifié, 465, 2524, 2526, 2529 deuxième rectification, 2032, 2189, 2043 et 2381
- Après l’article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er bis
- M. Dominique Potier
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Baptiste Moreau
- Amendements nos 728, 1171 et 2084
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage à Jean Garat, Michel Escalin et Norbert Savornin
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Opération Barkhane
- Inondations dans le Var
- Prise en charge de l’obésité
- Réforme des retraites
- Attentat de la rue des Rosiers
- Réforme des retraites
- Taxation des entreprises du numérique
- Consigne des bouteilles en plastique
- lutte contre la radicalisation
- Emploi des personnes handicapées
- Réforme des retraites
- Journée internationale des personnes handicapées
- Répression en Iran
- Accès aux emplois publics
- Femmes et enfants sans abri
- Effets des changements climatiques
- Journée mondiale de lutte contre le SIDA
- Accès aux soins
- Politique spatiale européenne
- Situation en Bolivie
- Installation d’éoliennes
- Sapeurs-pompiers
- Conséquences des mouvements sociaux
- Candidatures aux élections municipales
- Violences intrafamiliales et consommation d’alcool
- Sapeurs-pompiers
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- 4. Lutte contre l’antisémitisme
- 5. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires (suite)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Rappels au règlement
- Article 1er A
- Après l’article 1er A
- Amendement no 98
- Article 1er
- Mme Monique Limon
- M. Sébastien Leclerc
- M. André Chassaigne
- M. Loïc Prud’homme
- Amendements nos 135, 151 (sous-amendement), 51, 25, 37, 19, 126, 134, 79, 13, 65 et 46
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 83, 33, 34, 39, 52, 60 rectifié, 20, 97 et 74
- Après l’article 1er
- Amendement no 49
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)