-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Travail et emploi
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Stéphane Viry, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Gérard Cherpion
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Francis Vercamer
- M. Boris Vallaud
- M. Éric Coquerel
- M. Pierre Dharréville
- Mme Monique Iborra
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Carole Grandjean
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Philippe Chassaing
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mission « Travail et emploi » (état B)
- Après l’article 63
- Compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage » (état D)
- Après l’article 63
- Travail et emploi
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Assurance maladie (suite)
- Article 35 (suite)
- Amendement no126
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos465, 927, 386, 337, 397, 387, 127, 466, 187, 1156, 468, 930 rectifié, 128 rectifié, 1211, 1212, 1213 (sous-amendements), 469, 485, 926, 472, 333, 388, 389, 398 rectifié, 486, 1064, 390, 391, 488, 129, 392, 393, 396, 395, 394 et 529 rectifié
- Après l’article 35
- Amendements nos1067, 570 et 1157
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendement no653
- Article 36
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre Dharréville
- M. Joël Aviragnet
- Mme Martine Wonner
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Charlotte Lecocq
- M. Adrien Quatennens
- M. Bruno Duvergé
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos406, 716 deuxième rectification, 940 rectifié, 322, 1161, 233, 536, 1153, 499, 196, 537, 130, 1073, 538, 489 et 1105
- Après l’article 36
- Amendement no143
- Article 37
- Amendements nos541, 542, 543, 544, 545, 131 et 944
- Article 38
- Avant l’article 39
- Amendement no1098
- Article 39
- Mme Caroline Fiat
- Mme Annie Vidal
- Amendements nos323, 1070, 1076 et 132 rectifié
- Après l’article 39
- Amendements nos 169 rectifié et 170 rectifié
- Article 40
- Après l’article 40
- Amendement no 701
- Article 41
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 41
- Article 42
- Amendements nos 145, 562, 563, 561 et 347
- Après l’article 42
- Amendement no 146
- Article 43
- Avant l’article 44
- Article 44
- Après l’article 44
- Rappel au règlement
- Après l’article 44 (suite)
- Amendements nos235 et 1223 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 44 (suite)
- Amendements nos330, 136, 100, 732, 733, 735, 741, 743, 747, 137 rectifié, 748 rectifié, 751 rectifié, 753 rectifié, 755 rectifié, 756 rectifié, 192, 186, 925, 1029 et 1062
- Article 45
- Amendement no 863
- Article 46
- Article 47
- Article 48
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- Amendements nos 399, 400
- Après l’article 48
- Article 49
- Après l’article 49
- Article 50
- Après l’article 50
- Amendement no 1201
- Article 51
- Mme Caroline Fiat
- Mme Mireille Robert
- Amendements nos 779, 987, 976 et 989, 952
- Après l’article 51
- Article 52
- Article 53
- Article 54
- Après l’article 54
- Amendements nos 656 rectifié et 953
- Dispositions relatives aux organismes concourant au financement des régimes obligatoires
- Article 55
- Dispositions communes aux différentes branches
- Article 56
- Article 57
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Adrien Quatennens
- Amendements nos325, 761, 744, 754 et 742
- Après l’article 57
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Famille (suite)
- Après l’article 26
- Rappel au règlement
- Après l’article 26 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 26 (suite)
- Article 27
- Amendement no231
- Rappel au règlement
- Article 27 (suite)
- Assurance vieillesse
- Article 28
- Rappel au règlement
- Article 28 (suite)
- Amendement no1195
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 28
- Amendement no1082
- Article 29
- Après l’article 29
- Amendement no1189
- Article 30
- Accidents du travail et maladies professionnelles
- Article 31
- Après l’article 31
- Amendements nos319, 1037, 124 rectifié, 320 et 1152
- Article 32
- Mme Caroline Fiat
- Amendements nos418 et 1109
- Après l’article 32
- Amendement no713
- Article 33
- Après l’article 33
- Amendement no1059
- Assurance maladie
- Article 34
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Pierre Dharréville
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean François Mbaye
- Mme Florence Granjus
- Mme Blandine Brocard
- Mme Martine Wonner
- M. Jean-Pierre Door
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Francis Vercamer
- M. Boris Vallaud
- M. Sébastien Jumel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos295, 1140, 1170, 599, 602, 504, 601, 547 et 506
- Rappel au règlement
- Article 34 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1136, 603 et 44
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos895, 1039, 1065, 45 et 1144 rectifié
- Après l’article 34
- Article 35
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 15
- M. Adrien Quatennens
- M. Joël Aviragnet
- M. Pierre Dharréville
- Amendement n o595, 1068, 533, 532 et 1169
- Après l’article 15
- Rappel au règlement
- Article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement n o1193
- Article 19
- Article 20
- M. Jean-Pierre Door
- Amendement n o413
- Article 21
- Article 22 et annexe C
- Article 23
- Article 24 et annexe B
- Amendement n o227
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Famille
- Article 25
- Rappel au règlement
- Article 25 (suite)
- Amendement n o855, 856 et 1194 rectifié
- Article 26
- M. Gilles Lurton
- M. Guillaume Chiche
- M. Patrick Hetzel
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Constance Le Grip
- M. Brahim Hammouche
- M. Joël Aviragnet
- M. Boris Vallaud
- M. Pierre Dharréville
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Danièle Obono
- M. Sébastien Chenu
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendement n o103, 228, 307, 316, 581, 645, 662, 663, 665, 873, 994 et 1074
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendement n o454, 481 et 482
- M. le président
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- M. le président
- Article 11 (suite)
- Amendement no 408
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendement no 838
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 1204, 119 rectifié, 839, 840, 1198, 841, 842, 1218 et 843
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Amendements nos 90, 51 rectifié, 998, 999, 587, 585, 40, 41 rectifié et 865
- Rappel au règlement
- Après l’article 11 (suite)
- Article 12
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Luc Reitzer
- M. Pierre Dharréville
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- Mme Michèle Peyron
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- M. Gabriel Attal
- Mme Lise Magnier
- M. Patrick Hetzel
- M. Christian Hutin
- Mme Bérengère Poletti
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Joaquim Pueyo
- M. Marc Fesneau
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos19, 33, 58, 102, 225, 302, 784, 1033, 1069, 592, 409, 909, 410 et 122
- Après l’article 12
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendements nos75, 1141, 151, 1085, 1210, 866, 1015, 1016, 1091, 1215, 1216, 494, 68 rectifié, 1077 rectifié et 633 rectifié
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Discussion générale
- Mme Caroline Fiat
- M. Pierre Dharréville
- M. Gilles Lurton
- Mme Nathalie Elimas
- M. Francis Vercamer
- M. Joël Aviragnet
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Sébastien Jumel
- M. Thomas Mesnier
- M. Stéphane Viry
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Ericka Bareigts
- M. Sébastien Chenu
- M. Aurélien Taché
- M. Bernard Perrut
- M. Boris Vallaud
- Mme Carole Grandjean
- M. Adrien Taquet
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Monique Iborra
- Mme Olivia Gregoire
- M. Sylvain Maillard
- Mme Bérengère Poletti
- Mme Albane Gaillot
- M. Marc Delatte
- Mme Charlotte Lecocq
- M. Julien Aubert
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Martine Wonner
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Conférence nationale des territoires
- Conférence nationale des territoires
- Démission du chef d’état-major des armées
- États généraux de l’alimentation
- Procès de l’amiante
- Système Admission Post Bac
- Démission du chef d’état-major des armées
- Système Admission Post Bac
- Territoires ruraux
- Grippe aviaire
- Canal Seine-Nord
- États généraux de l’alimentation
- Traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (CETA)
- Encadrement des médicaments codéinés
- Comptes publics
- 2. Modernisation du système de santé – Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – Fonctionnement des ordres des professions de santé
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (Modernisation du système de santé)
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé)
- Article 1er
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Caroline Fiat
- M. Thibault Bazin
- M. Éric Alauzet
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean Lassalle
- Mme Stella Dupont
- M. Pierre Dharréville
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran
- M. François Ruffin
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Après l’article 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (Fonctionnement des ordres des professions de santé)
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Bas-Rhin (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)