M. Jean-Luc Fugit

Renaissance

Rhône (11^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 14 février 2024 au 27 février 2024
      - Du 29 juin 2023 au 12 février 2024
      - Du 14 juin 2023 au 27 juin 2023
      - Du 13 avril 2023 au 12 juin 2023
      - Du 12 janvier 2023 au 7 avril 2023
      - Du 30 juin 2022 au 10 janvier 2023
      - Du 1 octobre 2019 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 février 2024 au 28 février 2024
      - Du 13 juin 2023 au 13 juin 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 14 février 2024 au 27 février 2024
      - Du 29 juin 2023 au 12 février 2024
      - Du 14 juin 2023 au 27 juin 2023
      - Du 13 avril 2023 au 12 juin 2023
      - Du 12 janvier 2023 au 7 avril 2023
      - Du 30 juin 2022 au 10 janvier 2023
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 13 février 2024 au 13 février 2024
      - Du 11 janvier 2023 au 11 janvier 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 28 juin 2023 au 28 juin 2023
      - Du 8 avril 2023 au 12 avril 2023
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
      - Du 5 juillet 2023 au 14 décembre 2023
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
      - Du 27 juin 2023 au 14 décembre 2023
    - Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
      - Du 16 juillet 2020 au 16 décembre 2020
    - Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
      - Du 14 avril 2018 au 28 septembre 2018
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 14 février 2024 au 14 février 2024
      - Du 25 octobre 2023 au 25 octobre 2023
- Missions d'information
  - Vice-président
    - Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments
      - Du 30 juin 2020 au 10 février 2021
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur la mise en application de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
      - Du 1 juillet 2020 au 29 juillet 2020
  - Membre
    - Mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées
      - Du 11 avril 2023 au 24 janvier 2024
    - Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments
      - Du 4 mars 2020 au 10 février 2021
    - Mission d'information sur la mise en application de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités
      - Du 1 juillet 2020 au 29 juillet 2020
    - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
      - Du 8 octobre 2019 au 29 mars 2021
    - Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
      - Du 4 juillet 2018 au 11 février 2021
    - Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique
      - Du 31 janvier 2019 au 4 décembre 2019
    - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
      - Du 5 juillet 2018 au 5 août 2019
  - Rapporteur
    - Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
      - Du 27 septembre 2018 au 11 février 2021
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 22 octobre 2020 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Santé environnementale
      - Du 1 février 2018 au 23 février 2020
  - Vice-Président
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Impact des changements climatiques
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Énergies vertes
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Santé environnementale
      - Du 1 février 2018 au 21 juin 2022
    - Énergies vertes
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Impact des changements climatiques
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 26 janvier 2021 au 21 juin 2022
    - Modernisation des activités agricoles et structuration des filières
      - Du 19 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 7 juin 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 8 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Portugal
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 29 septembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national de la transition écologique
      - Du 21 octobre 2020 au 21 juin 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Conseil national de l'air
      - Du 20 décembre 2019 au 21 juin 2022
    - Conseil d'administration du centre scientifique et technique du bâtiment
      - Du 19 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 13 décembre 2019
  - Membre suppléant
    - Conseil stratégique de la recherche
      - Du 21 juin 2018 au 21 juin 2022