M. Pierre Cardo

Yvelines (7^e circonscription) | Mandat clos le 5 juin 2010 (13^e législature)

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20 avril 2004

Question écrite n° 37943 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : timbres fiscaux

Réponse publiée le 27 juillet 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34773 de M. Pierre Cardo

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : collection de minéraux

Réponse publiée le 28 décembre 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31194 de M. Pierre Cardo

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
29 décembre 2003

Question écrite n° 31193 de M. Pierre Cardo

Rubrique : formation professionnelle

Titre : fonds de la formation professionnelle

Réponse publiée le 30 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30829 de M. Pierre Cardo

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 2 mars 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28521 de M. Pierre Cardo

Rubrique : sociétés

Titre : Eurotunnel

Réponse publiée le 1er mars 2005
10 novembre 2003

Question écrite n° 28150 de M. Pierre Cardo

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 22 décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27698 de M. Pierre Cardo

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Réponse publiée le 15 décembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25161 de M. Pierre Cardo

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 15 décembre 2003
8 septembre 2003

Question écrite n° 24269 de M. Pierre Cardo

Rubrique : transports par eau

Titre : canal Seine Nord

Réponse publiée le 9 mars 2004

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M. Pierre Cardo

Questions posées (archives)