M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 mars 1999

Question écrite n° 26566 de M. Richard Cazenave

Rubrique : publicité

Titre : affichage

Réponse publiée le 24 mai 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26565 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 5 juillet 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26539 de M. Richard Cazenave

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : montant des pensions

Réponse publiée le 9 août 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26532 de M. Richard Cazenave

Rubrique : propriété

Titre : immeubles

Réponse publiée le 3 mai 1999

15 février 1999

Question écrite n° 25180 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 31 mai 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24659 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : imposition forfaitaire annuelle

Réponse publiée le 28 juin 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24658 de M. Richard Cazenave

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 17 mai 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24403 de M. Richard Cazenave

Rubrique : handicapés

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 21 février 2000

14 décembre 1998

Question écrite n° 22774 de M. Richard Cazenave

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 21 juin 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22637 de M. Richard Cazenave

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 5 avril 1999

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