M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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20 octobre 1997

Question écrite n° 4954 de M. Richard Cazenave

Rubrique : services

Titre : conseil

Réponse publiée le 9 février 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4953 de M. Richard Cazenave

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 19 janvier 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3511 de M. Richard Cazenave

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant volontaire de la Résistance

Réponse publiée le 20 octobre 1997
15 septembre 1997

Question écrite n° 3221 de M. Richard Cazenave

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 novembre 1997

18 août 1997

Question écrite n° 2320 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 24 novembre 1997
18 août 1997

Question écrite n° 2181 de M. Richard Cazenave

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 23 février 1998
18 août 1997

Question écrite n° 2178 de M. Richard Cazenave

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 octobre 1997
11 août 1997

Question écrite n° 2158 de M. Richard Cazenave

Rubrique : gendarmerie

Titre : restructuration

Réponse publiée le 22 septembre 1997

14 juillet 1997

Question écrite n° 1154 de M. Richard Cazenave

Rubrique : emploi

Titre : chèques-service

Réponse publiée le 15 septembre 1997
23 juin 1997

Question écrite n° 160 de M. Richard Cazenave

Rubrique : communes

Titre : conseillers municipaux

Réponse publiée le 13 octobre 1997

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