-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Services express régionaux métropolitains
- 2. Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
- 2. Baisse de la facture énergétique des Français et des entreprises
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Anaïs Sabatini
- Mme Alma Dufour
- M. Pascal Lecamp
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Xavier Albertini
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Maud Bregeon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Alexandre Loubet, rapporteur
- Discussion des articles
- 3. Interdiction de l’écriture dite inclusive
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 930, 931 et 932
- Sous-amendement nos 1125, 1116
- Mme Louise Morel, rapporteure de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du numérique
- Amendements nos737, 928 et 929
- Sous-amendement nos 1123, 1117
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5 bis
- Article 5 ter A
- Article 5 ter
- Après l’article 5 ter
- Amendements nos 519, 1126 rectifié, 1128 rectifié, 1129 rectifié, 1131 rectifié, 1132 rectifié, 1134 rectifié, 1136, 70, 337, 540, 962, 71, 295, 334, 546 et 954
- Article 5 quater
- Amendement no 13
- Après l’article 5 quater
- Amendement no 770
- Article 6
- M. Philippe Ballard
- Mme Sophia Chikirou
- M. Éric Bothorel
- M. Paul Midy, rapporteur général
- Amendements nos 565, 151, 1035, 305, 108, 14, 15, 564, 623, 91, 567, 773 rectifié, 784 rectifié, 610, 774, 16, 775, 772, 785, 776, 574 et 17, 18
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16 (appelé par priorité)
- Amendement no 942
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission spéciale
- Amendement no 717
- Article 17 (appelé par priorité)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendement no 1619
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 1108, 1540, 1489, 270, 1107, 1532, 726, 1533, 533, 909, 1658, 1537, 1538, 1539, 730, 1534, 1486, 1111, 603, 1597, 833, 935, 1109, 1297, 1535, 523, 850, 1110, 1536, 885, 289, 923, 1660, 1659, 1620 rectifié, 1487, 736, 734 et 735
- Après l’article 7
- Avant l’article 8
- Amendements nos 37 et 1425
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 8
- M. Christophe Bentz
- Amendements nos 537, 899, 10, 284, 397, 819, 1621 rectifié, 9, 805, 198, 333, 677, 1460, 706, 11, 379, 508, 848, 1622, 1490, 45, 150, 395, 678, 12, 1529, 323, 346, 702, 898, 1623, 830, 370, 1530, 534, 8, 607, 1426, 1298, 765, 1120, 1491 et 1427
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 1118, 1119, 1117 et 202
- Après l’article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- Mme Alma Dufour
- Mme Christelle Petex-Levet
- M. Charles Fournier
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 473, 538, 152, 469, 344, 190, 918, 1312, 1265, 64, 716, 838, 1604, 779, 824, 1428, 781, 825, 826, 960, 987, 1124, 1496, 1579, 1592, 1127, 780, 2, 324, 271, 159, 172, 402, 723, 1406, 474, 274, 1628, 1493, 275, 477, 272, 919, 1601, 609, 1443, 273, 207 et 1126
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 13 bis (suite)
- Après l’article 13 bis
- Amendements nos 1208, 1206, 1207, 1195, 1209, 1196, 908, 1548 et 1371
- Article 14
- Amendement no 633
- Avant l’article 15 A
- Amendement no 75
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 1449, 1608 et 1258
- Article 15 A
- Amendement no 1212
- Après l’article 15 A
- Article 15
- Mme Sophia Chikirou
- Amendements nos 1217, 1451, 1630, 528, 1640, 353, 658, 669, 80, 1618, 409, 872, 1612, 146, 1456 rectifié et 859
- Après l’article 15
- Amendements nos 1220, 29 rectifié, 1747 et 1453, 659, 660, 1264
- Article 16
- Mme Sophia Chikirou
- M. Gérard Leseul
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 499, 1228, 1381, 1382, 81, 230, 185, 980, 903, 322, 510, 1748, 511, 1383, 495, 913, 714, 680, 661, 718, 500, 556, 1222, 1385, 1386, 383, 1223, 1329, 1384, 1224, 194, 1388 et 1225
- Sous-amendement no 1736
- Amendements nos 354, 651, 1226, 567, 1290, 83, 1227, 3, 196, 888, 644, 883, 384, 1625, 1632, 1387, 1289, 460, 461, 462 et 929, 1389
- Après l’article 16
- Article 17
- Après l’article 17
- Amendements nos 1268
- Sous-amendement no 1713 rectifié
- Amendements nos 99, 1743 et 101, 102
- Article 17 bis
- Amendement no 1629
- Article 18
- Après l’article 18
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 28
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 1098, 1311, 405, 302, 1092, 957, 1364, 1470, 877, 23, 1469, 25, 79, 392, 1287, 1282, 712, 569, 1235, 209, 1216, 1412, 1, 434, 1070, 1280, 1562, 391, 851, 958, 497, 498, 504, 540, 1328, 604, 189, 701, 849, 949, 713, 861, 1238, 1482, 1338 et 1351
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Politique migratoire
- Attaque à Annecy
- Fonds Marianne
- Déserts médicaux
- Rémunérations des fonctionnaires
- Attaque à Annecy
- Déserts médicaux
- Dissolution de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Amiante dans les écoles
- Transports
- Finances publiques et relations avec l’Union européenne
- Crise de la démocratie
- Attaque à Annecy
- Sommet pour un nouveau pacte financier mondial
- Meurtre de Shaïna
- Inégalités du système éducatif français
- Activisme de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Lutte contre l’inflation
- Remplacement des enseignants à l’approche de la période estivale
- Situation des éleveurs bovins
- Lancement des négociations sur les contrats de plan État-région
- Fusillade à Marseille
- Conditions de travail des personnels de la Cnav
- Grève des AESH
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques
- Pouvoir d’achat des fonctionnaires
- Fermeture de lits en psychiatrie
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Discussion générale
- M. Pascal Lecamp
- M. Dominique Potier
- M. Luc Lamirault
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Paul Molac
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Frédéric Falcon
- M. Arnaud Le Gall
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Fonctionnement des institutions
- Harcèlement scolaire
- Lutte contre la fraude aux prestations sociales
- Crise du logement
- Ingérences de puissances étrangères
- Crise du logement
- Navigation aérienne en Polynésie
- Parcoursup
- Crise du logement
- Soutien de l’État aux métiers d’art
- Harcèlement scolaire
- Militants écologistes
- Droits de l’enfant
- Difficultés de fonctionnement des Ehpad
- Abandon du projet d’implantation d’une usine Bridor en Bretagne
- Fermeture de services hospitaliers et renouveau démocratique
- Maîtrise des dépenses publiques
- Élèves en situation de handicap intellectuel
- Sécheresse
- Détenus atteints de troubles psychiatriques en outre-mer
- Petite enfance
- Crise du logement
- Situation de Sanofi
- Contrôle technique des deux-roues motorisés
- Sabotage du barrage de Kakhovka
- Situation politique au Sénégal
- Intelligence artificielle
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1, 5, 12 et 18
- Article 1er
- Article 2
- Article 3 et rapport annexé
- Article liminaire
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
- 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Xavier Albertini (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Violette Spillebout (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. Thomas Portes (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappels au règlement
- Reprise du débat
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
- M. Éric Pauget (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Patrick Hetzel (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Romain Daubié (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hervé Saulignac (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Charlotte Goetschy-Bolognese (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Pierre Henriet (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Laure Miller (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Stéphane Travert (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Falcon (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance