M. Jean-François Rousset

Ensemble pour la République

Aveyron (3^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 9 avril 2025 au 9 avril 2025
      - Du 15 octobre 2024 au 15 octobre 2024
      - Du 25 septembre 2024 au 25 septembre 2024
    - Commission des affaires sociales
      - Du 20 mars 2025 au 8 avril 2025
      - Du 14 mars 2025 au 18 mars 2025
      - Du 5 mars 2025 au 12 mars 2025
      - Du 16 janvier 2025 au 3 mars 2025
      - Du 28 novembre 2024 au 14 janvier 2025
      - Du 16 octobre 2024 au 26 novembre 2024
      - Du 26 septembre 2024 au 14 octobre 2024
      - Du 20 juillet 2024 au 24 septembre 2024
      - Du 7 mai 2024 au 9 juin 2024
      - Du 20 juin 2023 au 29 avril 2024
      - Du 11 octobre 2022 au 16 juin 2023
      - Du 30 juin 2022 au 7 octobre 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 19 mars 2025 au 19 mars 2025
      - Du 13 mars 2025 au 13 mars 2025
      - Du 27 novembre 2024 au 27 novembre 2024
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 4 mars 2025 au 4 mars 2025
      - Du 8 octobre 2022 au 10 octobre 2022
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 15 janvier 2025 au 15 janvier 2025
      - Du 17 juin 2023 au 19 juin 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 30 avril 2024 au 6 mai 2024
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
      - Du 10 avril 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
      - Du 8 avril 2025 au 8 avril 2025
    - Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
      - Du 10 avril 2024 au 9 juin 2024
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
      - Du 15 février 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69
      - Du 14 février 2024 au 9 juin 2024
- Missions d'information
  - Co-président
    - Groupe de travail Accès aux soins
      - Du 26 juillet 2022 au 5 octobre 2022
  - Membre
    - Groupe de travail Accès aux soins
      - Du 26 juillet 2022 au 5 octobre 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 15 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Déserts médicaux et accès aux soins
      - Du 6 février 2023 au 9 juin 2024
    - Pastoralisme
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Cancer
      - Du 17 février 2023 au 9 juin 2024
    - Fin de vie
      - Du 16 février 2023 au 9 juin 2024
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Algérie
      - Du 12 décembre 2022 au 9 juin 2024
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 12 décembre 2022 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Conseil d'administration de l'agence régionale de santé
      - Du 28 février 2024 au 9 juin 2024
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024

M. Jean-François Rousset

Fonctions (archives)