-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Marianne Maximi
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Woerth
- Mme Christine Arrighi
- M. Boris Vallaud
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendement no 3189
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 537, 635, 534, 766, 634 et 538
- Article liminaire
- Première partie
- Avant la première partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 - Projet de loi de finances pour 2023
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur la dette
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Kévin Mauvieux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Brun (SOC)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Éric Woerth (RE)
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- Mme Alma Dufour (LFI-NUPES)
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accueil de dessinateurs au sein de l’Assemblée nationale
- 2. Félicitations à M. Alain Aspect, colauréat du prix Nobel de physique 2022
- 3. Hommage aux victimes de la répression en Iran
- 4. Questions au Gouvernement
- Hausse des prix de l’énergie
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Réforme des retraites
- Prix de l’électricité pour les entreprises
- Violences à Nantes
- Renvoi du garde des sceaux devant la Cour de justice de la République
- Réforme des retraites
- Aide aux entreprises face à l’inflation
- Gestion de l’immigration
- Crise énergétique
- Soutien de la France aux femmes iraniennes
- Renvoi du garde des sceaux devant la Cour de justice de la République
- Programme Scaf
- Financement des collectivités territoriales
- Manifestations en Iran
- Conséquences de la sécheresse sur l’agriculture
- Difficultés des boulangers face à l’inflation
- Rôle de la France en Arménie
- Manifestations en Iran
- Insécurité en Guyane
- Calendrier de la planification écologique
- Accompagnement des ménages se chauffant au fioul ou au bois
- Situation des accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Bouclier tarifaire
- Soins palliatifs
- Délégation aux droits des enfants
- Factures d’énergie
- Dispositif Girardin
- 5. Fonctionnement du marché du travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1, 11, 45, 77, 114, 161, 211, 249, 257 et 274
- M. Marc Ferracci, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 35, 53, 38, 86, 92, 93, 101, 102, 300, 298, 115, 258, 58, 272, 210, 42, 398 et 295
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Hadrien Clouet
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Éric Alauzet (RE)
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- Mme Karen Erodi (LFI-NUPES)
- Mme Annie Genevard (LR)
- M. Nicolas Turquois (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Présentation
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur de la commission mixte paritaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Motion de rejet préalable
- Motion de rejet préalable (suite)
- Motion de rejet préalable (suite)
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendement no 4, 2, 1, 3
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2021
- 3. Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Exploitation des données de connexion
- Lutte contre les incendies
- Emploi des jeunes
- Variole du singe
- Droit aux vacances
- Baisse du prix des carburants
- Conséquences de la grippe aviaire
- Affectation des enseignants en outre-mer
- Élargissement de l’Union européenne
- Situation des services d’urgences
- Variole du singe
- Désertification médicale
- Désertification médicale
- Lutte contre la sécheresse
- Parcoursup
- Flotte de lutte contre les incendies
- Vaccination contre la variole
- Pouvoir d’achat des étudiants
- Modernisation et développement du réseau ferroviaire
- Lutte contre la spéculation dans l’immobilier touristique
- Situation dans les EHPAD
- Chantier du Lyon-Turin
- Déplacement en Afrique du Président de la République
- Lutte contre la pollution de l’air liée aux incendies
- Situation de l’élevage porcin dans les Flandres
- Mesures en faveur de l’installation des jeunes agriculteurs
- Tarification ferroviaire
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 7 et état C
- M. Philippe Brun
- Amendement no 1083
- M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Article 8 et état D
- M. Philippe Brun
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Nicolas Sansu
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Fabien Di Filippo
- M. Paul Vannier
- M. Charles Sitzenstuhl
- Amendement no 193
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme la présidente
- Amendements nos 1072, 1074, 1113, 347, 318, 194, 492 et 195
- Avant l’article 9
- Article 7 et état C
- Seconde partie (suite)
- 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
- 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 225 et 399
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos 678, 398, 63, 57, 605, 75, 590, 48, 55, 391, 53, 248, 371, 56, 592, 711, 730, 717, 390, 337, 591, 58, 607, 59 et 805
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 715, 708, 261, 746, 904, 3, 958, 732, 606, 724 et 758, 762
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Louis Boyard
- Amendement no 172
- Après l’article 3
- Amendements nos 911 rectifié, 744, 745, 316, 520, 648, 358, 223, 8, 102, 346, 458, 765, 820, 749, 408, 649, 253, 83, 356, 490, 766, 833, 106, 335, 367, 21, 251, 252, 768, 670, 120, 33, 522, 621, 35, 68, 294, 305, 536, 618, 734 et 217
- Sous-amendement nos 1050, 1051
- Amendements nos 36, 268, 296, 307, 545, 586, 619, 892, 906, 741, 262, 328, 579, 585, 742, 772 et 531
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 263
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Mme Ségolène Amiot
- M. Jean-Louis Bricout
- Amendement no 540
- Après l’article 4
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 174
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 98 et 630
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 289, 290, 222 et 785
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Rappel au règlement
- Rappel au règlement
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
- M. Mathieu Lefèvre, suppléant M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Brun
- M. Éric Woerth
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- M. David Guiraud
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Amendements nos 433 et 806
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- Article liminaire
- Première partie
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance