-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Coupe du monde de rugby des parlementaires
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix des carburants
- Planification écologique
- Pouvoir d’achat
- Crise sociale
- Inflation
- Stratégie nationale de santé
- Immigration
- Facture énergétique des artisans
- Situation au Haut-Karabakh
- Planification écologique
- Écoles des zones rurales
- Inflation
- Projet d’autoroute A69
- Incendie dans un gîte de Wintzenheim
- Vente d’Atos
- Situation géopolitique en Afrique
- Harcèlement scolaire
- Immigration
- Situation à Mayotte
- Pacte des solidarités
- Hausse de la taxe foncière
- Salaire des enseignants
- Transport des betteraves sucrières
- Recherche sur les cancers pédiatriques
- Révélations sur l’opération Sirli
- Réussite de la Coupe du monde de rugby
- Situation dans le Haut-Karabakh
- Situation dans le Haut-Karabakh
- 3. Plein emploi
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- Présentation
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Yannick Monnet
- M. Arthur Delaporte
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Philippe Juvin
- Mme Farida Amrani
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Aurore Bergé, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
- Présentation
- Discussion générale
- M. Patrick Hetzel
- M. Frédéric Zgainski
- Mme Anna Pic
- Mme Stéphanie Kochert
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Estelle Youssouffa
- M. Philippe Guillemard
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Nathalie Oziol
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État
- Vote sur l’article unique
- 2. Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
- 3. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 4. Industrie verte
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 1055 et 1295
- Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Amendements nos 578, 1056, 412, 768, 1577, 1058, 890, 676, 1059, 1510, 586 et 699
- M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale
- Amendements nos 6, 277, 70, 1060, 1511, 906, 1512, 1061 et 429
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendements nos 583, 585
- Après l’article 2 bis
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
- 2. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Amendements nos 1276 et 1031
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 1034, 872, 748, 750, 47, 48, 49, 381, 1160, 1158, 1159, 1455 et 785
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1161, 1038, 786, 667, 50, 544, 802, 1154, 1246, 1193, 1196, 309, 1102 et 1373
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 237, 238, 239, 1100, 1101, 306, 1099, 1180, 718, 745 et 826
- Sous-amendement no 1493
- Amendements nos 279, 597, 502, 741, 796, 753, 1366, 610, 861, 319 et 955
- Sous-amendement no 1542
- Amendements nos 1000, 1001, 1104, 1379, 13, 1040, 463, 1388, 1360, 854 et 434
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Amendements nos 1129, 824, 825, 1103, 1181, 734, 494, 70, 52, 72, 857, 856 rectifié, 587, 957, 318, 577, 956, 496, 497, 74, 606, 1361, 808, 1362, 1363, 1364 et 998
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Décès du jeune Nahel
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 4. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Coût de l’énergie
- Occupation illicite de terrains
- Indépendance de la presse
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Situation en Russie
- Port du hijab sur les terrains de football
- Fermeture nocturne des services d’urgence
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Réforme du service public de l’emploi
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Gers
- Passage de la flamme olympique dans les territoires
- Parcoursup
- Recrutement des professeurs
- Projet de TotalEnergies en Afrique
- Sécurité en Avignon
- Décarbonation des sites industriels
- Droits des enfants
- Décès d’un jeune conducteur lors d’un contrôle routier
- Télétravail transfrontalier
- Retraités de la fonction publique outre-mer
- Annulation de l’agrément de l’association Anticor
- Accès aux soins
- Accessibilité des commerces et des services publics pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Réouverture de la pharmacie de Cremeaux
- 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 138 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 155 et 399
- Sous-amendements nos 409, 410, 411, 421 et 412, 416, 413, 419, 418, 414, 420
- Article 4
- M. Frédéric Cabrolier
- M. François Ruffin
- Amendement no 119
- Après l’article 4
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 7 (amendements appelés par priorité)
- Article 3
- Mme Christine Engrand
- M. Yannick Monnet
- Amendement no 561
- M. Lionel Causse, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 213, 699, 620, 480, 4, 634, 591, 560, 613, 552, 614, 615, 204, 787, 616, 205, 343, 788, 617, 206, 481, 621, 692, 781, 782, 207, 286, 454, 453, 455, 208, 209, 746, 747, 210, 619, 622, 187, 638, 718, 748 rectifié, 749, 401, 470 et 482
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Amendement no 676
- Avant l’article 6
- Amendement no 691
- Article 6
- Amendement no 784
- Article 8
- Amendement no 785
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 11
- Amendement no 514
- Après l’article 11
- Amendements nos 424, 762 et 602, 413, 683, 518
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- Amendement no 780
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 14
- Après l’article 14
- Titre
- Amendement no 363
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Garonne (1re circonscription)
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