-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Article 1er BA
- Amendement no 16
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Amendement no 17
- Article 2 quater
- Article 3
- Article 4 A
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 43, 44, 59, 63, 37, 45, 46, 47, 31, 48, 64, 38 et 65, 66
- Article 5
- Article 6
- Article 6 bis
- Articles 7 à 9
- Titre
- Amendement no 29
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 4. Transition écologique des bâtiments scolaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Graziella Melchior
- Amendement no 8
- M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement
- Amendements nos 1, 4, 3, 5, 6 et 7
- Après l’article unique
- Amendement no 2
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Transformation des bureaux en logements
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendement no 69
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 2
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 67
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 29
- Article 6
- Amendement no 14
- Article 7
- Après l’article 7
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de prévention en matière de santé sexuelle et accès à l’IVG
- Inégalités sociales dans le système éducatif
- Situation dans la bande de Gaza
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Statut des sapeurs-pompiers volontaires
- Statut des sapeurs-pompiers volontaires
- Politique à l’égard des chômeurs
- Sommet de Nairobi sur l’environnement
- Difficultés de fonctionnement à l’hôpital d’Orange
- Fermeture de classes à la prochaine rentrée scolaire
- Conflit au Moyen-Orient
- Mission sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Situation des infirmiers libéraux
- Politique à l’égard des chômeurs
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Augmentation des coûts de l’énergie à La Réunion
- Conséquences des Jeux olympiques sur la sécurité en zone rurale
- Intelligence artificielle
- 2. Loi européenne sur l’espace
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos 5, 6, 7, 8, 9, 42, 35, 33, 10, 36, 38, 2, 39 et 11
- Sous-amendement no 45
- Amendements nos 37, 12, 13, 14, 3 et 15
- Sous-amendement no 44
- Amendements nos 16, 34, 19, 18, 26, 32, 29, 30, 17, 20, 40 et 27
- Sous-amendement no43
- Amendements nos 28, 41, 23, 22, 25, 21 et 24
- Titre
- Amendement no 4
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre les pénuries de médicaments
- 2. Gel des tarifs des transports publics franciliens pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Décentralisation des politiques publiques agricoles
- M. Loïg Chesnais-Girard, président de la région Bretagne et de la commission Agriculture de Régions de France
- M. Stéphane Le Moing, directeur général de l’Agence de services et de paiement
- M. Gilbert Guignand, secrétaire adjoint de Chambres d’agriculture France et président de la chambre régionale d’agriculture Auvergne-Rhône-Alpes
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Loïg Chesnais-Girard
- M. Stéphane Le Moing
- Mme Manon Meunier (LFI-NUPES)
- M. Gilbert Guignand
- Mme Sylvie Bonnet (LR)
- M. Loïg Chesnais-Girard
- M. Gilbert Guignand
- M. Alain David (SOC)
- M. Loïg Chesnais-Girard
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Loïg Chesnais-Girard
- M. Gilbert Guignand
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Gilbert Guignand
- M. Jean-Charles Larsonneur (NI)
- M. Loïg Chesnais-Girard
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Stéphane Le Moing
- M. Loïg Chesnais-Girard
- M. Julien Dive (LR)
- M. Loïg Chesnais-Girard
- M. Gilbert Guignand
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Benoit Mournet (RE)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Florence Goulet (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Julien Dive (LR)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Alain David (SOC)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 2. Questions orales sans débat
- Antisémitisme
- Désertification médicale dans l’Aube
- Natalité et ruralité
- Activités périscolaires
- Assistance médicale à la procréation
- Accès aux infirmiers en pratique avancée
- Urgences et Smur de Vittel
- Conséquences de la loi Rist
- Services psychiatriques
- Résidence autonomie de Montfort-sur-Meu
- Établissements et services d’aide par le travail
- Ehpad à Vierzon
- Centres sociaux du Gers
- Crédit d’impôt lié au service d’aide à domicile
- Apprentissage
- Santé au travail
- Énergies renouvelables
- Groupe GMD
- MaPrimeRénov’
- Location-gérance chez Carrefour
- Filière halieutique
- Desserte ferroviaire de Saint-Gervais-les-Bains-Le Fayet
- Déconstruction navale
- Stations de sports d’hiver
- Route nationale 106
- Barrage Rhônergia
- Aménagements routiers en Haute-Loire
- Autoroute A85
- Assurabilité des collectivités territoriales
- Nuisances aériennes autour de l’aéroport de Nantes-Atlantique
- Résorption de l’habitat insalubre à La Réunion
- Hébergement d’urgence à La Réunion
- Traitement des demandes de naturalisation par décret
- Avenir de l’agriculture française
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Relancer l’organisation des classes de découverte
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Virginie Duby-Muller
- Amendement no 41
- Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
- Amendements nos 16, 14, 13, 30, 3, 9, 47, 31, 7, 8, 27, 43, 33 et 10
- Sous-amendement no 42
- Article 2
- Amendements nos 2, 18, 1, 44, 45, 49 rectifié et 48 rectifié
- Article 2 bis
- Amendement no 34
- Article 2 ter
- Amendements nos 37, 35
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 12
- Article 2 quater
- Article 2 quinquies
- Après l’article 2 quinquies
- Amendements nos 6, 5
- Article 3
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Pérenniser les jardins d’enfants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Le sans-abrisme, réceptacle des échecs des politiques publiques ?
- M. le président
- M. Manuel Domergue, directeur des études de la Fondation Abbé Pierre
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Manuel Domergue
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. Manuel Domergue
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Manuel Domergue
- M. Lionel Causse (RE)
- M. Manuel Domergue
- M. William Martinet (LFI-NUPES)
- M. Manuel Domergue
- Mme Béatrice Roullaud (RN)
- M. Manuel Domergue
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Manuel Domergue
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- M. Manuel Domergue
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Manuel Domergue
- Suspension et reprise de la séance
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Lionel Causse (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Lionel Tivoli (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Sylvain Carrière (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. William Martinet (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 7
- Mme Martine Etienne
- M. Thibault Bazin
- M. Jérôme Guedj
- Mme Sandrine Dogor-Such
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 954, 957, 23, 1381, 1383 et 1384
- Sous-amendement no 1398
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1027, 994, 372, 678, 368, 675, 367, 673, 676, 366, 672, 373, 679, 370, 677, 329, 563 et 357
- Article 7 bis
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 863
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 9
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Services express régionaux métropolitains
- 2. Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Gers (2e circonscription)
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