-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Emmanuel Mandon
- M. Pierrick Berteloot
- Amendement no 62
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Amendements nos 123 rectifié, 130, 131, 132, 133, 134, 136, 137, 55, 56, 112, 110 et 122
- Après l’article 1er A
- Article 1er
- M. Pierrick Berteloot
- M. Francis Dubois
- Amendements nos 82, 135 et 57
- Article 2
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Francis Dubois
- M. Stanislas Guerini, ministre
- Amendements nos 59, 58 et 38
- Article 2 bis A
- Après l’article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter A
- M. David Taupiac
- Amendements nos 18, 47, 111 et 69
- Article 2 ter
- Amendement no 117
- Article 3
- M. Benoit Mournet
- Amendements nos 71 et 88
- Article 4
- M. Laurent Panifous
- Amendement no 72
- Article 5
- Amendement no 118
- Après l’article 5
- Article 1er A
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Journée mondiale du diabète
- Lutte contre l’islamisme
- Marche contre l’antisémitisme
- Crise du logement
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Situation à Gaza
- Inondations dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Urgence humanitaire à Gaza
- Urgence humanitaire à Gaza
- Métiers en tension
- Recours aux fonds européens pour l’aide alimentaire
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- Journée mondiale pour la prévention des abus envers les enfants
- Sûreté nucléaire
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Alertes à la bombe dans les établissements scolaires
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Violences commises par des groupuscules d’ultradroite à Lyon
- Déficit des centres hospitaliers
- Industrie dans le Nord
- Suppression de l’AME par le Sénat
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
- Tickets restaurant
- Mesures agroenvironnementales et climatiques en Bretagne
- Déchets toxiques de Stocamine
- Politique spatiale
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Girardin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- Mme Mathilde Hignet (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Hélène Laporte (RN)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Jean-Yves Bony (LR)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Marc Fesneau, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B)
- Amendements nos 1079, 1081 et 2921
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 3366, 1204, 3050 et 3552
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1192, 3045 et 3305
- Rappel au règlement
- Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (état B) (suite)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Crise du logement étudiant
- Lutte contre l’islamisme
- Lutte contre l’islamisme
- Situation au Proche-Orient
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’industrie française
- Sécurité dans les écoles
- Crise de l’hôpital public
- Accès à l’eau à La Réunion
- Financement de l’audiovisuel public
- Politique du logement
- Situation au Proche-Orient
- Lutte contre le terrorisme
- Manifestations contre l’A69
- Situation financière des jeunes
- Accord européen sur l’énergie
- Accord européen sur l’énergie
- Situation de l’hôpital public de Remiremont
- Déploiement de Ma Prime Adapt’
- Difficultés financières des Ehpad
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Manifestations contre l’A69
- Programmes régionaux de santé
- Mention des plats non transformés sur place sur les menus des restaurants
- Rapport sur le suivi des accords Laforcade
- Protection de la biodiversité
- Territoires zéro chômeur de longue durée
- Manifestations contre l’A69
- Exposition des sapeurs-pompiers aux substances toxiques
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Soutien à Israël face au terrorisme
- Rappels au règlement
- 2. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Coût de l’énergie
- Occupation illicite de terrains
- Indépendance de la presse
- Tarif réglementé de vente du gaz
- Situation en Russie
- Port du hijab sur les terrains de football
- Fermeture nocturne des services d’urgence
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Indépendance de la presse
- Réforme du service public de l’emploi
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle dans le Gers
- Passage de la flamme olympique dans les territoires
- Parcoursup
- Recrutement des professeurs
- Projet de TotalEnergies en Afrique
- Sécurité en Avignon
- Décarbonation des sites industriels
- Droits des enfants
- Décès d’un jeune conducteur lors d’un contrôle routier
- Télétravail transfrontalier
- Retraités de la fonction publique outre-mer
- Annulation de l’agrément de l’association Anticor
- Accès aux soins
- Accessibilité des commerces et des services publics pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Réouverture de la pharmacie de Cremeaux
- 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendement no 138 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 155 et 399
- Sous-amendements nos 409, 410, 411, 421 et 412, 416, 413, 419, 418, 414, 420
- Article 4
- M. Frédéric Cabrolier
- M. François Ruffin
- Amendement no 119
- Après l’article 4
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. David Taupiac
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Julien Rancoule
- M. Sébastien Rome
- Mme Mathilde Desjonquères
- M. Stéphane Delautrette
- M. Philippe Pradal
- M. Benjamin Lucas
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Marc Tellier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Lutte contre les arnaques et des dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux
- 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- Présentation
- M. Thomas Cazenave, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Michel Castellani
- M. Aurélien Lopez-Liguori
- Amendements nos 4, 34, 5, 6, 21, 23, 25, 26 et 19
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 28
- Après l’article 2
- Titre
- Amendement no 39
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux agents du service public tués dans l’exercice de leur mission
- 2. Questions au Gouvernement
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Grève des salariés de Vertbaudet
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Financement de la transition écologique
- Concessions autoroutières
- Crise du logement
- Accessibilité des billets pour les Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Déclassification des archives concernant les émeutes de 1967 en Guadeloupe
- Agression mortelle d’une infirmière au CHU de Reims
- Recensement des absences scolaires lors de la fête de l’Aïd
- Stratégie du Gouvernement face à la sécheresse et au réchauffement climatique
- Relations entre l’État et la Corse
- Natalité
- Participation de Taïwan aux organisations internationales
- Démission de policiers et gendarmes
- Réchauffement climatique
- Réchauffement climatique
- Biométhane et transition écologique
- Politique agricole
- Conclusions du G7 et sanctions internationales contre la Russie
- Grippe aviaire
- Précarité alimentaire
- Grève des salariés de Vertbaudet
- Inondations en Italie
- Fermetures de classes dans les territoires ruraux
- Constitutionnalisation de l’IVG
- Valeurs républicaines à l’école
- Fichage des élèves absents lors de l’Aïd
- Déclaration d’occupation des logements
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 851 et 852
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendement no 160
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 574, 671, 2 et 161
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Superprofits réalisés par les concessionnaires d’autoroutes : état des lieux et perspectives
- Mme Christine Pires Beaune (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. David Valence (RE)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Belkhir Belhaddad (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Mireille Clapot (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Alexis Izard (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Clémence Guetté (LFI-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Karen Erodi (LFI-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Sophie Mette (Dem)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Nicolas Dupont-Aignan (NI)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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