-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Présentation
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Liliana Tanguy
- Discussion générale
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Mme Clémence Guetté
- M. Emmanuel Maquet
- M. Bruno Millienne
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Vincent Thiébaut
- M. Charles Fournier
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Nathalie Bassire
- M. Pierre Meurin
- M. Jérôme Nury
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Marcellin Nadeau
- Mme Yaël Menache
- Mme Véronique Besse
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er A
- Amendement no 1270
- Après l’article 1er A
- Amendement no 1310
- Article 1er BA
- Avant l’article 1er A
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protéger et garantir le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
- Rappels au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Pascale Martin
- M. Laurent Panifous
- M. Erwan Balanant
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Anne-Cécile Violland
- M. Jérémie Iordanoff
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Sarah Tanzilli
- Mme Pascale Bordes
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Avant l’article unique
- Amendement no 48
- Rappel au règlement
- Avant l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Article unique
- M. Erwan Balanant
- M. Xavier Breton
- Mme Soumya Bourouaha
- Mme Prisca Thevenot
- Amendements nos 1, 192 et 264
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Avant l’article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables
- Mme Christine Arrighi, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. David Valence, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Guy Bricout (LIOT)
- Mme Huguette Tiegna (RE)
- M. Pierre Meurin (RN)
- Mme Manon Meunier (LFI-NUPES)
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- Mme Florence Lasserre (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Rome, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sabrina Sebaihi, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Philippe Bolo, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- Mme Patricia Lemoine (RE)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- Mme Clémence Guetté (LFI-NUPES)
- M. Raphaël Schellenberger (LR)
- M. Bruno Millienne (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Mathilde Paris (RN)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Alma Dufour (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Mickaël Cosson (Dem)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Écologie, développement et mobilité durables
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendements nos 2199, 320, 516, 1235, 2205 et 2473
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1363 et 1404
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1238 et 2471
- Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2472, 480, 517, 2084, 2493 et 303
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendement no 717
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2053, 1815 et 2127
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (État B) (suite)
- Amendements nos 2540, 2541 et 2446
- Mme Christine Arrighi, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
- M. David Valence, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 345
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendement no 2265
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendement no 3106
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Rome, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Amendements nos 2271 et 1943
- M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 498
- M. Antoine Armand, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2286 et 403
- Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2546, 404, 2128 et 1400
- Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Écologie, développement et mobilité durables (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission Outre-mer (état B) (suite)
- Amendement no 728
- Mme Karine Lebon, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- Amendement no 1390
- M. Johnny Hajjar, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1492 et 1438
- M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 505, 715 et 366
- Rappel au règlement
- Mission outre-mer (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission Outre-mer (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Outre-mer (état B) (suite)
- Amendements nos 11, 141, 1033, 1036, 1485, 1551, 577, 1584, 1491, 1106, 1100, 1500, 1582, 547, 1396, 1550, 1341, 1020, 576, 1015, 1034, 1499, 390, 988, 389, 1615, 1642, 1052, 1067, 1528, 1408, 1496, 624, 1113, 1377, 1006, 1442, 1561, 721, 1643, 768, 1645, 769, 1649, 776, 1008, 1010, 1644, 1055, 1065, 1464, 1497, 770, 1503, 1529, 1694, 1727, 1546, 311, 1126, 1540, 1146, 1507 et 1426
- Après l’article 44
- Amendements nos 129, 1258, 447, 736, 1617, 1647, 1444, 450, 742, 451, 743, 446, 1059, 1650, 448, 391, 1651, 449, 622, 1466, 453, 777, 452, 774, 455, 778, 454, 1691, 647, 1425 et 1508
- M. Moetai Brotherson
- M. Christian Baptiste, rapporteur spécial
- Mme Karine Lebon, rapporteure spéciale
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- M. Johnny Hajjar, rapporteur pour avis
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Lutte contre les plastiques dangereux pour l’environnement et la santé
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Danielle Brulebois
- M. Alexandre Loubet
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Amendements nos 5, 40, 23, 28, 29, 62, 25 rectifié, 48, 16, 61 et 18
- Après l’article 1er
- Amendement no 37
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 970 et 1046
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- Amendements nos 255, 358, 726, 791, 727, 1086, 359, 251, 342, 361, 1079, 362, 341, 799, 319, 790, 1019, 481, 26, 363, 1038, 1037 et 200
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 9
- Rappels au règlement
- Article 9 (suite)
- Amendement no 598 (rect.)
- Sous-amendement no 1135
- Amendement no 334
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Mme Sophia Chikirou
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Julie Laernoes
- Amendement no 1082
- Sous-amendement no 1155
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- M. Maxime Laisney
- M. Olivier Marleix
- M. Gérard Leseul
- M. Philippe Vigier
- Mme Julie Laernoes
- M. Sébastien Jumel
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Matthieu Marchio
- Amendement no 214
- Mme Maud Bregeon, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance