-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Hommage aux héros et aux victimes du Bataclan
- CHU de Caen
- Attaque à Oléron
- Soutien à l’économie des territoires d’outre-mer
- Insécurité
- Sincérité budgétaire
- Attentats du 13 novembre 2015
- Attitude des forces de l’ordre lors de la manifestation à Sainte-Soline
- Devoir de vigilance
- Attentats du 13 novembre 2015
- Attitude des forces de l’ordre lors de la manifestation à Sainte-Soline
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Troisième partie (suite)
- Article 45 (appelé par priorité)
- Mme Véronique Riotton
- Mme Fanny Dombre Coste
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Amendement no 2693
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Sandrine Runel, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2375 et 2376
- Suspension et reprise de la séance
- Article 45 bis (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 45 (appelé par priorité)
- Article 45 bis (appelé par priorité - suite)
- M. Paul Christophe
- M. Stéphane Viry
- M. Stéphane Peu
- M. Philippe Bonnecarrère
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Amendements nos 653, 910 et 956
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2686
- Sous-amendements nos 2696, 2697, 2715 et 2708
- Amendement no 2536
- Rappel au règlement
- Article 45 bis (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 44 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 44 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 44 (appelé par priorité - suite)
- Article 42 (appelé par priorité)
- Mme Angélique Ranc
- Mme Marie-Pierre Rixain
- Mme Sarah Legrain
- Mme Céline Thiébault-Martinez
- Mme Marie-Charlotte Garin
- Mme Justine Gruet
- M. Jérémie Patrier-Leitus
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 641 et 1931
- Mme Anne Bergantz, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 2387, 2388, 2389, 2390, 2391, 2392, 2404 et 996
- Rappel au règlement
- Article 42 (appelé par priorité - suite)
- Troisième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Troisième partie (suite)
- Article 42 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 997
- Mme Anne Bergantz, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- Amendements nos 2393, 2405, 2401, 2394, 2395, 2397, 2396, 2402
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 639, 697, 2161, 1442, 2273, 2484 et 2160
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 699, 640, 698, 999, 2398, 2399, 1611 et 2400
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 49 (appelé par priorité)
- Mme Joëlle Mélin
- Mme Annie Vidal
- Mme Élise Leboucher
- M. Jérôme Guedj
- Mme Justine Gruet
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Philippe Vigier
- M. Yannick Monnet
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Amendements nos 712 et 1453
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2142, 433, 714, 1802, 2141, 1082, 1092, 1964, 1791, 713 et 1173
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 49 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 49 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 49 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 49 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 49 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 716
- Sous-amendement no 2719
- Amendement no 2259, 717, 2695
- Rappel au règlement
- Article 49 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 991
- Rappel au règlement
- Article 49 (appelé par priorité - suite)
- Rappels au règlement
- Article 49 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 2222
- Article 42 (appelé par priorité - suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Troisième partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Article 22
- M. Guillaume Florquin
- Mme Élise Leboucher
- M. Nicolas Turquois
- M. Michel Lauzzana
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos 978, 643, 2523, 644, 645, 2524, 2107 et 2511
- Après l’article 22
- Article 23
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 1151, 1668 et 1807
- Article 24
- Mme Joëlle Mélin
- M. Philippe Vigier
- M. Paul-André Colombani
- Mme Mélanie Thomin
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Amendements nos 482 et 1135
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendement no 2526
- Sous-amendement no 2670
- Amendements nos 739, 2527, 2528, 1273, 2529, 2530, 984, 652, 784, 2531 et 741
- Mme la présidente
- Après l’article 24
- Amendement no 651
- Rappel au règlement
- Après l’article 24 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 25
- Rappel au règlement
- Article 25 (suite)
- Amendement no 1086
- Après l’article 25
- Article 26
- Rappel au règlement
- Article 26 (suite)
- Après l’article 26
- Rappel au règlement
- Après l’article 26 (suite)
- Article 27
- Après l’article 27
- Article 28
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 20 (suite)
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendement no 1018
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 1813, 1822, 187, 733, 1736, 430, 1485, 1563, 1054, 252 rectifié, 1583, 1585, 1587, 1588, 1676, 1821 et 2059
- Rappels au règlement
- Article 21
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 21
- Amendements nos 2568
- Sous-amendement nos 2677, 2678, 2679
- Rappel au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Amendements nos 1436 rectifié, 2327, 2096, 2164 rectifié, 1823 rectifié, 2092, 2188, 659, 1064 et 1067
- Rappels au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Après l’article 20 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Troisième partie (suite)
- Article 28 (suite)
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Amendements nos 677, 678
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 28 (suite)
- Après l’article 28
- Article 29
- M. Jérôme Guedj
- Mme Danielle Simonnet
- M. Yannick Monnet
- Amendements nos 682, 1215, 1405, 1415 et 1444
- Rappels au règlement
- Article 30
- Amendements nos 2553, 2551, 2552, 2554, 1329, 1451 et 2274
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Deuxième partie (suite)
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Mme la présidente
- Après l’article 12 (suite)
- Article 13
- M. Damien Maudet
- M. Yannick Monnet
- Amendements nos 586 et 1036
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 15
- Mme Annie Vidal
- Mme Gabrielle Cathala
- M. Philippe Vigier
- Amendements nos 1040, 2498, 1042, 2497 et 1592
- Article 16
- Après l’article 16
- Article 17 et annexe
- Amendement no 590
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Article 18
- M. Thierry Frappé
- M. Michel Lauzzana
- M. Damien Maudet
- M. François Ruffin
- M. Yannick Monnet
- M. Jérôme Guedj
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 477, 574, 580, 591, 1250, 1358, 1663, 1833, 1986, 358, 660 et 1757
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 18 (suite)
- Article 18
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Cessation de mandat de plusieurs députés et reprise de mandat de plusieurs députés
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 7 (suite)
- Amendements nos 156, 437 et 1431
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 112, 663, 1068, 1257, 1935 et 658, 1258, 1939
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 291 et 797
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 246, 171, 172, 1709, 1033 et 229
- Mme la présidente
- Amendements nos 164, 833
- M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l’État
- Amendements nos 834, 836, 234, 839 rectifié, 165, 170, 844, 173, 237, 230, 843, 845 rectifié, 174, 180 et 1320
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 7 (suite)
- Amendements nos 841 et 1569 rectifié
- Article 8
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 7 (suite)
- Article 8 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Attaque sur l’île d’Oléron
- 2. Libération de Cécile Kohler et Jacques Paris
- 3. Questions au gouvernement
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Deuxième partie (suite)
- Article 5
- Mme Camille Galliard-Minier
- Mme Danielle Simonnet
- M. Erwan Balanant
- Mme Soumya Bourouaha
- Mme Sandrine Runel
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendement no 1997
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Amendements nos 1679, 1945, 2293, 2294, 2295, 1905, 1004, 1681, 1818, 2307 et 2563
- Sous-amendement no 2569
- Amendements nos 1850, 795 et 2474
- Sous-amendement no 2571 rectifié
- Amendements nos 1683 et 2296, 2297, 2298, 2299
- Après l’article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Mme Angélique Ranc
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- Mme Sandrine Runel
- M. Hendrik Davi
- M. Yannick Monnet
- Amendements nos 122, 128, 310, 853, 873, 1350, 1814, 1892 et 2280
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Article 5
- Deuxième partie (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2026
- Première partie (suite)
- Article 3 (suite)
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1638
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 3055, 3070, 1892, 1239, 3056, 3057, 3623 et 3367 rectifié
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 3379
- Sous-amendements nos 3910, 3909 et 3911, 3912, 3913
- Amendement no 781
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Rétablissement du délit de séjour irrégulier
- M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Marine Le Pen
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Bastien Lachaud
- Mme Colette Capdevielle
- M. Jean-Pierre Vigier
- Mme Léa Balage El Mariky
- M. Éric Martineau
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Sylvie Josserand, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 2, 4, 6, 11, 44, 76 et 86
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article unique
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique
- 2. Information sur l’origine des denrées alimentaires par l’étiquetage
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1
- Article 1er bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 3
- Sous-amendements nos 14 et 17 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Sous-amendement no 10
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Amendement no 4
- Sous-amendement no 15
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Sous-amendements nos 29, 26, 16 et 11
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Amendement no 5
- Sous-amendements nos 34 et 25 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Sous-amendement no 12
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er bis (suite)
- Article 2
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Explications de vote (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (2e circonscription)
| Mandat en cours