-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 386
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2191, 559, 1643, 2926, 704, 703, 889, 1269, 545, 51, 2925, 2192, 2683, 3161, 3160, 137, 509, 1925, 387, 1662, 1644, 441, 560, 63, 998 et 54
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 3170, 55, 11, 925, 442, 443, 2170, 2615, 138, 3162, 418, 647, 1731, 3080 et 769
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mme la présidente
- Conflit israélo-palestinien
- Conflit israélo-palestinien
- Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
- Augmentation des prix de l’énergie
- Union européenne
- Conflit israélo-palestinien
- Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn
- Sécurité carcérale
- Déficit de la sécurité sociale
- Déficit public
- Rachat de Biogaran
- Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière
- Conflit israélo-palestinien
- Europe de l’agriculture
- Envoi de militaires français en Ukraine
- Zones de revitalisation rurale
- Droit syndical
- Crèches
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendements nos 50, 134, 388, 563, 646, 962, 1191, 1327, 1927, 2395, 2931, 3020, 3387, 3419 et 2694
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 120 et 1464
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2903, 987, 521, 506, 931, 1736, 1466, 2613, 2594, 522, 1636, 3113, 23, 381, 1173, 3112, 1637, 2723, 523, 988, 3116, 3117, 1151, 1793, 2904, 2561, 524, 2732, 2103, 1796, 2525, 2891 et 508
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Adaptation du droit de la responsabilité civile
- 2. Propriété des personnes publiques en Polynésie française
- 3. Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de dispositions législatives relatives à la santé
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 5, 9, 7, 4 rectifié, 12, 2 rectifié et 10
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Vote sur l’ensemble
- 4. Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accompagnement humain des élèves en situation de handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Révision des traités européens
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Brigitte Klinkert (RE)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
- M. Aurélien Pradié (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Aurélien Pradié (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Alexandre Portier (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Maud Gatel (Dem)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Maud Gatel (Dem)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Claudia Rouaux (SOC)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Claudia Rouaux (SOC)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Sandra Regol (Écolo-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Belkhir Belhaddad (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Philippe Frei (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Stéphane Mazars (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Bertrand Sorre (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Julien Rancoule (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Julien Odoul (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Frank Giletti (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Ugo Bernalicis (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Élisa Martin (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Prix planchers des produits agricoles
- Enseignants vacataires dans les lycées agricoles
- Office français de la biodiversité
- Exécution budgétaire de 2024
- Groupe Alstom
- Licenciements chez Prysmian Draka
- Soignants à domicile
- Infirmiers libéraux
- Fibromyalgie
- Hôpital transfrontalier de Cerdagne
- Politique de prévention
- Dispositifs de garde d’enfants
- Instruction en famille
- Effectifs par classe dans les zones rurales
- École publique du premier degré dans la Haute-Vienne
- Statut des accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Présence d’un chien d’assistance judiciaire auprès du tribunal de Meaux
- Stockage du cognac
- Pollution à Marseille
- Pollution à Salindres
- Nuisances sonores de la ligne J
- Port du Havre
- Route nationale 248
- Retraite des pompiers volontaires
- État de catastrophe naturelle dans le Lot-et-Garonne
- Agents des chambres de métiers et de l’artisanat
- Critères de choix des sites d’accueil des futurs EPR 2
- Suppression d’emplois dans les sites du groupe Forvia
- Application de l’article 15 de la loi dite ENR
- Conditions de remboursement des PGE
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Robert Badinter
- 2. Questions au Gouvernement
- Guerre en Ukraine
- Situation à Mayotte
- Relations du Gouvernement avec le Parlement
- Situation à Mayotte
- Feuille de route de la ministre de l’éducation nationale
- Nouvelle ministre de l’éducation nationale
- Situation à Mayotte
- Programme hydroélectrique français
- Réforme de la fonction publique
- Culture en milieu rural
- Santé mentale des jeunes
- Avenir de l’agriculture biologique
- Situation à Gaza et à Rafah
- Exposition excessive des enfants aux écrans
- Régularisations des étrangers pour les métiers en tension
- Dérives sectaires dans le domaine de la santé
- Contamination des eaux par les Pfas
- Dédommagement des victimes de la Dépakine
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Hadrien Clouet
- M. Xavier Breton
- M. Stéphane Peu
- Mme Béatrice Descamps
- Amendements nos 144, 24, 170, 122, 34, 26, 54, 62, 51, 120, 1 et 5
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 121, 3, 99, 164, 143, 123, 156, 138, 145 et 165
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er A (suite)
- Après l’article 1er A
- Article 1er BA
- Après l’article 1er BA
- Amendement no 124
- Article 1er
- Article 1er A
- 4. Nomination d’une questeure
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Rétroactivité des congés payés en cas d’arrêt de travail
- Rapport de la Cour des comptes sur la lutte contre l’immigration irrégulière
- Accompagnement des forces de l’ordre pendant les JO 2024
- Indemnisation des maraîchers victimes d’inondations
- Action du Gouvernement dans les territoires ultramarins
- « Rendez-vous avec la nation »
- Feuille de route du ministère de la culture
- Conflit au Proche-Orient
- Réchauffement climatique
- Assurance des collectivités
- 2. État de la psychiatrie en France
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- M. Aurélien Pradié (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Michel Herbillon (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jean-Jacques Gaultier (LR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Maud Petit (Dem)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Marcellin Nadeau (GDR-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Anthony Brosse (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Alexandra Martin (Gironde) (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Benoit Mournet (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Huguette Tiegna (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Caroline Colombier (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Géraldine Grangier (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Serge Muller (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Thierry Frappé (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Élise Leboucher (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Anne Stambach-Terrenoir (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Instrumentalisation politique des élections des parents d’élèves dans les conseils d’école
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Robin Reda (RE)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- Mme Katiana Levavasseur (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Paul Vannier (LFI-NUPES)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- M. Maxime Minot (LR)
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Robin Reda, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Fait, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Laurent Croizier (Dem)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Francesca Pasquini (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- M. Quentin Bataillon (RE)
- M. Roger Chudeau (RN)
- M. Paul Vannier (LFI-NUPES)
- M. Alexandre Portier (LR)
- M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Jean-René Cazeneuve (RE), rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Gabriel Attal, ministre
- Mission Enseignement scolaire (état B)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance