-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Contrer le recul de la culture scientifique à l’école, au sein de l’État et dans nos politiques publiques
- Mme Valérie Rabault (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Karine Lebon (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Fugit (RE)
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Philippe Berta (Dem)
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Stéphane Mazars (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Lionel Vuibert (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Emeric Salmon (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Sylvain Carrière (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hubert Ott (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Revalorisation du salaire des enseignants
- Mme Sarah Legrain (LFI-NUPES)
- M. Fabien Di Filippo (LR)
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- M. Jérémie Patrier-Leitus (HOR)
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Robin Reda (RE)
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Martine Etienne (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Maxime Laisney (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Luc Geismar (Dem)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Mélanie Thomin (Soc)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Agnès Carel (HOR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Bastien Marchive (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Philippe Fait (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Cécile Rilhac (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Roger Chudeau (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Bilan de la loi confortant le respect des principes de la République
- Rappels au règlement
- Bilan de la loi confortant le respect des principes de la République (suite)
- M. Olivier Falorni (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Nadia Hai (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État chargée de la citoyenneté
- M. Bertrand Bouyx (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Nicole Dubré-Chirat (RE)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Julien Odoul (RN)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Danielle Simonnet (LFI-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- Mme Andrée Taurinya (LFI-NUPES)
- Mme Sonia Backès, secrétaire d’État
- M. Xavier Breton (LR)
- Rappels au règlement
- 3. Bilan de la loi confortant le respect des principes de la République (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Rappel au règlement
- 1. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 34
- Après l’article 1er
- Amendement no 84
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 27
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Ian Boucard
- M. Laurent Marcangeli, rapporteur
- Amendements nos 85, 57 et 56
- Après l’article 3
- Amendements nos 33 et 96, 95, 97
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendements nos 45, 46
- Article 5
- Amendement no 81
- Après l’article 5
- Amendements nos 18, 88, 100 rectifié, 19 et 94
- Titre
- Amendement no 32
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Retraites des femmes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites et rachat de trimestres
- Réforme des retraites et démographie
- Politique familiale
- Soixante ans du Traité de l’Élysée
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites
- Coopération franco-allemande
- Réforme des retraites
- Tarifs de l’électricité
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Interdiction des néonicotinoïdes
- Lutte contre les violences intrafamiliales
- Concertations en matière de revalorisation et d’attractivité du métier d’enseignant
- Prix de l’énergie
- Réforme des retraites en outre-mer
- Augmentation du budget des armées pour la période 2024-2030
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites en outre-mer
- Pollution des plages par des billes de plastique
- Crise du système de santé
- Élections législatives dans les circonscriptions de l’étranger
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Insécurité à Marseille
- Politique pénale
- 2. Annulation de l’élection de deux députés
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- Présentation
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chandler, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Kévin Mauvieux
- Amendements nos 30 et 93
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Amendement no 31
- Article 4
- Amendement no 21
- Article 4 bis
- Article 5
- Amendements nos 46, 47, 48, 51, 49 et 80, 52, 53, 86
- Article 5 bis
- Amendement no 61 rectifié
- Sous-amendement no 95
- Après l’article 5 bis
- Amendement no 96
- Article 6
- Amendement no 22
- Article 7
- Article 8
- Article 1er
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Supprimer les zones à faibles émissions mobilité
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1, 7, 9, 12, 17 et 21
- M. Pierre Meurin, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 25
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Droit de visite des parlementaires dans les établissements sociaux et médico-sociaux
- 3. Port d’une tenue uniforme à l’école
- 4. Revivifier la représentation politique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Mesures de soutien face à l’augmentation des coûts de l’énergie
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Didier Lemaire (HOR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Nicolas Thierry (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Philippe Dunoyer (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Yannick Haury (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Caroline Janvier (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Patricia Lemoine (RE)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Joris Hébrard (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Daniel Grenon (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Andy Kerbrat (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Andy Kerbrat (LFI-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Anne-Laure Blin (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Thibault Bazin (LR)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- M. Roland Lescure, ministre délégué
- 3. État de l’école de la République
- Rappel au règlement
- État de l’école de la République (suite)
- M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Christine Loir (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- Mme Andrée Taurinya (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Alexandre Portier (LR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Robin Reda (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Lionel Royer-Perreaut (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- M. Bertrand Sorre (RE)
- M. Pap Ndiaye, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Comment massifier la rénovation thermique ?
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué chargé de la ville et du logement
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Louise Morel (Dem)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Damien Adam (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. David Amiel (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Antoine Armand (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Alexandre Holroyd (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Bastien Marchive (RE)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Lionel Tivoli (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Christine Engrand (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Michel Guiniot (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Annick Cousin (RN)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Christelle Petex-Levet (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Dino Cinieri (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Olivier Klein, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Réforme de la voie professionnelle
- Mme Sigrid Gérardin, cosecrétaire générale du SNUEP-FSU
- Mme Prisca Kergoat, professeure des universités et directrice du Certop
- M. Christophe Doré, président de la CMA de Normandie
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Christophe Doré
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Céline Calvez (RE)
- Mme Sigrid Gérardin
- Mme Prisca Kergoat
- M. Christophe Doré
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- Mme Sigrid Gérardin
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Christophe Doré
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Christophe Doré
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Prisca Kergoat
- Mme Sigrid Gérardin
- M. Jean Terlier (RE)
- M. Christophe Doré
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Béatrice Piron (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Roger Chudeau (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Jérôme Legavre (LFI-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Dino Cinieri (LR)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Frédéric Zgainski (Dem)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Alain David (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Alexis Izard (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- M. Jean Terlier (RE)
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Plan polyhandicap
- Accès aux soins dans le Cher
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Centre hospitalier de Bastia
- Clinique de Gascogne
- Vie professionnelle des diabétiques
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Rétrocession fiscale pour les collectivités locales frontalières
- Crise énergétique pour les entreprises
- Relocalisations et rémunérations des dirigeants d’Alstom
- Concessions hydroélectriques
- Communication sur les coupures d’électricité
- Dispositif zéro artificialisation nette
- Salinité des sols en Camargue gardoise
- Logements et dispositif zéro artificialisation nette
- Référendum sur les réserves d’irrigation dans les Deux-Sèvres
- Décharge illégale d’Annay-sous-Lens
- Taux d’usure et acquisition de logement
- Transports en commun franciliens
- Infrastructures de mobilité en Haute-Loire
- Maintien des petites lignes ferroviaires
- Lignes de TGV Le Havre-Marseille et Paris-Le Havre
- Subventions de l’Anru à la commune de Farébersviller.
- Abandon de la ruralité
- Centre pénitentiaire de Château-Thierry
- Agressions pédophiles dans l’Église
- Fonds pour le développement de la vie associative
- Casernes du service militaire volontaire dans les Hauts-de-France
- Élevage et prédateurs
- Indemnisation pour événements climatiques exceptionnels
- Commissariat de la circonscription de police de Six-Fours-les-Plages, Sanary-sur-Mer et Bandol
- Insécurité dans le quartier de la Gabelle à Fréjus
- Maisons fissurées et état de catastrophe naturelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Participation de la France à la sécurité de la Coupe du monde de football au Qatar
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Réforme de l’assurance chômage
- Protection des enfants
- Politique migratoire
- Grève des magistrats
- Organisation d’un référendum sur l’immigration
- Hausse des tarifs des cantines scolaires
- Mesures de sensibilisation au dépistage des cancers
- Augmentation des prix de l’alimentation
- Soutien aux collectivités territoriales face aux difficultés sociales
- Protection de l’enfance
- Situation à Mayotte
- Menaces contre les enseignants
- Deuxième plan Action cœur de ville
- Prix de l’énergie et chauffage dans le logement social
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Géothermie en Guadeloupe
- Victimes des intempéries en Polynésie
- Gaspillage alimentaire
- Réforme des retraites
- Semaine de l’industrie
- Artificialisation des sols
- Budget et financement des communes
- Limitation de vitesse sur les autoroutes
- Réforme de l’assurance chômage
- Prédation du loup
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (7e circonscription)
| Mandat clos le 11 février 2024 (16e législature)