-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Article 8 (suite)
- Amendement no 155
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 2522, 4208, 2427, 4125, 4168, 1952, 1577 rectifié, 1951, 3120, 3125 et 39
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Amendement no 2542
- Sous-amendement no 5454
- Amendements nos 3985, 2800, 2525, 4209, 3236, 2239, 3717, 4210, 4091 et 3139
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Article 9
- M. David Taupiac
- Mme Lisa Belluco
- M. Emmanuel Blairy
- M. Francis Dubois
- M. Dominique Potier
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 119, 2251, 3736, 4492, 141, 131, 701, 1874 et 2260
- Mme la présidente
- Sous-amendements nos 5478, 5511, 5541, 5577, 5450, 5476, 5498, 5466, 5531, 5495, 5578, 5544, 5545, 5524, 5515, 5585, 5487, 5477, 5488, 5514, 5530, 5512, 5586, 5490, 5491, 5493, 5510, 5546, 5540, 5486, 5516, 5485, 5517, 5561, 5589, 5588, 5521, 5442, 5468, 5465, 5484, 5518, 5475, 5489, 5563, 5542, 5504, 5463, 5508, 5558, 5496, 5497, 5499 et 5520
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Article 8 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux agents de l’administration pénitentiaire tués dans l’Eure
- 2. Questions au Gouvernement
- Desserte aérienne de Mayotte
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Politique énergétique
- Politique industrielle
- Violences contre les forces de l’ordre
- Sommet Choose France
- Revalorisation tarifaire des établissements d’hospitalisation privés
- Situation à Gaza
- Loi contre les violences sexistes et sexuelles
- Lutte contre le narcotrafic
- Objectif zéro artificialisation des sols
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Places en centres d’hébergement d’urgence
- Épidémies de choléra à Mayotte et de leptospirose à La Réunion
- Rave party illégale à Parnay
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- 4. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Débat d’orientation et de programmation des finances publiques
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Jean-Paul Mattei (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915
- Discussion générale
- M. Sylvain Maillard
- M. Alexandre Sabatou
- Mme Eva Sas
- Mme Anne-Laure Blin
- M. Jimmy Pahun
- M. Jean-François Portarrieu
- M. Stéphane Peu
- M. Michel Castellani
- Mme Véronique Besse
- M. Carlos Martens Bilongo
- M. Gérard Leseul
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État chargée du développement et des partenariats internationaux
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Haut Conseil de stabilité financière
- Présentation
- M. Lionel Causse, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 13
- Article 6
- Amendement no 131
- Article 7
- Amendement no 45
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Article 11
- Amendement no 48
- Après l’article 11
- Amendement no 105
- Article 12
- Amendement no 54 rectifié
- Article 13
- Amendement no 19
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendements nos 86, 92, 94, 95, 116 et 96 et107
- Titre
- Amendement no 31
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- Lecture et temps d’écran chez les jeunes
- Marché européen de l’électricité
- Politique budgétaire
- Réforme de la fonction publique
- Projet de loi sur la fin de vie
- Exportation d’armes vers Israël
- Lutte contre le changement climatique
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme de l’assurance chômage
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- 4. Approbation d’accords internationaux
- 5. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 21, 35 et 93
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- Amendements nos 37 rectifié, 80 rectifié, 33, 69, 34, 36 et 84
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 100, 97, 98, 99 et 124
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 70
- Après l’article 1er
- Amendement no 14
- Article 2
- Article 3
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation des finances publiques
- Politique budgétaire
- Assassinat de Shemseddine
- Chèque énergie
- Lutte contre les violences
- Nouveaux parcours de soins
- Assurance chômage
- Politique fiscale
- Indemnités de stage
- Prise en charge de la maladie de Parkinson
- Pacte sur la migration et l’asile
- Plan ostréiculture
- Insécurité en Guyane
- Trente ans du génocide au Rwanda
- Sécurité des établissements scolaires
- Infractions commises en détention
- Situation de la psychiatrie publique
- Agression d’un brancardier du centre hospitalier de Challans
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 33
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Amendements nos 112, 113 et 114
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 7 et 84
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 70 et 19
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Article 8
- M. Philippe Schreck
- Amendement no 71 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 35
- Article 9
- Article 10
- Article 12
- M. Julien Rancoule
- Amendement no 38
- Après l’article 12
- Amendement no 3
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 22
- Article 13 bis
- Article 14 A
- Amendement no 74
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement no 57
- Article 19
- Amendement no 69
- Après l’article 19
- Amendement no 48 rectifié
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 bis (suite)
- Amendements nos 32 et 39, 45, 79
- Article 20
- Amendements nos 66, 83
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Krasnogorsk
- 2. Questions au Gouvernement
- Rejet du Ceta par le Sénat
- Menace terroriste en France
- Opération Place nette XXL
- Dette de la France
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déficit public
- Déficit public
- Situation des finances publiques
- Déficit public
- Cessez-le-feu à Gaza
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Traversée de La Manche par les migrants
- Situation des finances publiques
- Filière industrielle des énergies renouvelables
- Situation des finances publiques
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déplacements de migrants et de SDF hors de Paris
- Première année du plan Eau
- 3. Prévention des ingérences étrangères en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Amendement no 153
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
- Amendements nos 154, 16, 46, 155, 62, 156, 99, 143, 157, 12, 13, 79, 158, 159 et 160 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendement no 137
- Article 2
- M. Laurent Esquenet-Goxes
- Mme Constance Le Grip
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendement no 161, 9, 103, 50, 123 et 61
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendement no 109, 164 rectifié et 53
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance