-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Coût de la vie en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Christian Baptiste
- M. Perceval Gaillard
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 6 et 7
- Sous-amendement no 9
- Amendements nos 2 et 5
- Titre
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 2. Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
- 2. Questions au Gouvernement
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme de la police nationale
- Lutte contre le racisme
- Faits reprochés à un membre du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Revalorisations dans le secteur médico-social
- Exemplarité du pouvoir exécutif
- Réforme des retraites
- Part de l’alimentation biologique dans la restauration collective
- Prise en compte des travaux d’utilité collective dans le calcul de la retraite
- Politique de sécurité
- Protection des mineurs sur internet
- Politique économique
- Publication du décret relatif aux zones tendues et à la taxe d’habitation
- Réforme des retraites
- Rapatriement des familles de djihadistes
- Réforme des retraites
- Logement des sans-abri
- Abolition de l’esclavage
- Prix des carburants aux Antilles
- Hausse des tarifs autoroutiers
- Abolition de l’esclavage
- Réforme des retraites
- Grèves dans les transports
- Réforme des retraites
- Violences policières dans les lycées
- Retraites des femmes de militaires
- Séisme en Syrie et en Turquie
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Avant la première partie (suite)
- Première partie
- Avant l’article 1er
- Amendements nos1015, 1116
- Sous-amendements nos 20589 et 20586
- Amendement no 3517
- Sous-amendement no 20584
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Article 1er
- M. Sébastien Jumel
- M. Benoit Mournet
- M. Laurent Jacobelli
- Mme Clémence Guetté
- M. Stéphane Viry
- M. Nicolas Turquois
- M. Arthur Delaporte
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabien Roussel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth
- M. Joris Hébrard
- M. Aurélien Saintoul
- M. Elie Califer
- M. Thierry Benoit
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
- Rappel au règlement
- Constitution d’une commission spéciale (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Conventions d’entraide judiciaire en matière pénale et d’extradition entre la France et le Sénégal
- 2. Accords sur le partage de l’information maritime et sur la coordination des opérations en mer dans l’océan Indien occidental
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. La vie chère dans les outre-mer
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Nathalie Bassire (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Mikaele Seo (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Mikaele Seo (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Guillaume Vuilletet (RE)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Stéphane Rambaud (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Julien Dive (LR)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Aurélien Pradié (LR)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Maxime Minot (LR)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Maud Petit (Dem)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Mathilde Desjonquères (Dem)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Philippe Naillet (SOC)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Hubert Julien-Laferrière (Écolo-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Jean-François Carenco, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Tensions hospitalières
- Coût du chauffage
- Hausse des charges
- Proposition de loi visant à protéger les logements contre l’occupation illicite
- Lutte contre la pauvreté et prime de Noël
- Système de combat aérien du futur
- Journée mondiale de lutte contre le sida
- Exécution des OQTF
- Précarité alimentaire en France
- Formation des maires à la transition écologique
- Mouvement de grève chez Sanofi
- Santé mentale
- Coût de l’énergie pour les entreprises
- Pénurie de médicaments
- Situation dans les transports en commun
- Colère des artisans bouchers-charcutiers
- Guichet unique de création d’entreprises
- Soutien à l’agriculture biologique
- Soutien aux outre-mer
- Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
- Réforme de la haute fonction publique
- Soutien à la production laitière biologique
- Développement des éoliennes
- Situation des patients atteints d’un covid long
- Réintégration des personnels soignants non vaccinés
- Financement de RER métropolitains
- Transports publics en Île-de-France
- Conférence ministérielle européenne sur l’avenir de l’écosystème spatial
- 2. Protection des logements contre l’occupation illicite
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 ter (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 2 ter (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 171
- Après l’article 3 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 29
- Article 4 (appelé par priorité)
- Article 5 (appelé par priorité)
- M. Erwan Balanant
- Mme Mathilde Panot
- Mme Cyrielle Chatelain
- Amendements nos 81, 92, 162 et 184
- Rappel au règlement
- Article 5 (appelé par priorité) (suite)
- Amendement no 121
- Sous-amendement nos 396
- Amendements nos 122 et 131 rectifié
- Sous-amendements nos 282, 283, 393 et 285
- Mme Anne-Laurence Petel, suppléant M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Après l’article 5 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Protection des logements contre l’occupation illicite
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. François Piquemal
- M. Guillaume Kasbarian, rapporteur
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Stéphane Peu (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Paul Midy (RE)
- M. William Martinet (LFI-NUPES)
- Mme Annie Genevard (LR)
- M. Jean-Paul Mattei (Dem)
- M. Gérard Leseul (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à des personnalités franco-iraniennes
- 2. Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (4e circonscription)
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