-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Rappels au règlement
- 2. Constitutionnaliser la sécurité sociale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article unique
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 6
- Article unique
- M. Mathieu Lefèvre
- Mme Edwige Diaz
- Mme Raquel Garrido
- M. Frédéric Petit
- Amendements nos 35, 32, 17, 34, 19, 28, 30, 1, 29, 33, 20, 22 et 21
- Vote sur l’article unique
- Application de l’article 84, alinéa 2, du règlement
- 3. Améliorer la réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales
- 4. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Adaptation des politiques publiques au changement climatique, notamment pour les villes côtières et insulaires
- Discussion générale
- M. Marcellin Nadeau
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Marie Pochon
- M. Stéphane Buchou
- M. Matthieu Marchio
- M. Perceval Gaillard
- M. Nicolas Ray
- M. Jimmy Pahun
- Mme Anne-Cécile Violland
- M. Christian Baptiste
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Explication de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Ratification de l’Accord économique et commercial global
- Discussion générale
- M. André Chassaigne
- M. Stéphane Lenormand
- Mme Marie Pochon
- M. Christopher Weissberg
- M. Timothée Houssin
- M. Matthias Tavel
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bourlanges
- M. Henri Alfandari
- M. Dominique Potier
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Logement social dans les départements et régions d’outre-mer
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- M. Yannick Monnet
- Mme Estelle Youssouffa
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Jean-François Rousset
- Mme Angélique Ranc
- Mme Rachel Keke
- Mme Nathalie Serre
- M. Nicolas Turquois
- M. François Gernigon
- M. Joël Aviragnet
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Damien Maudet
- M. Pierre Cazeneuve
- Amendements nos 9, 19 et 38
- M. Fabien Roussel, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 39, 46, 41, 42 et 24, 25, 26, 27, 28, 29
- Après l’article 1er
- Amendement no 5
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Création d’une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 120 et 1464
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2903, 987, 521, 506, 931, 1736, 1466, 2613, 2594, 522, 1636, 3113, 23, 381, 1173, 3112, 1637, 2723, 523, 988, 3116, 3117, 1151, 1793, 2904, 2561, 524, 2732, 2103, 1796, 2525, 2891 et 508
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Présentation
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Caroline Fiat, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale
- Discussion générale
- M. Laurent Panifous
- Mme Sandrine Rousseau
- Mme Natalia Pouzyreff
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Hadrien Clouet
- M. Patrick Hetzel
- M. Philippe Vigier
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Thomas Ménagé
- M. René Pilato
- M. Philippe Juvin
- Mme Geneviève Darrieussecq
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Olivier Falorni, rapporteur général
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Article 1er
- M. Christophe Bentz
- M. Hadrien Clouet
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Frédérique Meunier
- Mme Blandine Brocard
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-François Rousset
- Mme Sandrine Rousseau
- Mme Justine Gruet
- Mme Geneviève Darrieussecq
- Mme Annie Vidal
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Anne-Cécile Violland
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- Lecture et temps d’écran chez les jeunes
- Marché européen de l’électricité
- Politique budgétaire
- Réforme de la fonction publique
- Projet de loi sur la fin de vie
- Exportation d’armes vers Israël
- Lutte contre le changement climatique
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Lutte contre les déserts médicaux
- Réforme de l’assurance chômage
- 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- 4. Approbation d’accords internationaux
- 5. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 21, 35 et 93
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- Amendements nos 37 rectifié, 80 rectifié, 33, 69, 34, 36 et 84
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 100, 97, 98, 99 et 124
- Sous-amendement no 138
- Amendement no 70
- Après l’article 1er
- Amendement no 14
- Article 2
- Article 3
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Danielle Brulebois
- M. Emeric Salmon
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 28, 44, 56, 78, 105 et 106
- Sous-amendement nos 125, 123
- Amendements nos 52, 79, 40, 1, 7, 18, 30, 80, 92, 99 et 107
- Sous-amendement no 124
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
- 2. Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 33
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Amendements nos 112, 113 et 114
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 7 et 84
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 70 et 19
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Article 8
- M. Philippe Schreck
- Amendement no 71 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 35
- Article 9
- Article 10
- Article 12
- M. Julien Rancoule
- Amendement no 38
- Après l’article 12
- Amendement no 3
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 22
- Article 13 bis
- Article 14 A
- Amendement no 74
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement no 57
- Article 19
- Amendement no 69
- Après l’article 19
- Amendement no 48 rectifié
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 bis (suite)
- Amendements nos 32 et 39, 45, 79
- Article 20
- Amendements nos 66, 83
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
- 2. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Edwige Diaz
- M. François Ruffin
- M. Dominique Potier
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 162, 85, 75, 116, 102, 43, 145, 203, 141, 171, 178, 187 et 190
- Sous-amendements nos 204 et 207
- Amendements nos 46, 173, 7, 10, 8, 9, 117, 125, 175, 140, 188, 191, 11, 12, 13, 14, 176, 144, 48, 91, 126, 183, 189 et 192
- Sous-amendement no 201
- Amendements nos 71, 163, 146 et 51, 65
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (7e circonscription)
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